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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Avis
CADA:20161998
9 juin 2016
13089 H et EMB 13940 C.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
69fd7b10cdc6046d4703dcf2
5 mai 2026
La caisse primaire d'assurance maladie de l'Isère (la CPAM, la caisse) a, d'emblée, pris en charge cet accident au titre de la législation sur les risques professionnels.
7ème Ch Prud'homale
635b7211b201587f74be03b7
27 octobre 2022
L'association Paroles et Musiques a embauché à la rentrée de septembre 2016 d'anciens salariés de l'association EMCE.
Pôle 4 - Chambre 6
5fdbd08b315bd9af6f35d6d8
25 janvier 2019
Par contrat du 15 avril 2010, la société Bouygues Bâtiment Ile de France a sous-traité à la société EMTE SL - nouvellement dénommée COMSA lnstalaciones y Systemas Industríales SL - ci-après société EMTE
1ere Chambre Section 1
69747103cdc6046d478648b1
10 juillet 2025
Les autres parties ont constitué avocat mais n'ont formulé d'observations sur la caducité encourue de l'appel concernant la société "Emre Ucan-Dadas".
6ème Chambre
63d37a0fd1bc2605de4b4965
26 janvier 2023
[F] et la société Emge Trucks Distribution, ce qui ressort du courriel du 11 juin 2019, aux termes duquel cette société a informé M.
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA00985_20220411
11 avril 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Empumat Empex Su Unipersonal a demandé au tribunal administratif de Nîmes de condamner l'Etat au paiement de la somme de 749
Cour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c095
21 mai 2008
les résultats bénéficiaires et la situation de bilan de la SA EMBF ne pouvaient le laisser supposer.
Pôle 1 - Chambre 12
69e9a911cdc6046d4737774c
22 avril 2026
thématique paranoïaque, avec mécanismes interprétatif et hallucinatoires auditif (son ex-mari et sa femme africaine ont emménagé dans l'appartement de dessus, ils crient font du tapage jour et nuit pour l'embêter
25e chambre MEE commune
650d31e871dfcd83182017e2
6 juillet 2023
Décision attaquée : n° 21/00223 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT le 18 Octobre 2022 Appelante : Madame [L] [F], représentant : Me Nkulufa irène EMBE
14e chambre
65336b86bb40ec8318f31eb5
19 octobre 2023
EMBN INVEST prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité.
Pôle 6 - Chambre 9
6629f370dc6faf0009588a69
24 avril 2024
EMGE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Renaud ROCHE, avocat au barreau de LYON, toque : 713 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de
69e85bbacdc6046d47192f1d
21 avril 2026
La caisse primaire d'assurance maladie de la Loire (la CPAM, la caisse) a d'emblée pris en charge cet accident au titre de la législation professionnelle.
Pôle 4 - Chambre 2
660f9500a40f8b0008cb758f
3 avril 2024
EMB immatriculée au RCS de Bobigny sous le numéro 484 331 202 [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Julien COLAS, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 252 COMPOSITION DE
1re chambre civile
69eaffc7cdc6046d4757a1ce
[B] à la société Ember.
1ère chambre
DCA_22PA02859_20230504
4 mai 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 21 juin 2022, Mme C A, représentée par Me Embe, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 20 mai 2022 par lequel le tribunal administratif
Chambre sociale
631add80f575634f1371eba5
8 septembre 2022
[T] et la société EMBER, * débouté la société EMBER et M. [T] de l'ensemble de leurs demandes, * ordonné à la société EMBER de remettre à M.
5ème Chambre
635a21d0c549ea05a7cd2d2a
26 octobre 2022
[D] [W], pris en sa qualité de président de la SAS EMB, à payer à Me [I] [F], ès qualité de liquidateur de la société EMB, la somme de 570 000 euros avec intérêts au taux légal à compter de la signification
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
67f8af59b5ff6e72c9612556
10 avril 2025
trimestre 2014, du 3 eme et du 4 eme trimestres 2015, devant le tribunal des affaires de sécurité sociale de la Gironde, par une requête en date du 13 octobre 2017.
6253c8b7bd3db21cbdd860e7
18 avril 2002
La Société EMKA EMES a fait opposition à ce commandement.
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