AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre sect.Civile
671894b6d8ceca1cd701926a
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[S] formulées à l'encontre de l'EURL Gibily, Condamner M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2c0
29 février 2012
29 février 2012
Giulia, la fixation de la contribution au titre de l'entretien et de l'éducation de Giulia, Le confirme pour le surplus, STATUANT A NOUVEAU, Fixe la résidence de Giulia de façon alternative à raison
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
67874f35d61a5c2f4aa3670e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
MAITRISE D''UVRE ASSISTANCE CONSEIL CREATIONS, représentée par Me Ingrid GIUILY, avocat au barreau de PARIS, toque : D1077 S.A.R.L. HTC CONSTRUCTION, représentée par son liquidateur ès qualité, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd937a5
30 novembre 2016
30 novembre 2016
EURL SOCIETE DE GESTION DE MARINA DI SANTA GIULIA SCI PAESOLO DI SANTA GIULIA SCI MARINA DI SANTA GIULIA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TRENTE NOVEMBRE DEUX MILLE SEIZE AVANT
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6813035c6a331c9f4ab39aba
30 avril 2025
30 avril 2025
MAITRISE D''UVRE ASSISTANCE CONSEIL CREATIONS [Adresse 1] [Localité 9] France N° SIRET : 410 83 3 5 60 Représentée par Me Ingrid GIUILY, avocat au barreau de PARIS, toque : D1077 S.A.R.L.
Source officielleJuge unique
DCA_23PA02539_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 22 juin 2023, la société Globeo Travel, représentée par Me Giuily, conclut au rejet de la requête et ce que soit mise à la charge de Business France la somme de
Source officielle5ème Chambre
6684eaf7a0de54ff609f7efa
2 juillet 2024
2 juillet 2024
GIULIO prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié audit siège [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Hervé MERLINGE de la SCP SIBELIUS AVOCATS, avocat au barreau de NANCY
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d3b5
21 décembre 2006
21 décembre 2006
GINELY a donné à la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc57
13 avril 2011
13 avril 2011
L SANTA GIULIA Prise en la personne de son liquidateur Monsieur Max Yvan Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6ce
9 février 2011
9 février 2011
Par courrier du 28 février 2005 le conseil de la SARL SANTA GIULIA SUD CORSE a adressé au conseil de Monsieur Jean-Marc X..., Madame Marie Rose X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc56
13 avril 2011
13 avril 2011
Par arrêt en date du 7 février 2008, la cour d'appel de Paris a condamné La SARL SANTA GIULIA, Monsieur Max Yvon X...M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908d1
12 juillet 2013
12 juillet 2013
ARRET No 13/226 du 12 juillet 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Giulio X... Anaya Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8a9f9
7 février 2008
7 février 2008
GIBIL C/ M. le Directeur U.R.S.S.A.F.
Source officielleChambre 3-4
69cf6a8dcdc6046d47f4ab79
2 avril 2026
2 avril 2026
GIRLY CAR INVEST INSCRITE AU RCS DE [Localité 2] représentée par Me Jérôme CULIOLI, avocat au barreau de NICE Appelante S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e35
8 janvier 2015
8 janvier 2015
La SAS Gielly a pour assureur la SA Swiss Life Assurance. Il est apparu en mars-avril 2010 qu'un lot en provenance de l'exploitation de M.
Source officielleChambre 2-4
6a0ea21dcdc6046d4766b2f5
20 mai 2026
20 mai 2026
les droits des parties, la composition des lots à répartir, - Dit qu'il dépend de l'actif de l'indivision un bien immobilier situé à [Localité 5], [Adresse 3] [Adresse 4] et un bateau dénommé Santa Giulia
Source officielleSociale C salle 1
5fddc448a707c86a1eafdbea
30 mars 2018
30 mars 2018
Giulio X... [...] Représentant : Me Stéphane Y..., avocat au barreau de LILLE substituée par Me Coralie Z... INTIMÉ : Me G... Mandataire liquidateur de SA SIE [...]
Source officielleChambre 3-1
6879d9f815cca238af935c8c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
GIRLY prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me [D], avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante C/ SNC FISO, prise en la personne de son représentant légal
Source officielleChambre sociale
5fdd06d7fd747070c4af3622
18 octobre 2018
18 octobre 2018
Au moment de leurs départs à la retraite - intervenus respectivement en 2001 pour Monsieur Jean-Claude A..., Président Directeur Général de la SA GIBIL, et en 2002 pour Madame Anne-Marie A..., Directeur
Source officielle3ème chambre A
69f19cb5cdc6046d47ee171d
28 avril 2026
28 avril 2026
3ème chambre A LYON, le 28 Avril 2026 ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 26/01863 - N° Portalis DBVX-V-B7K-QZPO joint au dossier RG 26/1863 Société UPFILL LLC Représentant : Me Giulia
Source officiellePage 1 sur 17