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2 337 résultats pour « Embe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20161998

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

13089 H et EMB 13940 C.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69fd7b10cdc6046d4703dcf2

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

La caisse primaire d'assurance maladie de l'Isère (la CPAM, la caisse) a, d'emblée, pris en charge cet accident au titre de la législation sur les risques professionnels.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

635b7211b201587f74be03b7

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

L'association Paroles et Musiques a embauché à la rentrée de septembre 2016 d'anciens salariés de l'association EMCE.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

5fdbd08b315bd9af6f35d6d8

Appel

25 janvier 2019

25 janvier 2019

Par contrat du 15 avril 2010, la société Bouygues Bâtiment Ile de France a sous-traité à la société EMTE SL - nouvellement dénommée COMSA lnstalaciones y Systemas Industríales SL - ci-après société EMTE

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69747103cdc6046d478648b1

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Les autres parties ont constitué avocat mais n'ont formulé d'observations sur la caducité encourue de l'appel concernant la société "Emre Ucan-Dadas".

Source officielle
CA

6ème Chambre

63d37a0fd1bc2605de4b4965

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[F] et la société Emge Trucks Distribution, ce qui ressort du courriel du 11 juin 2019, aux termes duquel cette société a informé M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA00985_20220411

Admin. Appel

11 avril 2022

11 avril 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Empumat Empex Su Unipersonal a demandé au tribunal administratif de Nîmes de condamner l'Etat au paiement de la somme de 749

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c095

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

les résultats bénéficiaires et la situation de bilan de la SA EMBF ne pouvaient le laisser supposer.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

69e9a911cdc6046d4737774c

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

thématique paranoïaque, avec mécanismes interprétatif et hallucinatoires auditif (son ex-mari et sa femme africaine ont emménagé dans l'appartement de dessus, ils crient font du tapage jour et nuit pour l'embêter

Source officielle
CA

25e chambre MEE commune

650d31e871dfcd83182017e2

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Décision attaquée : n° 21/00223 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT le 18 Octobre 2022 Appelante : Madame [L] [F], représentant : Me Nkulufa irène EMBE

Source officielle
CA

14e chambre

65336b86bb40ec8318f31eb5

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

EMBN INVEST prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6629f370dc6faf0009588a69

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

EMGE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Renaud ROCHE, avocat au barreau de LYON, toque : 713 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69e85bbacdc6046d47192f1d

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

La caisse primaire d'assurance maladie de la Loire (la CPAM, la caisse) a d'emblée pris en charge cet accident au titre de la législation professionnelle.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

660f9500a40f8b0008cb758f

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

EMB immatriculée au RCS de Bobigny sous le numéro 484 331 202 [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Julien COLAS, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 252 COMPOSITION DE

Source officielle
CA

1re chambre civile

69eaffc7cdc6046d4757a1ce

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

[B] à la société Ember.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22PA02859_20230504

Admin. Appel

4 mai 2023

4 mai 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 21 juin 2022, Mme C A, représentée par Me Embe, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 20 mai 2022 par lequel le tribunal administratif

Source officielle
CA

Chambre sociale

631add80f575634f1371eba5

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

[T] et la société EMBER, * débouté la société EMBER et M. [T] de l'ensemble de leurs demandes, * ordonné à la société EMBER de remettre à M.

Source officielle
CA

5ème Chambre

635a21d0c549ea05a7cd2d2a

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

[D] [W], pris en sa qualité de président de la SAS EMB, à payer à Me [I] [F], ès qualité de liquidateur de la société EMB, la somme de 570 000 euros avec intérêts au taux légal à compter de la signification

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

67f8af59b5ff6e72c9612556

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

trimestre 2014, du 3 eme et du 4 eme trimestres 2015, devant le tribunal des affaires de sécurité sociale de la Gironde, par une requête en date du 13 octobre 2017.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b7bd3db21cbdd860e7

Appel

18 avril 2002

18 avril 2002

La Société EMKA EMES a fait opposition à ce commandement.

Source officielle

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