à la société Derudder SAS que la société Keli France ne conteste pas être redevable à son égard de la somme en principal de 23 744,06 euros, - reçu la société Derudder SAS en ses demandes, les déclare

La désorganisation comportementale persiste : par exemple le patient se dénude régulièrement sans motif.

Ils soulignent que l'expert a retenu que le point de départ de l'incendie se trouvait au dessus de l'endroit où a été retrouvé un câble électrique complétement dénudé de sorte que le point de départ de

- fixer au passif de cette même société sa créance à hauteur de 2 291 338 francs pacifiques à titre de remboursement des frais de réalisation d'une étanchéité de sauvegarde de la partie de toiture dénudée

Du cuivre des fils d'alimentation était dénudé et elle a pris une décharge quand son chiffon les a touchés ».

selon les constatations de police (procès-verbal d'enquête) et le constat d'huissier en date du 15 septembre 1995 que l'installation électrique de l'appartement était vétuste et comportait des fils dénudés

Elle invoque la faute du plaquiste consistant soit en une modification de l'installation posée par l'EURL [R], soit en un manquement à son devoir de conseil pour avoir posé un revêtement sur des fils dénudés

DEMANDERESSES suivant assignation du 05 avril 2023 Madame [I] [T] épouse [R] née le 06 avril 1970 à [Localité 8] de nationalité française [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Magalie DERUD

GUY LEFEVRE prise en la personne de son représentant légal La [Adresse 8] [Localité 4] Représentée par Me Bertrand DERUDDER, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 20/02967 La Compagnie L'AUXILIAIRE

photographiée nue sans son consentement, a montré cette photo à deux personnes, dont Mme [C], et a envoyé également à cette dernière cette photo, - que Mme [C], a transmis cette photographie d'elle dénudée

A... est motivée par le fait que l’agent a, avec la complicité de deux de ses subordonnés, dénudé des câbles électriques appartenant au centre hospitalier de B... pour en extraire du cuivre, en vue de

1) l'entier dossier de demande d'autorisation d'exploiter une carrière à ciel ouvert de matériaux de remblais et de matériaux alluvionnaires et un stockage matériaux à Saint-Paul, lieu dit Plaine Defaud

Vous expliquez également : - vous être enfermée à clés dans la chambre afin que la résidante ne sorte pas dénudée dans le couloir et limiter les contraintes physiques.

Le clip-vidéo, où elle apparaît dénudée à plusieurs reprises, a été mis en ligne le 5 février 2016 sur le site Internet Youtube, sans son autorisation.

Par ailleurs, Gwendoline A a effectué des massages seule en présence de clients dénudés dans un cabine fermée au sous-sol, aucune mesure de protection en vue d'assurer la sécurité des employés en cas d'agression

pouvait ignorer l'existence des vices qu'il a tentés de cacher, les durites étant attachées à l'aide de scotch noir et le PVC isolant des deux faisceaux de bougies étant arraché avec des fils de cuivre dénudés

et trainée à terre, ce dessin étant suivi du mot " ou ", et, de l'autre côté de la feuille, la mention " droit de cuissage rime avec massage " avec un dessin représentant une femme dénudée allongée sur

[T] [L] a été « accompagné aux urgences par la BSPP pour errance et dénudation sur la voie publique.

des enfants, dortoirs à la limite de l'insalubrité : portes de chambre ou de douche manquantes, certains mobiliers des chambres dans un état de délabrement avancé y compris les lits, fils électriques dénudés

[T] [G] avait montré à Mme [X] une photo sur laquelle il apparaissait dénudé ; - que Mme [X] a attesté de ce fait et déposé une main courante auprès des services de police de [Localité 3] ; - que la