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692 résultats pour « Delplanque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

63d0d63181a7b805de12b72a

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Par exploit du 1er novembre 2016, Madame [D] [T] a fait assigner devant le juge des référés du tribunal de grande instance de Pau, l'agence DESPLANQUE BASTIAT, agent général AXA et Maître [Y] [A], en sa

Source officielle
CA

1ère Chambre D

60345d12f96dbe4c1fa115fc

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

de la SCP DEPLANQUE, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES Madame [T] [L] épouse [F] née le [Date naissance 2] 1945 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] représentée

Source officielle
CA

1ère Chambre D

5fda8d49df04931cf2111b26

Appel

20 juin 2019

20 juin 2019

4] [Adresse 4] Représentée par Me Gérard DEPLANQUE de la SELARL DEPLANQUE, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES Monsieur [E] [S] né le [Date anniversaire 3] 1970 à [Localité 3] de nationalité

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

66ff85a4a4ff9ec259c09609

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Delplanque au paiement au profit de M. et Mme [I] des pénalités de retard dans la livraison de l'ouvrage, fixées à la somme de 22 536,22 euros condamner la SARL Les Maisons Michel Delplanque à réparer

Source officielle
CA

1ère Chambre D

5fda8d48df04931cf2111b25

Appel

20 juin 2019

20 juin 2019

de la SELARL DEPLANQUE, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES ORDONNANCE DE CLOTURE DU 18 Mars 2019 COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article 907 du code de procédure civile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc7bd3db21cbdd94713

Appel

29 août 2019

29 août 2019

Ayant pour avocat postulant Me Valérie DESPLANQUES, membre de la SCP Valérie DESPLANQUES, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Christian BREUIL, avocat au barreau de PARIS, Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcdbd3db21cbdd9486d

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

Représenté par Me VALERIE DESPLANQUES de la SCP VALERIE DESPLANQUES, avocat au barreau d'ORLEANS Madame H... G... NÉE T...

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

65a786318121050008662f9a

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Subsidiairement, elles soutiennent que la société MAF doit être mise hors de cause dans la mesure ou aucune demande n'est formée à l'encontre de la société Derbesse Delplanque.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6ae

Appel

4 janvier 2011

4 janvier 2011

Antoni X... conteste le certificat de vérification des dépens fixés à 994, 35 €, dressé par le greffier en chef de la cour d'appel le 18 juin 2010 pour les frais exposés par la SCP DESPLANQUES & DEVAUCHELLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca88bd3db21cbdd8b48b

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP LAVAL-LUEGER la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE 15/05/2008 ARRÊT du : 15 MAI 2008 No RG : 08/01122

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c922bd3db21cbdd8758f

Appel

10 février 2005

10 février 2005

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE Me GARNIER Me BORDIER Me DAUDÉ ARRÊT du : 10 FÉVRIER 2005 No : No

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd87895

Appel

10 février 2005

10 février 2005

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE Me GARNIER Me BORDIER Me DAUDÉ ARRÊT du : 10 FÉVRIER 2005 No : No

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c0b2

Appel

28 avril 2008

28 avril 2008

, avocats au barreau de PERPIGNAN Madame Danielle Y...épouse YY... ... 09350 LES BORDES SUR ARIZE représentée par la SCP RIVES-PODESTA, avoués à la Cour assistée de la SELARL DEPLANQUE, avocats

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CA

Cour d'Appel

6253cde2bd3db21cbdd94d43

Appel

8 avril 2021

8 avril 2021

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE ARRET RECTIFICATIF GROSSES + EXPÉDITIONS : le 15/04/2021 la SELARL CASADEI-JUNG la SCP VALERIE DESPLANQUES ARRÊT du : 08 AVRIL

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CA

Cour d'Appel

6253cdd3bd3db21cbdd949e6

Appel

24 août 2020

24 août 2020

DE LA TOURAINE ET DU POITOU agissant par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Valerie DESPLANQUES de la SCP VALERIE DESPLANQUES, avocat au barreau d'ORLEANS

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CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a1f4

Appel

7 février 2008

7 février 2008

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE 07 / 02 / 2008 ARRÊT du : 07 FEVRIER 2008 No RG : 07 /

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd0bd3db21cbdd94910

Appel

20 mai 2020

20 mai 2020

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE ARRET RECTIFICATIF GROSSES + EXPÉDITIONS : le 20/05/2020 Me Thierry CARON Me Valérie DESPLANQUES ARRÊT du : 20 MAI 2020 No

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CA

Opp. Taxes

5fdc2a613d55d14e6c969cd6

Appel

18 décembre 2018

18 décembre 2018

Taxes ORDONNANCE SUR CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCATS DU 18 DECEMBRE 2018 N°2018 / 469 Rôle N° RG 17/21594 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBSA6 Société RE MEC C/ SCP DELPLANCKE

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Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a3d

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Smael né le 15 novembre 1984 à PERPIGNAN Détenu à la maison d'arrêt de MARSEILLE BAUMETTES Mandat de dépôt du 11 février 2015 Ayant pour avocat Maître DEPLANQUE, Résidence le Méridien - 8, quai

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CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936b8

Appel

16 novembre 2016

16 novembre 2016

VALERIE DESPLANQUES T. G. I.

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Annonces BODACC378 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

DELPLANQUE Xavier

SIREN 519188858TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. — Activité des géomètres

30/09/2026

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Dépôts des comptes

DELPLANQUE DAVID

SIREN 832189617GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

17/09/2026

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Dépôts des comptes

DELPLANQUE SERVICES

SIREN 840905921GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

15/09/2026

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Dépôts des comptes

DELPLANQUE MENUISERIES

SIREN 842012841GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

04/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LES MAISONS MICHEL DELPLANQUE

SIREN 326994472GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

27/08/2026

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