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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
62760c57593736057d78a945
6 mai 2022
6 mai 2022
AFLEX 67 route de Le Blanc - 36700 CHÂTILLON SUR INDRE Représentée par Me Guillaume JOLIVET, de la SELAFA CHAINTRIER AVOCATS, avocat au barreau de BOURGES substitué à l'audience par Me FRÉGÉ (COGEP
Source officielleChambre Sociale
65a237fc7ca18b0008e57fea
12 janvier 2024
12 janvier 2024
SCP AVOCATS CENTRE, avocat postulant, du barreau de BOURGES et par Me Améline MOREAU, avocat plaidant, du barreau de TOURS INTIMÉE : CAF DE L'INDRE [Adresse 1] Représentée par Me Guillaume
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63be640113ef607c90ab67df
10 janvier 2023
10 janvier 2023
ENTREPRISE JOLIVEL-GUILLEMER S.A.S.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7G-FIHS S.A.S. LOHR INDUSTRIEc/Compagnie d'assurance ROYAL SUN ALLIANCE INSURANCE PLC
67874f2cd61a5c2f4aa36690
14 janvier 2025
14 janvier 2025
ALLIANZ IARD Société LORRY RAIL Formule exécutoire le : à : la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES la SELARL JOLIOT FROISSARD AVOCATS Me Pascal GUILLAUME
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89baa
18 octobre 2007
18 octobre 2007
En conséquence, Déboute la SARL Etude généalogique Jolivalt de l'ensemble de ses prétentions.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
627f48e0551627057d32e01e
13 mai 2022
13 mai 2022
- signé par Valérie GUILLAUDIER, Conseillère faisant fonction de Président et par Suzanne HAKOUN, Greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8be07
17 juin 2008
17 juin 2008
. : 08 / 00023 jonction avec le dossier 08 / 00042 AFFAIRE : Guillaume X...
Source officielle1ère Chambre
66162be899851e0008f1e77c
9 avril 2024
9 avril 2024
Juillet 1962 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 1] (BELGIQUE) Madame [H] [L] [O] épouse [M] née le 19 Septembre 1964 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 1] (BELGIQUE) Représentés par Me Guillaume
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85f9c
13 juin 2002
13 juin 2002
barreau de REIMS, SARL WF CONSEIL IMMOBILIER, prise en la personne de son gérant, domicilié de droit audit siège. 9 Rue du Petit Bois 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES COMPARANT, concluant par la SCP SIX - GUILLAUME
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872a6
14 octobre 2004
14 octobre 2004
LCI ayant son siège 11 rue Joliot Curie, Zone Industrielle du Bois de l'épine, 91006 EVRY, agissant poursuites et diligences de son Président Directeur Général domicilié en cette qualité audit siège.
Source officielle6ème Chambre B
6901ad9c748a422ad953534d
28 octobre 2025
28 octobre 2025
PRAT de la SELARL GUILLAUME PRAT, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC INTIMÉE : Madame [Y] [I] née le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 14] [Adresse 2] [Localité 4] Rep/assistant : Me
Source officielleCour d'Appel
6253ca51bd3db21cbdd8aa97
21 février 2008
21 février 2008
COPIE + GROSSE Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Hervé RAHON LE : 21 FÉVRIER 2008 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 21 FÉVRIER 2008 No-Pages Numéro d'Inscription au Répertoire
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
627df76b0d41e0057d43e1e6
12 mai 2022
12 mai 2022
Monsieur [R] [Y] né le 06 Octobre 1988 à [Localité 5] de nationalité Française Profession : Commercial(e), demeurant [Adresse 1] rerpésenté par Me Philippe ROCHEFORT de la SCP BARRAUD LE BOULC'H-JOLLIT-ROCHEFORT-TURLOT-EHLEN
Source officielle8ème chambre
602d27971174063eaf40f12a
16 février 2021
16 février 2021
4] SELARL AJ PARTENAIRES ayant un établissement à [Adresse 8] et représentée par Maître [A] [WM] co-gérant domicilié ès-qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Me Guillaume
Source officielle