Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 1
5fca6eb328b54059eaa7f05a
20 octobre 2020
20 octobre 2020
L’ordonnance d’exéquatur rendue le 20 novembre 2017 est infirmée. La demande d’annulation de la sentence arbitrale est déclarée irrecevable. La société CSPI est condamnée à verser à Flashbird une inde
Résumé IA — à vérifierCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1e8
14 mai 2008
14 mai 2008
ENTRE : DEMANDERESSE suivant assignation en référé du 06 mai 2008 Madame Francesca X...
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
S.A.S. FRANCESCO SMALTO INTERNATIONALc/S.C
6690c73b0d808eb34e4554be
11 juillet 2024
11 juillet 2024
FRANCESCO SMALTO INTERNATIONAL c/ S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a24f
18 décembre 2007
18 décembre 2007
agissant en qualité de curateur de Monsieur Francesco C...
Source officielle17e Chambre B
6031f41a6c33492cb23130fb
31 mai 2018
31 mai 2018
Contestant le bien fondé de la mesure ainsi prise à son encontre, Monsieur Francesco X... a saisi la juridiction prud'homale.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a699
19 septembre 2007
19 septembre 2007
Numéro d'inscription au répertoire général : 06/18904 Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 Avril 2005 -Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY - RG no 05/02292 APPELANT Monsieur Francesco
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a969
17 janvier 2008
17 janvier 2008
CV/LG Francesco X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
6163c2c21a5f0a71dc3c91d5
12 octobre 2010
12 octobre 2010
Usant de la faculté offerte par l'article 164-IV-1 de la loi n° 2008-776 du 4 août 2008, les sociétés SA Francesco Smalto et Compagnie, SAS Francesco Smalto International, SAS Francesco Smalto Prestige
Source officielleCour d'Appel
6253cc6bbd3db21cbdd900c5
1 octobre 2012
1 octobre 2012
Francesco X... et Vaïhéré Y... ont installé ensuite un portail fermé avec un système de clé prisonnière.
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88ff3
22 décembre 2006
22 décembre 2006
Francesco X....
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
65aa2af5a34ad10008581c3f
18 janvier 2024
18 janvier 2024
La société Francesco Smalto International conclut à une absence totale de faits constitutifs de harcèlement moral ou de discrimination.
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd9003c
19 décembre 2012
19 décembre 2012
R.G : 12/00601 R-PYC Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Juge de l'exécution de BASTIA, décision attaquée en date du 05 Juillet 2012, enregistrée sous le no 11/00051 SCI SAN FRANCESCU
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd9431a
26 novembre 2018
26 novembre 2018
Francesca, Noémie et K... Elisabeth Ava D..., fille mineure de D... Francesca, Noémie ; Au titre du préjudice d'accompagnement : -35 000 euros à la concubine actuelle Madame Y... X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e295
22 juin 2011
22 juin 2011
comparant INTIMES : Mme Francesca Z...veuve X..., majeure protégée ...
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e122
22 octobre 2010
22 octobre 2010
X... et Mlle Francesca Y... selon une probabilité de 99, 999 %. Par conclusions récapitulatives déposées le 25 mars 2010, Mlle Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938ef
18 janvier 2017
18 janvier 2017
Mathieu Y... et Mme Barbara X... est née l'enfant Francesca Y..., le 1er août 2010. Par acte d'huissier, transformé en procès-verbal de recherches infructueuses, du l6 juin 2014, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90137
14 janvier 2013
14 janvier 2013
Par lettre du 26 mai 2008, Mme Francesca X... sollicitait la prolongation de son congé sans solde du 1er juillet 2008 au 1er janvier 2009.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fda337a476a3a796cfe7d81
13 septembre 2019
13 septembre 2019
général : N° RG 18/00510 - N° Portalis 35L7-V-B7C-B4X3F Décision déférée à la Cour : Jugement du 24 Novembre 2017 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 16/02487 APPELANTE SARL FRANCEMURS
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91d94
11 décembre 2014
11 décembre 2014
Vincent X... ont fait assigner devant le tribunal de commerce de LIMOGES Madame Catherine B... épouse C..., la SARL SPID FINANCES, les sociétés CHRISTCHURCH, LE LUC, AT BAG, BULL BOX, DIZOUTH, FRANCESCA
Source officielleDélég.Premier Président
67ef715f8d5c08d4a262e5b0
3 avril 2025
3 avril 2025
Rôle N° RG 24/12895 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BN3VX [L] [E] C/ DIRECTION NATIONALE D'ENQUÊTES FISCALES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nathalie AFLALO Me Jean DI FRANCESCO
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