CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

9 résultats pour « Gargadennec »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Contestations avocats

637dc8bc14982305d4c20361

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

, membre de l'AARPI Cianciarullo-Gargadennec ; Enjoignons à Madame [S] [R] de verser à Maître Karine Gargadennec, membre de l'AARPI Cianciarullo-Gargadennec, la somme de 360 euros toutes taxes comprises

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924cd

Appel

4 juin 2015

4 juin 2015

GALLET de la SCP GALLET ALLERIT, avocat au barreau de POITIERS, avocat postulant DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : Madame Fabienne Y... ... 17000 LA ROCHELLE Représentant : Me Karine GARGADENNEC

Source officielle
CA

1ère Chambre

637dc8ad14982305d4c20330

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

[Adresse 1] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/000676 du 15/02/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de POITIERS) ayant pour avocat postulant Me Karine GARGADENNEC

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00255_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Par deux mémoires en défense, enregistrés le 10 avril 2024 et le 8 avril 2025, Mme A..., représentée par Me Gargadennec, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis à la charge de l’appelant

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX03017_20251023

Admin. Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 8 décembre 2023 et le 8 avril 2025, Mme A..., représentée par Me Gargadennec, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX03019_20251023

Admin. Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 8 décembre 2023 et les 29 janvier et 8 avril 2025, Mme C..., représentée par Me Gargadennec, demande à la cour : 1°) d

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd89127

Appel

24 janvier 2007

24 janvier 2007

née le 08 Juin 1958 à ANNEZIN (62) ... 17000 LA ROCHELLE représentée par la SCP PAILLE-THIBAULT, avoués à la Cour assistée de Maître Karine GARGADENNEC, avocat au barreau de LA ROCHELLE

Source officielle
CA

1ère Chambre

642e75e88b510604f5bc1f46

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

[Adresse 6] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/005274 du 12/09/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de POITIERS) ayant pour avocat postulant Me Karine GARGADENNEC

Source officielle
CA

1ère Chambre

64ae4b14a1775905dba3bc8a

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

FCA au nom commercial de [B] [W] N° SIRET : 412 483 786 [Adresse 19] [Localité 4] ayant pour avocat postulant Me Karine GARGADENNEC, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT S.A.R.L.

Source officielle

Annonces BODACC15 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL FABRICE GARGADENNEC

SIREN 530752161GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

12/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL FABRICE GARGADENNEC

SIREN 530752161GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

19/01/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SARL FABRICE GARGADENNEC

SIREN 530752161GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

05/12/2023

Voir →

Dépôts des comptes

SARL FABRICE GARGADENNEC

SIREN 530752161GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

19/02/2023

Voir →

Dépôts des comptes

SARL FABRICE GARGADENNEC

SIREN 530752161GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

18/05/2022

Voir →