Or, en l'espèce, il s'est engagé en tant qu'aval, ès qualités de gérant de la société Costa Auto et non à titre personnel.

[B] [Z] et Mme [I] [Z] épouse [R] et la SCP [S] - Saint-Marcoux-Bodin - Costa - Renaut à leur payer la somme de 20.000 € à titre de dommages-intérêts, - condamne M.

Egalement le 10 juin 2008, la SARL de droit luxembourgeois Fra a apporté à la société Fra SCI 999 des 1 000 parts de la SCI Foncière Costa.

Costa, une expertise judiciaire a été ordonnée.

Le certificat médical initial du 15 février 2019 mentionne 'des fractures costales Dte 4-5-6-et 7 // Fracture du cotyle gche opéré plaie de l'arcade sourcilière suturée'.

commercial consenti par Monsieur [X] [P] à la Sarl Da Costa Antunes à la date du 9 septembre 2022, * ordonné à la Sarl Da Costa Antunes et tous occupants de son chef de quitter le local commercial situé

pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 08/22844 Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 Novembre 2008 -Tribunal de Grande Instance de MEAUX - RG n° 06/05581 APPELANTE SA COSTA

Par lettre du 12 juin 2000, la société NEP services a avisé Mme de Lourdes Sanches Da Costa du transfert de son contrat de travail au 1er juillet 2000.

Par un jugement du 9 février 2023, le tribunal judiciaire de Paris a : - constaté que la SCI Costa Meira était en état de cessation des paiements ; - constaté que la SCI Costa Meira était dans l'impossibilité

* La société COSTA CROCIERE, propriétaire du navire Costa Magica, dans ses dernières conclusions n°5 signifiées le 9 mai 2022, demande à la Cour de : - la déclarer recevable et bien fondée en

DA COSTA [...]

-Administrateur provisoire de la SARL CASA COSTA VERDE, SARL CASA COSTA VERDE ---------------------- Décision déférée à la Cour du : 20 octobre 2015 Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BASTIA

DA COSTA le 24 décembre 2015.

COSTA Y... ressortissant espagnol. M.

C/ SCI SANT-COSTA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX JUILLET DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Tibert X... ... ...

de procédure civile, de condamner la SARL RAVALEMENT MAMEDE COSTA PERE ET FILS aux dépens de l'instance.

du marché, outre les intérêts au taux légal à compter de l'émission des factures, - débouté les sociétés Kerlargo et la SCI Via Costa de leurs autres demandes, - dit n'y avoir lieu à se prononcer

COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE - 1° SECTION MJR ARRET N° 20 AFFAIRE N : 99/02910 AFFAIRE SARL AMBULANCES DA COSTA TRAVERT C/ X... Y...

B... et Mme Da Costa Lomba Martins, le président de la cour a ordonné l’ouverture d’une procédure juridictionnelle d’exécution de ce jugement.

Par assignation en référé du 3 juin 2025, la société CATA.LOC COSTA BRAVA sollicite la radiation de l'affaire.