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1 315 résultats pour « Hanane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

REFERES 1ER PP

6a1a78a4cdc6046d47752bca

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

la SARL Société [C] et Fils dans le cadre du plan de continuation ; - ordonné que la radiation de cette mesure du registre des sûretés immobilières soit sollicitée par la SCP PHILIPPE ANGEL- DENIS HAZANE

Source officielle

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CA

Chambre sociale 4-1

69eaf988cdc6046d47569f65

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

exécution ou inexécution Décision attaquée : n° 25-56029 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ARGENTEUIL le 18 Décembre 2025 Appelante : S.A.R.L. [1], représentant : Me Hassan

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fdad7a6c4120a6a401586b0

Appel

16 mai 2019

16 mai 2019

[S], En tout état de cause, - débouter la Scp Angel-Hazane de toutes ses demandes, fins et conclusions, et condamner la Scp Angel-Hazane à régler à M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a0e9938cdc6046d47657fe8

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

] [Y] [Z] [A] né le 22 mars 1983 à [Localité 1], de nationalité égyptienne, se disant prénom [Q] et le nom [A], né le 22 février 1983 RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Hanane

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

69fd78a3cdc6046d4703afcc

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

- signé par Marie-Odile DEVILLERS, Présidente et par Hanane KHARRAT, Greffière, présente lors de la mise à disposition. *** Faits et procédure Le 7 octobre 2019, M. [X] [G] a vendu à M.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

69f44208cdc6046d472e78cc

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

LA SARL MC MECANIQUE [Adresse 2] [Localité 4]/FRANCE Représentée par Me Lise BLACHE de la SCP HAMANN - BLACHE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 56 Nous, Marie-Pascale BLANCHARD, Président

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69d9da6bcdc6046d47d919a3

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

[I] [X] né le 04 mars 1979 à [Localité 1], de nationalité chinoise précisant à l'audience être né à [Localité 2] RETENU au centre de rétention : [Adresse 1] assisté de Me Joseph Hazan, avocat au

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

6a0bf2c3cdc6046d4727bd0f

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/00584 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKQJK Vu le recours formé par : Madame [F] [R] épouse [Y] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Hanna

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d8fa

Appel

9 mars 2011

9 mars 2011

Vu la déclaration d'appel formalisée par Madame Hanane X... le 1er juin 2010. Vu l'assignation avec signification de déclaration d'appel en date du 11 octobre 2010.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbd8

Appel

11 avril 2011

11 avril 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 11 Avril 2011 APPELANTE : Mme Hanane X... divorcée Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cbe0bd3db21cbdd8e856

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 21 Novembre 2011 APPELANTE : Mme Hanane Y... épouse X...

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01794_20240215

Admin. Appel

15 février 2024

15 février 2024

En second lieu, la SCI Hanna fait valoir l'autorité de la chose jugée par le jugement définitif du tribunal administratif d'Amiens du 19 novembre 2019.

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CA

Cour d'Appel

6253ccb6bd3db21cbdd91090

Appel

6 février 2014

6 février 2014

X...en vertu d'un pouvoir général INTIMÉE Madame Hanane Y... ... 75020 PARIS représentée par Me Karine PEROTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : T10 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale

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CA

Cour d'Appel

6253cc06bd3db21cbdd8ee0d

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

juin 2008, monsieur Lemnouer X... a saisi le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Lyon pour obtenir la suppression de sa contribution à l'entretien et l'éducation de l'enfant Hanane

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CA

Cour d'Appel

6253cbc2bd3db21cbdd8e2c9

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 20 Juin 2011 APPELANTE : Mme Hanan Z... épouse Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cc8dbd3db21cbdd90745

Appel

10 juin 2013

10 juin 2013

RG N : 13/ 00008 AFFAIRE : POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE Mme Hanane X... M. Djilali X...

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CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c402

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

GAZEL, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2006 / 033579 du 01 / 03 / 2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Madame Hanane

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CA

Cour d'Appel

6253caf0bd3db21cbdd8c7cf

Appel

10 novembre 2008

10 novembre 2008

Hassan en leurss explications. Le Ministère Public en ses réquisitions.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c3a3

Appel

1 juillet 2008

1 juillet 2008

Toutefois Monsieur Hassan A... n'établit aucunement la réalité de cette baisse de rémunération.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a096

Appel

7 février 2007

7 février 2007

Déboute Hassan H... en l'ensemble de ses demandes.

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