Par déclarations des 10 et 11 avril 2017, la société GSF Concorde puis la société American Airlines ont interjeté appel. Les instances ont été jointes sous le numéro 17-05969.

L'instance suprême et souveraine de la fédération est le congrès.

30 JANVIER 2020 lv N°2020/ 58 N° RG 18/06652 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCJQD Syndicat des copropriétaires SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'ENSEMBLE IMMOBIL IER MARIGNANE PLAGE CONCORDE

du SNEPS-CFTC des 10, 11, 12 octobre 2017 ou à tout le moins de l'élection des membres du conseil et du bureau issus dudit congrès.

S'agissant du congrès RFMF, elle était en charge de son organisation depuis 2015 et la société Pulsar Events s'est appropriée déloyalement l'organisation du congrès 2021, ainsi que du congrès EuSM2022.

enregistré à son secrétariat le 23 mai 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Beaumont à sa demande de communication de la circulaire concernant l'organisation de l'édition 2016 de la fête des Cornards

Avant le congrès de 2025, l'USD 77 santé et action sociale était dirigée par Madame [E] [Q] élue au précédent congrès.

05199 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MQAZ Décision du Cour d'Appel de LYON du 09 juillet 2019 RG : 19/02522 6ème chambre civile SAS CABINET MAURICE LICHIERE C/ Société SCCV LE COLLIARD

Au delà, le rappel de salaire dû au titre de la reclassification au niveau CE1 impartit au nouvel employeur désigné par le présent arrêt à savoir la société GSF Concorde.

saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 29 février 2016, à la suite du refus opposé par le président de la SPL Metz Métropole Moselle Congrès

Le C... 56140 ST CONGARD représenté par la SCP CASTRES, COLLEU, PEROT & LE COULS-BOUVET, avoués assisté de la SCP GUITARD COLON DE FRANCIOSI CAMPAS DUMONT, avocats INTIMÉ : Monsieur Bernard Jean Marie

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 15/00997 SA TRANSPORTS COGNARD C/ [K] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de ROANNE du 20 Janvier 2015

SELARL [B] [E], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le VINGT QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE, par Madame Gwenael COUGARD, conseiller de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2, avons rendu

la suite du refus opposé par le président du conseil régional d'Ile-de-France à sa demande de copie des notes de frais de Madame X relatives à son déplacement à Clermont-Ferrand dans le cadre d'un congrès

convention d'occupation du domaine public relative aux deux chalets commerciaux installés devant la grille du jardin des Tuileries et occupant plus de 30 m² et 55 m² du sol classé de la place de la Concorde

Jugement rendu le 29 Janvier 2021 par le TJ de NANTERRE N° Chambre : 6 N° RG : 17/01620 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Aliénor DE BROISSIA de la SELARL CONCORDE

VERSAILLES N° chambre : 2 N° RG : 19/02802 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Hervé KEROUREDAN Me Christophe DEBRAY Me Aliénor DE BROISSIA de la SELARL CONCORDE

congrès : Foire exposition et Salon de l'habitat.