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337 résultats pour « Giuily »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre sect.Civile

671894b6d8ceca1cd701926a

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

[S] formulées à l'encontre de l'EURL Gibily, Condamner M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2c0

Appel

29 février 2012

29 février 2012

Giulia, la fixation de la contribution au titre de l'entretien et de l'éducation de Giulia, Le confirme pour le surplus, STATUANT A NOUVEAU, Fixe la résidence de Giulia de façon alternative à raison

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

67874f35d61a5c2f4aa3670e

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

MAITRISE D''UVRE ASSISTANCE CONSEIL CREATIONS, représentée par Me Ingrid GIUILY, avocat au barreau de PARIS, toque : D1077 S.A.R.L. HTC CONSTRUCTION, représentée par son liquidateur ès qualité, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd79bd3db21cbdd937a5

Appel

30 novembre 2016

30 novembre 2016

EURL SOCIETE DE GESTION DE MARINA DI SANTA GIULIA SCI PAESOLO DI SANTA GIULIA SCI MARINA DI SANTA GIULIA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TRENTE NOVEMBRE DEUX MILLE SEIZE AVANT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6813035c6a331c9f4ab39aba

Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

MAITRISE D''UVRE ASSISTANCE CONSEIL CREATIONS [Adresse 1] [Localité 9] France N° SIRET : 410 83 3 5 60 Représentée par Me Ingrid GIUILY, avocat au barreau de PARIS, toque : D1077 S.A.R.L.

Source officielle
CAA

Juge unique

DCA_23PA02539_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 22 juin 2023, la société Globeo Travel, représentée par Me Giuily, conclut au rejet de la requête et ce que soit mise à la charge de Business France la somme de

Source officielle
CA

5ème Chambre

6684eaf7a0de54ff609f7efa

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

GIULIO prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié audit siège [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Hervé MERLINGE de la SCP SIBELIUS AVOCATS, avocat au barreau de NANCY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb46bd3db21cbdd8d3b5

Appel

21 décembre 2006

21 décembre 2006

GINELY a donné à la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8ebd3db21cbdd8dc57

Appel

13 avril 2011

13 avril 2011

L SANTA GIULIA Prise en la personne de son liquidateur Monsieur Max Yvan Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6abd3db21cbdd8d6ce

Appel

9 février 2011

9 février 2011

Par courrier du 28 février 2005 le conseil de la SARL SANTA GIULIA SUD CORSE a adressé au conseil de Monsieur Jean-Marc X..., Madame Marie Rose X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8ebd3db21cbdd8dc56

Appel

13 avril 2011

13 avril 2011

Par arrêt en date du 7 février 2008, la cour d'appel de Paris a condamné La SARL SANTA GIULIA, Monsieur Max Yvon X...M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc93bd3db21cbdd908d1

Appel

12 juillet 2013

12 juillet 2013

ARRET No 13/226 du 12 juillet 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Giulio X... Anaya Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4ebd3db21cbdd8a9f9

Appel

7 février 2008

7 février 2008

GIBIL C/ M. le Directeur U.R.S.S.A.F.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69cf6a8dcdc6046d47f4ab79

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

GIRLY CAR INVEST INSCRITE AU RCS DE [Localité 2] représentée par Me Jérôme CULIOLI, avocat au barreau de NICE Appelante S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfabd3db21cbdd91e35

Appel

8 janvier 2015

8 janvier 2015

La SAS Gielly a pour assureur la SA Swiss Life Assurance. Il est apparu en mars-avril 2010 qu'un lot en provenance de l'exploitation de M.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6a0ea21dcdc6046d4766b2f5

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

les droits des parties, la composition des lots à répartir, - Dit qu'il dépend de l'actif de l'indivision un bien immobilier situé à [Localité 5], [Adresse 3] [Adresse 4] et un bateau dénommé Santa Giulia

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

5fddc448a707c86a1eafdbea

Appel

30 mars 2018

30 mars 2018

Giulio X... [...] Représentant : Me Stéphane Y..., avocat au barreau de LILLE substituée par Me Coralie Z... INTIMÉ : Me G... Mandataire liquidateur de SA SIE [...]

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6879d9f815cca238af935c8c

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

GIRLY prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me [D], avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante C/ SNC FISO, prise en la personne de son représentant légal

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fdd06d7fd747070c4af3622

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

Au moment de leurs départs à la retraite - intervenus respectivement en 2001 pour Monsieur Jean-Claude A..., Président Directeur Général de la SA GIBIL, et en 2002 pour Madame Anne-Marie A..., Directeur

Source officielle
CA

3ème chambre A

69f19cb5cdc6046d47ee171d

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

3ème chambre A LYON, le 28 Avril 2026 ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 26/01863 - N° Portalis DBVX-V-B7K-QZPO joint au dossier RG 26/1863 Société UPFILL LLC Représentant : Me Giulia

Source officielle

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