Monsieur X G. a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 26 mai 2009, à la suite du refus opposé par le maire de San Damiano à sa demande de

DE BOYSSON-FERRE MICHEL DAMIANO [T] CONYNCK AVOUSTEN C/ [V] [K] [M] [E] divorcée [B] S.A.R.L. AG COMMEERCES S.D.C.

ARRÊT AU FOND DU 24 FÉVRIER 2011 FG N° 2011/133 Rôle N° 09/11519 [UT] [HB] C/ [L] [ZL] épouse [G] SCI MEDITERRANEE SCP PANNETIER - MICHEL - DE BOYSSON - FERRE -DAMIANO-CONYNCK

société MV INGENIERIE de l'ensemble de ses demandes à l'encontre de la société ARODIE DAMIAN, - condamner la société la société MV INGENIERIE à payer à la société ARODIE DAMIAN la somme de 777.836,39

S... née le [...] à ALGERIE (ORAN), demeurant [...] de nationalité Française représentée par Me Marion BARRIER, avocat au barreau de TOULON assistée de Me Isabelle DAMIANO, avocat au barreau de LYON

TARDIEU, avoués à la Cour assistée de Me Jean TANHAM, avocat au barreau D'AVIGNON INTIMÉS : Monsieur Damian Y...

475-1 du Code de procédure pénale, - a dit n'y avoir lieu à l'exécution provisoire, - a condamné Antoine DAMIAN aux dépens de l'action civile.

[G] a notifié à la Sarl Damien Leclerc son refus de récupérer l''uvre endommagée alors qu'elle se trouvait en dépôt.

2016/ GB/ Rôle N° 14/16885 [H] [E] C/ CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR Grosse délivrée le : à : Me Mireille DAMIANO

Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] N° RG 26/00781 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPQGC Chambre 4-5 Ordonnance n° 2026/M34 Affaire : Mme [V] [W] Représentant : Me Mireille DAMIANO

COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] N° RG 23/13795 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMD5Z Chambre 1-9 Ordonnance n° 2024/M004 Mme [G] [T] [H] Représentant : Me Mireille DAMIANO

Ils précisent que L'EURL DAMINATO n'avait formulé aucune demande à leur égard devant le premier juge. Ils prétendent subir un préjudice du fait de l'attitude de L'EURL DAMINATO.

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ORDONNANCE DU 21 Octobre 2025 APPELANTE : S.A.S. [7] [Adresse 1] [Localité 3] assistée de Me Charlotte DAMIANO

ADSEA06 Syndicat SYNDICAT SUD SANTE SOCIAUX 06 Syndicat L'UNION DÉPARTEMENTALE DES SYNDICATS DE LA SAUVEGA RDE DES ALPES-MARITIMES CGT Copie exécutoire délivrée le : à : Me RENUCCI Me DAMIANO

POINT DAMIGNY C/ M.

Par acte du 2 avril 2013, la SARL DAMACO a fait assigner M.

c / Monsieur Damian Y... Madame Colette Z... épouse Y... Maître Jean-François A..., représentant des créanciers de Monsieur Damian Y... et de Madame Colette Z... épouse Y...

née le 05 Juin 1953 à LYON (69006) ... 69005 LYON représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle DAMIANO, avocat au barreau de LYON DEFENDEUR : M.

01800 - N° Portalis DBVB-V-B7B-76AB [N] [J] [R] [T] SCI LES CERISIERS DE L ESTERON C/ SA CREDIT LOGEMENT Copie exécutoire délivrée le : à : Me DAMIANO

POINT DAMIGNY S.A.S.