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700 résultats pour « Dubreuil »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

5fca2e36e71e814e73567cba

Appel

30 novembre 2020

30 novembre 2020

[E] a interjeté appel de cette décision, intimant la société In Extenso, la société MMA Iard, la SCP Laurence Diot-Dubreuilh et Anne-Elisabeth Rey et Me [C].

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69f447e2cdc6046d472ee71e

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

ARRET N° [L] [L] C/ [N] [Q] Copie exécutoire le 30 avril 2026 à Me LEROY DUPREUIL Me DATHY DB/MEC COUR D'APPEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8bec6

Appel

17 juillet 2008

17 juillet 2008

MONTLUCON (03100) de nationalité Française demeurant ... 03100 MONTLUCON, Demandeur, Absent, représenté par Maître LACOSTE, avocat au barreau de BORDEAUX substituant Maître Jean- François TALLET- DUBREIL

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6a1a75bfcdc6046d4774dea1

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Sur la mise en cause de la société Laurent Dubrulle La compagnie Abeille Iard & santé et la société Laurent Dubrulle soutiennent que les désordres objets de l'expertise affectent le clos et le couvert

Source officielle
CA

Chambre sociale

686765339f40b42a26419c56

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le 8 décembre 2023, la Sas Sodipec-Dubreuil a interjeté appel de l'ordonnance. Le 21 décembre 2023, la Sas Sodipec-Dubreuil a signifié à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca82bd3db21cbdd8b38d

Appel

28 janvier 2008

28 janvier 2008

DEVELOPPEMENT Centre Jafap Rue Henri Becquerel-ZI de JARRY 97110 POINTE-A-PITRE représentée par Me Hélène URBINO CLAIRVILLE (TOQUE 30), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMEE : SA GROUPE DUBREUIL

Source officielle
CA

Chambre 1-5

67061e06fde28ee420710f4b

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

GROUPE DUBREUIL venant aux droits de la SAS CENTRALE SOLAIRE N° 132 représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88cbd3db21cbdd85995

Appel

28 juin 2001

28 juin 2001

(mère) - L'Aide Sociale à l'Enfance 28 Ont été entendus - Monsieur DUBREUIL, Président, en son rapport, - X... Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7abd3db21cbdd8b239

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

Maître X..., en sa qualité de mandataire liquidateur de la société ETABLISSEMENT DUBREUIL, a relevé appel de cette décision.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fdadd00df06aa6fd3c64d4a

Appel

15 mai 2019

15 mai 2019

Représenté par Me Daniel SAADAT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0392 INTIMEE SAS LE MENU DUBREUIL [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88cbd3db21cbdd85996

Appel

28 juin 2001

28 juin 2001

L Monsieur DUBREUIL, Président, en présence de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a8d159e12c85000874ae23

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

DUBREUIL SIREN n°788 435 444, prise en la personne de ses représentants légaux demeurant pour ce audit siège Sise [Adresse 2] Défaillante, à qui la déclaration d'appel a été signifiée le 04 juillet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b08

Appel

13 février 2003

13 février 2003

MACIF à l'indemniser de son entier préjudice et à lui verser une provision de 20.000 francs à valoir sur son préjudice corporel, - désigner un médecin expert spécialisé, pouvant être le Professeur DUBREUIL

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

660cf2567c1ccb0008628bef

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

GROUPE DUBREUIL prise en la personne de son représentant légal, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 13] [Localité 12] S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68fb977f11af6ba0065f3a12

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

[J] [X] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Emeline DUBREUIL, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT ET : S.A.S.U.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

De X... Madame France Claudiane De X... née DURAND DE Yc/Maître Philippe DUDREUILH S

6253c864bd3db21cbdd85275

Appel

26 avril 2001

26 avril 2001

DUDREUILH MORAND Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : : : Maître Philippe DUDREUILH, demeurant 24150 LALINDE, La SCP DUDREUILH-MORAND, notaires, 24150 LALINDE, Représentés

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

643f88fead85da04f53a3cef

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

JUGEMENT Juridiction : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES - Pôle Social --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE Mme [V] [N] Représentée par Me Cyril DUBREIL

Source officielle
CA

Chambre 1-5

63c79ad5da31367c908eb478

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

[G] [H] [S] [J] Représenté et assisté par Me Christian DUREUIL de la SCP DUREUIL GUETCHIDJIAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Laura QUILLIEN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

8e Chambre C

603673663ab518153351d647

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

Chambre C ARRÊT AU FOND DU 22 OCTOBRE 2015 N°2015/569 Rôle N° 13/10308 [U] [V] C/ [H] [L] Grosse délivrée le : à :LIBERAS DUREUIL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca89bd3db21cbdd8b4af

Appel

9 mai 2008

9 mai 2008

Dominique, Demeurant ..., Appelant, Absent, représenté par maître DUBREUIL Cyril, avocat au barreau de BORDEAUX.

Source officielle

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