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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd4abd3db21cbdd92d60
20 janvier 2016
20 janvier 2016
né le 05 Septembre 1967 à DARNEY (88260) ... 88500 MATTAINCOURT défaillant M. Alexandre X... né le 05 Septembre 1970 à DARNEY (88260) ... 88500 HYMONT défaillant M. Charles Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d42
23 mars 2021
23 mars 2021
La société Darlay Electricité, (société Darlay), a effectué pour M. [D] [H] et Mme [Z] [D] des travaux d'électricité, dans le cadre d'une opération de rénovation, en 2008.
Source officielle1ère ch. civile
627ca8b44781dc057dee7d5b
11 mai 2022
11 mai 2022
Le tribunal a notamment considéré que Eva de Bel Oeuvre, Darley du Yam et la Perla d'Echal avait été laissés en dépôt nécessaire à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
63be63d913ef607c90ab66f0
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Maître Danguy, ès qualités, a relevé appel de ce jugement le 22 juillet 2020.
Source officielleRéférés et Recours
5fd965f10d73c751545bd21a
7 février 2020
7 février 2020
Pour ces raisons, il conclut au débouté de la demande de la SCP [S]-LIGNEY-MADAR-DANGUY et à l'infirmation de l'ordonnance de taxe.
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84dec
29 juin 2000
29 juin 2000
Sur l'assignation délivrée à la société de droit français DISCOPHAR par la société de droit belge DARLEY, le tribunal de commerce de LIEGE (Belgique) a, en substance, et notamment par jugement contradictoire
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6363685d37e31b7f74444a04
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Les signes litigieux sont apposés sur des vêtements de sport ou de détente s'agissant des vestes référencées 'Darcy', 'Darcey' et 'Danily', des pantalons 'Doriann', 'Dobbs', 'Dario', 'Docia'et 'Derring
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_19LY01021_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
au préfet de la Côte-d'Or de délivrer à la société Iris Intervent une autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent sur les communes de Darcey
Source officielleCour d'Appel
6253ca2bbd3db21cbdd8a3fb
23 novembre 2007
23 novembre 2007
la SCP BASKAL-CHALUT-NATAL, avoués à la Cour assistée de Me Martine ULLMANN, avocat au barreau de PARIS, D 2116 SARL LE PROVENCAL, agissant poursuites et diligences en la personne de Me Marie DANGUY
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8b5
8 février 2012
8 février 2012
A... ... 64160 MORLAAS Représentant : la SCP MADAR/ DANGUY/ SUISSA (avocats au barreau de PAU) Madame Alexandra B... épouse B... ... 64160 MORLAAS Représentant : la SCP MADAR/ DANGUY/ SUISSA
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6035c4d9d6b4322c0eb28faa
2 mars 2016
2 mars 2016
LAETITIA, actionnaire majoritaire de la société DARIUS ».
Source officielleCour d'Appel
6253cc60bd3db21cbdd8fee7
4 mai 2012
4 mai 2012
APPELANT : Monsieur Darius Gustave X... ... ... 97232 LE LAMENTIN représenté par Me Gérard GRANVORKA, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMÉE : FEDERATION DES EGLISES ADVENTISTES DU 7EME
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
660f9505a40f8b0008cb763d
4 avril 2024
4 avril 2024
DARIUS CAPITAL CONSEIL anciennement dénommée DARIUS CAPITAL PARTNERS, agissant par son directeur général, Ayant pour avocat postulant : Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93769
10 novembre 2016
10 novembre 2016
Darius X...et à Mme Katia Z...par lettres recommandées dont les accusés de réception sont joints au dossier. Le 2 août 2016, M.
Source officielleAvis
CADA:20164022
20 octobre 2016
20 octobre 2016
Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 08 août 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Darvoy à sa demande de communication
Source officielleETRANGERS
66b702773c6673575cac1780
9 août 2024
9 août 2024
né le 10 Novembre 1988 à [Localité 4] de nationalité lybienne Assigné à résidence sur la commune de [Localité 1] [Adresse 2] absent, non représenté dûment avisé, représenté par Maître Juliette DARLOY
Source officielleCHAMBRE CIVILE
644a11e4656d26d0f8b57c17
26 avril 2023
26 avril 2023
Régulièrement assignée par acte remis à une personne se déclarant habilitée à le recevoir, Me Danguy n'a pas constitué avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd6bd3db21cbdd94a9a
5 octobre 2020
5 octobre 2020
DARCY - SAINT-JULIEN [...] , Chez Madame H...
Source officielle17e Chambre B
6162887bdafa129e399519b4
12 juin 2012
12 juin 2012
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 12 JUIN 2012 N°2012/ BP Rôle N° 12/00518 [I] [S] C/ HOTEL DARCY
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
68f71371cbf3d85a0c71eb62
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Me [H] Danguy n'a pas constitué avocat.
Source officiellePage 1 sur 25