par la SARL ESPACE COIFFURE, immatriculée en 1989.

les condamnations de l'intérêt légal, - Débouter la société ESPACE 2 de toutes ses demandes reconventionnelles, -Condamner la société ESPACE 2 en tous les dépens.

zones humides dans le cadre du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) (profils pédagogiques et inventaires floristiques CORINE Biotope) ; 2) l'inventaire de l'environnement : faune, flore, espèces

-condamné la société Les Grands Espaces à payer à la DDFIP de l'Isère la somme de 1.000€ en application de l'article 700 du code de procédure civile, -condamné la société Les Grands Espaces aux dépens

Le constructeur du véhicule a refusé d'y participer mais la société Nissan Espace 3 était présente aux opérations d'expertise.

Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 16 février 2017, à la suite du refus opposé par la directrice du Conservatoire de l'espace

Institut Bergonié de sa demande reconventionnelle, - condamné l'ESPIC Institut Bergonié aux dépens. 5.

en fonction de leur âge, circonférence et particularités, classés spécifiquement en espace boisé classé, répertoriés avec un repérage géographique.

sur les thoniers senneurs opérant dans la zone de compétence de la commission des thons de l'Océan Indien (CTOI) depuis 2008, comprenant les photos et vidéos relatives aux éléments suivants : - les espèces

sur les thoniers senneurs opérant dans la zone de compétence de la commission des thons de l'Océan Indien (CTOI) depuis 2008, comprenant les photos et vidéos relatives aux éléments suivants : - les espèces

sur les thoniers senneurs opérant dans la zone de compétence de la commission des thons de l'Océan Indien (CTOI) depuis 2008, comprenant les photos et vidéos relatives aux éléments suivants : - les espèces

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 70C Chambre civile 1-6 ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 28 MAI 2026 N° RG 25/04779 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XLRK AFFAIRE : AGENCE DES ESPACES

secrétariat le 18 août 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Levens à sa demande de communication des documents suivants relatifs aux manifestations à caractère privé qui se sont tenues sur l'espace

Invoquant divers manquements de la SARL EPICES & CHARBON, et notamment la réalisation de travaux sans autorisation, un défaut d'entretien des espaces verts, un défaut de production spontanée de l'assurance

Par lrar du 8 août 2013, la société Conceptus a reçu un avis de résultat de contrôle; dans cet avis, était relevé une fausse déclaration d'espèce et le rejet l'utilisation du CANA V086.

notarié du 27 avril 2011, une bande de terrain de 6 mètres de large (parcelles AL [Cadastre 18] et [Cadastre 21]) pour lui permettre d'édifier une dalle de stationnement d'une quinzaine de places avec un espace

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 1er juillet 2016, à la suite du refus opposé par le maire d'Espeluche à sa demande de

Par contre, il conviendra de faire droit à la demande de Mme [G] du chef du compte titre n° 4R 840 130 9 0801 en arbitrant son préjudice à une somme de 800 €. 2°.- les espèces disparues.