Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 13
6628a179b2cb67000826a5a3
23 avril 2024
23 avril 2024
DE LEGE DATA - CJDA venant aux droits de la SAS DARRICAU PECASTAING venant elle-même aux droits de la SCP DARRICAU PECASTAING [Adresse 3] [Localité 4] Ayant pour avocat postulant Me Sylvie KONG THONG
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1cb
12 septembre 2008
12 septembre 2008
Maître DARRICAU, au nom de la partie intervenante la SA MMA, s'en rapporte à la décision de la cour. Le ministère public, avisé, est absent.
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c90f
21 novembre 2008
21 novembre 2008
Intimée et appelante, citée, absente, représentée par Maître DARRICAU loco Maître BERNFELD, avocat au barreau de PARIS. D...
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX01112_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
B... a demandé au tribunal administratif de Bordeaux de condamner Me Amigues, Me Viollet et Me Ferré-Darrivau à cinq ans de prison et 45 000 euros d’amende.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1ca
12 septembre 2008
12 septembre 2008
Elisabeth, De nationalité française, Célibataire, Ambulancier, Demeurant ..., Libre, Jamais condamné, Appelant et intimé, Absent, représenté par maître DARRICAU Philippe loco maître LAPALUS-DIGNAC
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
63d22aa09b3c8605deec205d
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Débouté la société Hôtel Dabicam [Localité 5] de sa demande fondée sur les dispositions de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6309b405a521cdc5630b7a7e
26 août 2022
26 août 2022
de ses demandes et condamner la société Dabicam à lui verser la somme de 10 000 euros en vertu de l'article 700 du code de procédure civile ; Vu les conclusions en réponse de la société Dabicam notifiées
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6440d834e704a005d1ed717f
19 avril 2023
19 avril 2023
chambre 2 - RG n° F19/03767 APPELANT Monsieur [M] [I] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Aurélien WULVERYCK, avocat au barreau de PARIS, toque : J091 INTIMÉE SNC HÔTEL DABICAM
Source officielleCour d'Appel
6253cbeebd3db21cbdd8eabe
18 janvier 2012
18 janvier 2012
No 11/00462 AFFAIRE : Danica X... C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cbefbd3db21cbdd8ead0
18 janvier 2012
18 janvier 2012
No 11/00463 AFFAIRE : Danica X...
Source officielle5e Chambre
6037314d1287920c5bf3128c
21 mai 2015
21 mai 2015
SNC (ci-après, la 'société', ou 'Dabicam') ; . condamné la CPAM à payer à Mme [E] la somme de 800 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f126
27 février 2012
27 février 2012
né le 06 Novembre 1965 à PARIS (75000) ... ... 01510 VIRIEU LE GRAND représenté par la SCP BRONDEL TUDELA, assisté de Me Christophe FORTIN, avocat au barreau de l'AIN INTIMEE : Mme Danica
Source officielleCour d'Appel
6253cdb8bd3db21cbdd94458
21 février 2019
21 février 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 21/02/2019 Me Gladys DARRIAU la SCP CHAPELIN VISCARDI-VERGNAUD-LEITAO ARRÊT
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6035c4d9d6b4322c0eb28faa
2 mars 2016
2 mars 2016
LAETITIA, actionnaire majoritaire de la société DARIUS ».
Source officielleChambre 4-7
67f0bdfd2b128a299768574e
4 avril 2025
4 avril 2025
Localité 1] Chambre 4-7 N°2025 /M25 N° RG 24/07782 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNH5H ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Madame [D] [K], demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Laure DAVIAU
Source officielleCour d'Appel
6253cc60bd3db21cbdd8fee7
4 mai 2012
4 mai 2012
APPELANT : Monsieur Darius Gustave X... ... ... 97232 LE LAMENTIN représenté par Me Gérard GRANVORKA, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMÉE : FEDERATION DES EGLISES ADVENTISTES DU 7EME
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
660f9505a40f8b0008cb763d
4 avril 2024
4 avril 2024
DARIUS CAPITAL CONSEIL anciennement dénommée DARIUS CAPITAL PARTNERS, agissant par son directeur général, Ayant pour avocat postulant : Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93769
10 novembre 2016
10 novembre 2016
Darius X...et à Mme Katia Z...par lettres recommandées dont les accusés de réception sont joints au dossier. Le 2 août 2016, M.
Source officielleChambre 4-3
66235abfaec0e60008fe97df
19 avril 2024
19 avril 2024
00915 N° Portalis DBVB-V-B7E-BFO7F Association INSTITUT DE [5] ([5]) C/ [W] [X] Copie délivrée le 19 Avril 2024 à : -Me Roy SPITZ, avocat au barreau de NICE - Me Laure DAVIAU
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6700d6f7836fac7141b7ea50
4 octobre 2024
4 octobre 2024
SPAX FRANCE, représentée par Me Céline DARREAU, avocat au barreau de Paris, toque : R188 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° 600 /2024, 2 pages) Nous, Christine Da Luz, magistrate en charge
Source officiellePage 1 sur 9