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820 résultats pour « Didier Clamer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-Section 1

6538b3c87ffc2c8318ee0037

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

EPSOLOR pris en son établissement secondaire l'entreprise adaptée Menuiserie Bois Artisanale (MBA) et en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Didier

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6538b3c87ffc2c8318ee0039

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

pris en son établissement secondaire l'entreprise adaptée Menuiserie Bois Artisanale (MBA) et en la personne de son représentant légal Zone artisanale [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Didier

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6538b3c97ffc2c8318ee003b

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

EPSOLOR pris en son établissement secondaire l'entreprise adaptée Menuiserie Bois Artisanale (MBA) et en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Didier

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

62760c5e593736057d78a960

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

COLMAR, substitué par Me REINS, avocat au barreau de COLMAR INTIMEE : Etablissement Public HOPITAUX UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG 1 Place de l'Hôpital 67000 STRASBOURG Représentée par Me Didier

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

695f7c31cdc6046d479ada35

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

adaptée [16] ([14]) et en la personne de son représentant légal [Adresse 19] [Localité 1] Représentée par Me Laure-anne BAI-MATHIS, avocat au barreau de METZ, avocat postulant Représentée par Me Didier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbce

Appel

12 avril 2011

12 avril 2011

Didier X... a, alors, saisi le tribunal des affaires de sécurité sociale d'Angers. Entre-temps, M. Didier X... avait été reconnu invalide et, classé en catégorie 2.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21VE00838_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

La requête a été communiquée à la société " Didier société industrielle de production et de construction " qui n'a pas produit de mémoire en défense.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd8987b

Appel

9 novembre 2007

9 novembre 2007

Didier Q... de ses demandes ; -déboutait la SAS OMRON ELECTRONICS de sa demande fondée sur l'article 700 du nouveau Code de procédure civile ; -condamnait Monsieur Didier Q... aux dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92fb4

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

C/ Didier Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e3ef

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

Monsieur Didier X... s'est porté caution solidaire des engagements de la SARL FENÊTRES CONFORT DESIGN dont il était le gérant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91cbd3db21cbdd87468

Appel

16 décembre 2004

16 décembre 2004

Didier JOLY, Président M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbbbd3db21cbdd8e1de

Appel

14 juin 2011

14 juin 2011

Monsieur Didier X... a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20LY02165_20220628

Admin. Appel

28 juin 2022

28 juin 2022

M. et Mme C sont propriétaires sur la commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or d'une unité foncière d'une superficie totale de 3 742 m², qui était classée en zone UV du plan local d'urbanisme de la métropole

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c35a

Appel

8 juillet 2008

8 juillet 2008

ARRÊT No du 08 / 07 / 2008 AFFAIRE No : 07 / 01176 BS / GP SA ABILITY ONE KINETEC C / Didier X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c895bd3db21cbdd85b01

Appel

10 décembre 2002

10 décembre 2002

Statuant sur l'appel régulièrement formé par la société DIDIER CLAUDE, en présence de Madame Christine DE X..., ès qualités de représen- tant des créanciers et Monsieur Didier Y..., ès qualités de commissaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924eb

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

Didier X... C/ Mme Sylvie Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2dbd3db21cbdd8d063

Appel

28 juin 2005

28 juin 2005

que le cas de Didier X... relevait du tableau no 57 (affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail), donc sans rapport avec l'eczéma de Didier X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90fbd3db21cbdd871dc

Appel

2 septembre 2004

2 septembre 2004

entre : APPELANT Monsieur Monsieur Jean Marc X... né le 08 Juillet 1953 à DIEPPE (76200) de nationalité FRANCAISE 5 rue Boutard 92200 NEUILLY SUR SEINE représenté par Me Claire RICARD assisté de Me Didier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd11bd3db21cbdd9232e

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

Didier, Camille Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc45bd3db21cbdd8fa6b

Appel

5 septembre 2012

5 septembre 2012

Au cours de ce délibéré, Monsieur Didier BALUZE, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Gérard

Source officielle

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