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643 résultats pour « Eseu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

6e chambre

5fd93436ee1b6415a4c02eb3

Appel

14 mai 2020

14 mai 2020

L'Association Groupe Essec s'oppose à cette demande.

Source officielle

Page 1 sur 33

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Annonces BODACC27 résultats

Journal officiel
Créations

VRIGNAUD, Eseur, Chéline, Chadé

SIREN 994910073Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

12/12/2025

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Créations

WINTERSTEIN, Eseure

SIREN 930543483Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

04/07/2024

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Radiations

SARL ESEUTROP

SIREN 440896413Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

15/06/2023

Voir →

Modifications diverses

SARL ESEUTROP

SIREN 440896413Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

11/05/2023

Voir →

Dépôts des comptes

SARL ESEUTROP

SIREN 440896413Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

11/08/2022

Voir →

CA

Pôle 1 - Chambre 5

67f753d1eb05d6bf6564d994

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

En l'espèce, partie perdante, la société Consultant Ese devra, par voie de conséquence, supporter les dépens de la présente instance.

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fca84cbc7d9a9754dd39181

Appel

18 septembre 2020

18 septembre 2020

[S] constatait en novembre 2011 une déformation de l'essieu arrière. A son retour en France en juin 2012, M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6538b4127ffc2c8318ee010f

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

AXA FRANCE IARD Es qualités d'assureur DO, assureur de LEFORT FRANCHETEAU et assureur de CONSULTANT ESE, représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

67f753d2eb05d6bf6564d99a

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

L'ENSEMBLE IMMOBILIER SIS A [Localité 8], [Adresse 5], [Adresse 10] ET [Adresse 1], usuellement dénommé SDC DU SECTEUR 1 DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER MAINE-MONTPARNASSE, représenté par son syndic la SAS ESSET

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

67f753d1eb05d6bf6564d98c

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

L'ENSEMBLE IMMOBILIER SIS A [Localité 8], [Adresse 4] [Adresse 10] ET [Adresse 1], usuellement dénommé SDC DU SECTEUR 1 DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER MAINE-MONTPARNASSE, représenté par son syndic, la SAS ESSET

Source officielle
CA

3e chambre

5fdd499cd0a9b4b1b7dda58a

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

A..., débouté la société 7MM de ses demandes d'indemnisation formées à l'encontre de l'association Groupe ESSEC, condamné l'association Groupe ESSEC à payer à la société 7MM la somme totale

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

64a7b1db3bcaf505db6968b6

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

exigeant la restitution de quatre essieux déterminés lui appartenant.

Source officielle
CA

JEX

633fc322e633183e2ee17a72

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

la SNC Essey aux entiers frais et dépens d'appel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb31bd3db21cbdd8d100

Appel

18 décembre 2008

18 décembre 2008

Le 20 janvier 2006, la société de droit belge HENRI ESSERS EN ZONEN NV (HENRI ESSERS) est intervenue volontairement à l'instance engagée par la SAS CARRIER pour contester toute responsabilité dans le sinistre

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

68885728dbf0f4a9225a76c5

Appel

28 juillet 2025

28 juillet 2025

[G] de sa demande de condamnation de la société Eseis au titre de l'exécution déloyale du contrat de travail, Statuant de nouveau : - Condamner la société Eseis à verser à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c997bd3db21cbdd88bcd

Appel

7 septembre 2006

7 septembre 2006

No 05/03820 AFFAIRE : Association GROUPE ESSEC C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

65b20ebcc4cf860008dff576

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Par acte du 28 mars 2022 la SCI Fonciro a assigné en intervention forcée la société par actions simplifiée Esset.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

678b43bdc6ad78dd9cf0d546

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

au wagon titulaire de l'essieu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3c7

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

Pierre-André D..., pilote de la fonction "essieu/berceau/BI" et hiérarchiquement à M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

65b369f98c0355000835f5b4

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Adresse 6] [Localité 7] Défaillante, déclaration d'appel signifiée le 29.06.23 à personne habilitée SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA [Adresse 9] pris en la personne de son syndic la société ESSET

Source officielle
CA

1ère Chambre

650d301371dfcd8318200c57

Appel

8 août 2023

8 août 2023

affaire : 51F - Demande du locataire tendant à être autorisé d'exécuter des travaux ou à faire exécuter des travaux à la charge du bailleur Société FONCIA PROPERTY MANAGEMENT C/ [Z] [I] Société ESSET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb86bd3db21cbdd8db35

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

que doit comporter chaque modèle et les caractéristiques de ces essieux ; qu'en l'occurrence, les essieux agréés pour la benne RB 10 sont : FAD, MONROC et COLAERT, tandis que ceux agréés pour les bennes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbabd3db21cbdd944b5

Appel

25 mars 2019

25 mars 2019

d'origine de marque BPW type 2672449386 de l'essieu de remplacement fourni par la société Joskin le 19 mai 2015, de l'essieu de remplacement fourni par la société BPW Benelux et installé par la société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb79bd3db21cbdd8d97f

Appel

14 mars 2011

14 mars 2011

RG N : 10/ 00362 AFFAIRE : Mme Esen X... épouse Y... C/ M. Necdat Y...

Source officielle