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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
660e431e0740db0008fa9649
3 avril 2024
3 avril 2024
[U] affirment que la banque avait connaissance des difficultés financières de la société DJAE lors de l'octroi du prêt.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64f6c4f3ed0253d969201d34
2 septembre 2023
2 septembre 2023
[D] [Z] [S] né le 08 Décembre 1984 à [Localité 1], de nationalité dominicaine ayant pour conseil en première instance, Me Abdou Djae avocat au barreau de Meaux ORDONNANCE : contradictoire - Vu
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e7d
13 janvier 2015
13 janvier 2015
Djanie X... Y... C/ M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA05251_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
B..., représenté par Me Djae, demande à la Cour : 1°) d’annuler l’ordonnance du juge des référés du 16 octobre 2025 ; 2°) de suspendre la décision du préfet de Seine-et-Marne du 10 septembre 2025
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
679b18d62c9274d4514e2b0d
28 janvier 2025
28 janvier 2025
La société Djas sera condamnée aux dépens d'appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94be0
12 décembre 2020
12 décembre 2020
interprète en moldave tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PRÉFET DU VAL-D'OISE représenté par Me Abdou DJAE
Source officielleCour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94bdf
12 décembre 2020
12 décembre 2020
ukrainien tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE représenté par Me Abdou DJAE
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
697dab87cdc6046d475cc7e7
28 janvier 2026
28 janvier 2026
[H] [I] et de la SC DJAS ; Prononce la caducité de la déclaration d'appel n° 24/23850 enrôlée sous le RG n° 24/20796 tant à l'égard de la SC DJAS qu'à 1'égard de Mme [S] [Z] [I] et de Mme [J] [M], veuve
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c1d
4 novembre 2014
4 novembre 2014
DJA CREATION et la société MUTUELLE DU MANS ASSURANCE IARD sur le fondement de la garantie décennale ; - déclaré prescrites les demandes dirigées contre M.
Source officielleChambre Sociale
62833c245a52a8057d991831
16 mai 2022
16 mai 2022
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE MISE EN ETAT ORDONNANCE DU 16 MAI 2022 RG N° : N° RG 21/00297 - N° Portalis DBV7-V-B7F-DJNE Chambre Sociale Jugement au fond, du Conseil de Prud'hommes
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e134
26 février 2010
26 février 2010
Finalement, les membres de la CDOA, réunis en assemblée plénière le 18 décembre 2003 ont émis un avis favorable à l'obtention de la DJA sous réserve notamment de l'avis bancaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949c9
24 juillet 2020
24 juillet 2020
nationalité ivoirienne RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot 3 assisté de Me Antoine Giraudet, avocat de permanence du barreau de Paris, INTIMÉ : LE préfet de l'Essonne représenté par Me Abou Djae
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949cd
24 juillet 2020
24 juillet 2020
-V... interprète en arabe tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance INTIMÉ : LE préfet des Hauts-de-Seine représenté par Me Abou Djae de la selarl
Source officielleCour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94be2
12 décembre 2020
12 décembre 2020
langue pachto tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DES HAUTS DE SEINE représenté par Me Abdou DJAE
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA00021_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
B, représenté par Me Djae, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2206160 du 5 décembre 2022 du Tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler l'arrêté du 9 mars 2022 du préfet de la
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25BX01204_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo, - et les observations de Me Dje, représentant M. B... C.... Considérant ce qui suit : 1. M. B...
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE03559_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
A..., représenté par Me Djae, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler cet arrêté ; 3°) d’enjoindre au préfet du Val-d’Oise de lui délivrer un titre de séjour portant la mention
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01279_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
, ou installation progressive avec DJA " et en rang de priorité n° 3 l' " installation d'agriculteurs dans des conditions de viabilité économique ", tandis que son article 4.1 fixe à 36 hectares le seuil
Source officielleCHAMBRE CIVILE
68e74520b214cd5a53bde528
8 octobre 2025
8 octobre 2025
COUR D'APPEL D'AGEN --- Chambre civile N° RG 24/01004 N° Portalis DBVO-V-B7I- DJAV GROSSES le aux avocats N° 77-25 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Du
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT03055_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
C explique qu'il a un homonyme, né également dans la commune d'Ain Djasser (Algérie) en 1977, qui se serait effectivement marié le 28 février 2007 avec Mme B C et dont l'union aurait été à tort mentionnée
Source officiellePage 1 sur 3