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292 résultats pour « Eric GARDIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6163873b947dd77ae6de0261

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

[G] épouse [C] demeurant [Adresse 8] [Localité 5] Madame [T] [G] épouse [M] demeurant [Adresse 7] [Localité 5] Représentées par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assistées de Maître Eric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd9006e

Appel

21 décembre 2012

21 décembre 2012

se dérouler au domicile selon des modalités plus précisément définies par le service gardien, - dit que le service gardien pourra organiser des rencontres entre la fratrie ; - dit que ces droits pourront

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd90615

Appel

25 avril 2013

25 avril 2013

Ont été entendus : - Eric X... - Me ALARY Jean-Baptiste avocat de Eric X... - Sandra Y... - Me REMY Agnès avocat de Sandra Y... - M.

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CA

Cour d'Appel

6253ccb7bd3db21cbdd910de

Appel

3 février 2014

3 février 2014

APPELANT Monsieur Eric X... ... ... 97122 BAIE MAHAULT Comparant en personne INTIMÉE CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE LA GUADELOUPE BP : 486 QUARTIER DE L'HOTEL DE VILLE 97159 POINTE-A-PITRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93023

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

MINISTERE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au Ministère Public représenté lors des débats par Monsieur Eric Ravenet, substitut général, qui a fait connaître son avis.

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CA

Cour d'Appel

6253cd82bd3db21cbdd938dd

Appel

16 janvier 2017

16 janvier 2017

Eric D..., a fait l'objet d'une procédure de liquidation judiciaire et Maître Marie-Agnès E...a été désignée ès qualités de liquidateur judiciaire de ladite société.

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CA

Cour d'Appel

6253c8b0bd3db21cbdd85f93

Appel

26 mars 2002

26 mars 2002

Eric X... a été grièvement blessé des suites de cet accident.

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CA

Cour d'Appel

6253cbbabd3db21cbdd8e1a1

Appel

22 septembre 2010

22 septembre 2010

poste de gardien concierge.

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CA

Cour d'Appel

6253cd15bd3db21cbdd923b7

Appel

11 mai 2015

11 mai 2015

Eric Robert Y... assisté de son curateur OFFICE SOCIAL CROIX MARINE DEPARTEMENT DE LA CORREZE-SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, Melle A... Y..., Melle B...

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CA

Chambre 2-4

6866152611adae0daca53327

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[F] [J] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [V] [W] Représentant : Me Franck GARDIEN, avocat au barreau d'AVIGNON -

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CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

62760c5a593736057d78a954

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

L'UNEDIC DELEGATION AGS CGEA FAILLITES INTERNATIONALES, dont le siège social est sis 37 rue du Rocher - 75008 PARIS prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Laetitia GAUDIN

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CA

Cour d'Appel

6253c90abd3db21cbdd8714e

Appel

9 juillet 2004

9 juillet 2004

Eric François à 450 euros d'amende. Pour, CHASSE À L'AIDE D'UN ENGIN, INSTRUMENT OU MOYEN PROHIBÉ a condamné GAUDIN DE SAINT E... F... Marie André à 450 euros d'amende.

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CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd90354

Appel

1 mars 2013

1 mars 2013

C/ ACCUEIL ET FAMILLE Eric Z...

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CA

Cour d'Appel

6253cd98bd3db21cbdd93cdc

Appel

25 juillet 2017

25 juillet 2017

ENTRE : SARL ETABLISSEMENTS GAUDIN SEULIN 30 RUE ANTOINE DE LAVOISIER ZONE COMMERCIALE CONCORDE 17200 ROYAN Représentants : - Me Philippe GATIN de la SELARL GATIN POUILLOUX AVOCATS ASSOCIES, avocat

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CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91ba1

Appel

27 octobre 2014

27 octobre 2014

dans un document transmis au juge, - précisé que ce droit de visite pourra être médiatisé ou non, à l'appréciation du service gardien selon les évolutions constatées, - en cas de désaccord, les parties

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Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c84

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

Eric Robert Y... assisté de son curateur OFFICE SOCIAL CROIX MARINE DEPARTEMENT DE LA CORREZE SERVICE DE L'AIDE SOCIALES A L'ENFANCE, Melle Marie-Amélie Y..., Melle Manon Arlette Ida X..., OFFICE SOCIAL

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Cour d'Appel

6253cc84bd3db21cbdd905b0

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

La cour de Montpellier a été régulièrement saisie le 10 mai 2011 par la SARL Gardanne Forages.

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Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93acf

Appel

20 mars 2017

20 mars 2017

RAVENET Eric, substitut général auprès de ladite cour, M.

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Jurid. Premier Président

670a1169f178dc2492b0fae6

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Localité 6] Représentée par Me Nelly TROMPIER, avocat au barreau de LYON (toque 1035) Audience de plaidoiries du 10 Octobre 2024 DEBATS : audience publique du 10 Octobre 2024 tenue par Eric

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Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 06 Décembre 2000c/Monsieur Y

6253c8a3bd3db21cbdd85d55

Appel

12 décembre 2001

12 décembre 2001

Eric né le 10 Septembre 1960 à BANGKOK (THAILANDE) de Robert et de B...

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