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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

6438f2d5a942a604f5e93623

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

N° RG 14/01689 APPELANTS : Madame [N] [C] épouse [F] née le 03 Juin 1969 à [Localité 13]- MALABRY ([Localité 5]) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Geneviève

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91bbd3db21cbdd87408

Appel

4 mai 2004

4 mai 2004

COUR D'APPEL D'AMIENS 1ère Chambre Section 2 ARRET DU 04 MAI 2004 RG : 03/00712 APPEL D'UN JUGEMENT du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BEAUVAIS du 25 mars 2002 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Maître Geneviève

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8aebd3db21cbdd85f1a

Appel

27 mars 2002

27 mars 2002

Geneviève Ep.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f5bd3db21cbdd89a60

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

Par déclaration du 11 août 2006, Geneviève Y... a relevé appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c17

Appel

3 novembre 2014

3 novembre 2014

lui serait attribuée en remplacement de ladite pension d'invalidité.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0cbd3db21cbdd89ea6

Appel

26 novembre 2007

26 novembre 2007

agissant poursuites et diligences de son président du conseil d'administration domicilié en cette qualité au siège 200 Avenue Salvador Allende TSA 55113 79060 NIORT CEDEX 9 Madame Geneviève X... épouse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb10bd3db21cbdd8cc5f

Appel

28 juin 2007

28 juin 2007

conseiller à la Cour d'Appel de Papeete, assisté de Mme Maeva SUHAS-TEVERO, greffier ; En audience publique tenue au Palais de Justice ; A prononcé l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Madame Geneviève

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fdc9dd1cfa5ad01db3f4e0a

Appel

9 novembre 2018

9 novembre 2018

Mme Geneviève X... née Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b51

Appel

13 octobre 2014

13 octobre 2014

Patrice TACITA (Toque 92) substitué par Maître Socrate TACITA, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉES Maître Marie-Agnès Y...ès qualité de « Mandataire liquidateur » du « CENTRE MEDICAL SAINTE-GENEVIEVE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a6bd3db21cbdd88edf

Appel

25 janvier 2007

25 janvier 2007

FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Jean-Louis X... et Geneviève de Y... se sont mariés en 1969 sous le régime de la séparation de biens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ève A... épouse Y..., propriétaire d'un immeuble situéc/M. Emmanuel X

6253ca0cbd3db21cbdd89e94

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

C / Mme Geneviève A... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9bbd3db21cbdd8ddf8

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

1949 à HIEP HOA (VIET NAM) ... 73420 DRUMETTAZ-CLARAFOND représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Sophie DELORME, avocat au barreau de CHAMBERY INTIMEE : Mme Geneviève

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfabd3db21cbdd8ec4a

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Mme Geneviève X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f28b

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

Vu la déclaration d'appel de Madame Geneviève X...déposée au greffe le 29 juillet 2009.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ccbd3db21cbdd8940e

Appel

2 octobre 2007

2 octobre 2007

TARDIEU, avoués à la Cour assistée de la SCP REINHARD-DELRAN, avocats au barreau de NÎMES Madame Geneviève A... divorcée B... ... 75006 PARIS n'ayant pas constitué avoué, assignée et réassignée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91822

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

2014 (no, 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 21294 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 24 Octobre 2013- Cour d'Appel de PARIS-RG no 13/ 02380 APPELANTE Madame Geneviève

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c112

Appel

11 janvier 2008

11 janvier 2008

Au cours de cet accident Geneviève Y... a été tuée, Georgette X... et Hildevert C... blessés et les deux véhicules détruits.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe0bd3db21cbdd8e844

Appel

16 novembre 2011

16 novembre 2011

Septembre 1938 à CAGNANO (20228) ... ... 20167 ALATA représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assistée de Me Antoine RETALI, avocat au barreau de BASTIA Madame Geneviève

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fde5f302ee2173a4bc4d356

Appel

27 juin 2018

27 juin 2018

Pierre X..., Mme Geneviève X... et Mme Françoise X..., 180 parts chacun, et à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c960bd3db21cbdd8820d

Appel

16 mars 2006

16 mars 2006

ET : INTIMEE Maître Geneviève LEBLANC Mandataire judiciaire Membre de la SCP LEBLANC LEHERICY HERBAUT 105 rue Henri Pauquet 60311 CREIL CEDEX "prise en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SA.

Source officielle

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