AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 7
5ffc71b16660e04abdc0caf8
7 janvier 2021
7 janvier 2021
Mme [I] a été transférée le 1er janvier 2016 auprès de la société Smurfit Kappa Goethe.
Source officielle11e chambre
603544c0795da96e514fbea7
19 mai 2016
19 mai 2016
Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 28 Janvier 2014 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de VERSAILLES N° RG : F11/00510 Copies exécutoires délivrées à : Me Rémi GOEHRS
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6791de5793ef93c421386af3
22 janvier 2025
22 janvier 2025
la SELARL GOETHE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier val d eu Madame [ZT] [S], représentée par Me Bertrand DE CAMPREDON de la SELARL GOETHE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS - N° du
Source officielleCour d'Appel
6253c8d0bd3db21cbdd8655f
8 octobre 2002
8 octobre 2002
La société LE VAN GOGH a régulièrement interjeté appel de ce jugement.
Source officielleChambre 1-2
68676bd4fdaf41a8356be611
3 juillet 2025
3 juillet 2025
VAN GOGH INVEST représentée par Me Valérie SADOUSTY, avocat au barreau de NICE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Laurent DESGOUIS, Conseiller en état de la Chambre 1-2 de la cour
Source officielleCour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd923ac
7 mai 2015
7 mai 2015
Représenté par Me Rémi GOEHRS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1954 Madame Maria Manuela X... Y... née le 09 avril 1970 à AZUREN GUIMARAERS (PORTUGAL) demeurant ...
Source officielle1re chambre civile
69cf60a6cdc6046d47f3d7ef
2 avril 2026
2 avril 2026
COUR D'APPEL DE DIJON [Adresse 1] ' 03.80.44.61.00 1re chambre civile ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT n° N° RG 24/00708 - N° Portalis DBVF-V-B7I-GOCH Affaire : Jugement Au fond, origine
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65af67b9b6c6260008b53058
17 janvier 2024
17 janvier 2024
P0311 - N° du dossier 02019076, représentée par Me Sébastien BOUTES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0311 Intimés : Monsieur [W] [O], représenté par Me Bertrand DE CAMPREDON de la SELARL GOETHE
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65af67cdb6c6260008b53062
17 janvier 2024
17 janvier 2024
P0311 - N° du dossier 02019076, représentée par Me Sébastien BOUTES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0311 Intimés : Monsieur [J] [B], représenté par Me Bertrand DE CAMPREDON de la SELARL GOETHE
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6629f36cdc6faf00095889a7
24 avril 2024
24 avril 2024
MONT DE MARS, représentée par Me Sébastien BOUTES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0311 Intimés : Monsieur [R] [X], représenté par Me Bertrand DE CAMPREDON de la SELARL GOETHE AVOCATS, avocat
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6629f36cdc6faf00095889ad
24 avril 2024
24 avril 2024
P0311 - N° du dossier 02019076, représentée par Me Sébastien BOUTES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0311 Intimés : Monsieur [N] [U], représenté par Me Bertrand DE CAMPREDON de la SELARL GOETHE
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bed
11 octobre 2007
11 octobre 2007
., ès-qualités, de son intervention volontaire, -dit que, en produisant et en diffusant sans y avoir été autorisée les foulards et autres impressions sur soie Gauguin « Les hibiscus », Rousseau, Van Gogh
Source officielleRétention Administrative
68fb978211af6ba0065f3ec5
23 octobre 2025
23 octobre 2025
FALTOT, conseiller, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Sonia DE SOUSA, greffière ; Dans l'affaire N° RG 25/01123 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GOSH
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3ac
19 janvier 2010
19 janvier 2010
. : 09/06246 Nature du recours : contredit DEMANDEURS : ASSOCIATION DE RETRAITE DES CADRES DU GROUPE MORNAY EUROPE 5/9 rue Van Gogh 75012 PARIS assistée de Me Martine SULTAN FUENTES, avocat au
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02147_20220831
31 août 2022
31 août 2022
le numéro susvisé, contre la décision en date du 3 juin 2022 par laquelle la directrice académique des services de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine a affecté son fils A au collège Vincent Van Gogh
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
659cf1d40b6b43000800d836
8 janvier 2024
8 janvier 2024
16 Décembre 2022 - Juge de la mise en état de PARIS RG n° 21/14186 APPELANT Monsieur [X] [C] [T] Domicilié [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Bertrand DE CAMPREDON de la SELARL GOETHE
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
65a62c98448a370008a720e9
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Décembre 2022 - Juge de la mise en état de PARIS RG n° 21/14189 DEMANDEUR AU DÉFÉRÉ Madame [J] [X] [Adresse 4], [Localité 2] POLOGNE Représentée par Me Bertrand DE CAMPREDON de la SELARL GOETHE
Source officielleRétention Administrative
68e9e7bf1cc27cf28f909624
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Sonia DE SOUSA, greffière ; Dans l'affaire N° RG 25/01066 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GOMH
Source officielle6ème Chambre
6970b1bccdc6046d47196d74
20 janvier 2026
20 janvier 2026
COUR D'APPEL DE [Localité 8] 6ème Chambre ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU 20 Janvier 2026 N° RG 25/01725 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GOEM 6ème Chambre Affaire : Jugement Au fond, origine TJ hors
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
681eddb0f18466b47dcd4d45
28 avril 2025
28 avril 2025
01179 rendue par le Tribunal de Grande Instance de PARIS le 03 Octobre 2024 Appelants : Monsieur [V] [E], Madame [I] [L] [N] épouse [E], représentés par Me Bertrand DE CAMPREDON de la SELARL GOETHE
Source officiellePage 1 sur 8
JM GOEHRS PARTNERS
28/07/2023
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SELARL CABINET GOEHRS
02/10/2022
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SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE GOEHRS GINOUX
05/01/2022
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SOCIETE CIVILE IMMOBILIER GOEHRS RIDDER
04/01/2022
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SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE GOEHRS ELYSSEES 3
04/01/2022
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