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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Prud'homale
65ab715d36bfc00008d68bec
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Chambre Sociale Ordonnance du 18 Janvier 2024 RG N° : N° RG 23/00143 - N° Portalis DBVP-V-B7H-FD63 AFFAIRE : [O] C/ Entreprise [Y] ORDONNANCE DU 18 Janvier 2024 Nous, Clarisse
Source officielleChambre 1-5DP
6704cb742f5f3246ff381576
7 octobre 2024
7 octobre 2024
[H] [S] né le [Date naissance 2] 1943 à [Localité 4], élisant domicile au cabinet de Me Clarisse Scialom - [Adresse 1] ; Comparant Représenté par Me Clarisse SCIALOM, avocat au barreau de MELUN
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd9325d
13 mai 2016
13 mai 2016
.-75004 Paris Représentée et assistée sur l'audience par Me Michel BERGER de la SELARL BERGER, THIRY Associés (BTA), avocat au barreau de PARIS, toque : A0072, substitué sur l'audience par Me Clarisse
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
61625c89d64a6b1f5148765b
27 mars 2014
27 mars 2014
le lot n° 1 de [O] [H], comportant entre autres un salon de coiffure, et pour l'autre propriété de [D] [H], des locaux de fleuriste; Considérant que ces trois parcelles prises ensemble forment une belle
Source officielleChambre Sécurité sociale
65b35c631d7564000872dc56
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Clarisse PORTMANN Conseiller : Madame Estelle GENET Conseiller : Mme Claire TRIQUIGNEAUX-MAUGARS
Source officielle1ère Chambre
66fce3d28d6ea26f688da68d
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Donc, il est clair que nous n'étions à priori pas sur la même longueur d'ondes.'
Source officielleCour d'Appel
6253ca51bd3db21cbdd8aa91
23 janvier 2008
23 janvier 2008
; -que la suppression des peupliers n'est pas la cause de l'effondrement de la berge ; -que l'expert C... a confirmé ce point ; -que si les travaux de confortement de la berge avaient été réalisés par
Source officielleCour d'Appel
6253cbe2bd3db21cbdd8e873
22 novembre 2011
22 novembre 2011
X... a d'abord eu la responsabilité de deux services, dénommés Belle-Ile et La Clairière, puis en 2006, il a été déchargé du service de La Clairière, et il lui a été demandé de mettre en place une pouponnière
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT01066_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
Procédure devant la cour : D une requête et un mémoire, enregistrés les 16 avril 2021 et 16 mars 2022, le département de, représenté D Me Claisse, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal
Source officielle1ère Chambre
668397ef8da90185712ea43b
1 juillet 2024
1 juillet 2024
MOUTON de la SELARL LEINSTER WISNIEWSKI MOUTON LAGARRIGUE, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant Plaidant par Me Sophie HOCQUET-BERG, avocat au barreau de METZ Madame [S] [R] née le [Date
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c1fc
2 mai 2008
2 mai 2008
représenté par la SCP WEMAERE-LEVEN, avocats à COLMAR plaidant : Maître BERG (Cabinet ASA), avocat à STRASBOURG INTIMÉE et défenderesse : La Sàrl EHRARDT & FILS prise en la personne de son représentant
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c06
1 juin 2012
1 juin 2012
LEIBER, Président Mme SCHIRER, Conseiller Mme DIEPENBROEK, Conseiller qui en ont délibéré sur le rapport de Clarisse SCHIRER Greffier, lors du prononcé : Mme MUNCH-SCHEBACHER, Greffier MINISTERE
Source officielleChambre Prud'homale
66878cab05d6f7f678d48f50
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Clarisse PORTMANN Conseiller : Mme Claire TRIQUIGNEAUX-MAUGARS Conseiller : Madame Rose CHAMBEAUD
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL01157_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Pyrénées-Orientales s'est opposé à la déclaration préalable, formée au titre de l'article L. 214-3 du code de l'environnement, concernant le projet de lotissement " Le Sud " sur le territoire de la commune de Claira
Source officielle1ère Chambre
67ecc9c5dab039e415d932cc
1 avril 2025
1 avril 2025
[Date naissance 6] 1961 à [Localité 20], demeurant [Adresse 15] Mme [ZL] [N] [AI] [M] épouse [M] née le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 22], demeurant [Adresse 16] Représentées par Me Clarisse
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
69e1cde3cdc6046d47897383
16 avril 2026
16 avril 2026
La société SCI La belle étoile n'a pas constitué avocat.
Source officielle1ère Chambre
63bd0eea0ab73d7c90739eeb
9 janvier 2023
9 janvier 2023
tribunal judiciaire de BAR LE DUC, R.G.n° 20/00489, en date du 16 mars 2022 APPELANTE : Madame [X] [U], née [D] née le 6 janvier 1964 à [Localité 2] domiciliée [Adresse 1] Représentée par Me Clarisse
Source officielle1ère Chambre
6a0d49e3cdc6046d4745b042
19 mai 2026
19 mai 2026
[J] [H] né le [Date naissance 4] 1967 à [Localité 2], demeurant [Adresse 5] Mme [F] [H], demeurant EPAD LES [Localité 3] ARGENTES - [Adresse 6] Représentés par Me Clarisse DORMEVAL, avocat postulant
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
69e9aac3cdc6046d473794e6
22 avril 2026
22 avril 2026
[K] [G] ; - il peut être présumé que la société BOATING 210 SARL exerce une activité financière; - le capital de la société BERI 210 SARL et les différentes classes d'actions le constituant ont
Source officielleChambre Prud'homale
6868b52b9508abe8512046fe
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Clarisse PORTMANN Conseiller : Madame Rose CHAMBEAUD Conseiller : Mme Claire TRIQUIGNEAUX-MAUGARS
Source officiellePage 1 sur 4