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337 résultats pour « Hanson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Prud'homale

69256219bbc24b0cc5e2044e

Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

La société Harmonie Ambulance a constitué avocat en qualité d'intimée le 1er septembre 2022.

Source officielle

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CA

Chambre Prud'homale

69256216bbc24b0cc5e203fe

Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

La société Harmonie Ambulance a constitué avocat en qualité d'intimée le 1er septembre 2022.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d0bd3db21cbdd86570

Appel

31 octobre 2002

31 octobre 2002

condamné in solidum les sociétés HELLY HANSEN aux dépens.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

6793333132b173f45a7c8e2d

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

la société Hanssens à supporter la charge des entiers dépens de première instance et d'appel.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6811b55a1fd650b69542c99a

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

pose des éléments par le personnel de la société Métallerie Hanssen.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6a0fec6fcdc6046d478864bb

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

mesures d'expulsion du logement du débiteur Décision attaquée : n° 25/82180 rendue par le Juge de l'exécution de PARIS le 02 Février 2026 Appelants : Monsieur [B] [M], représenté par Me Valérie HANOUN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7abd3db21cbdd8b23b

Appel

30 novembre 2007

30 novembre 2007

diligences de son président 6 rue Saint Benoît 75006 PARIS représenté par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour assisté de Me Zoulikha CHERGUI, avocat au barreau de PARIS, P561 INTIMÉ SAS HANSEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4abd3db21cbdd8d410

Appel

9 février 2010

9 février 2010

qualité d'héritière de Madame Marie A... décédée, née le 8 Mai 1962 à BILLERICAY (Angleterre) ... 11200 HOMPS représentée par la SCP SALVIGNOL-GUILHEM, avoués à la Cour assistée de Me Grégory HANSON

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6a113a02cdc6046d47a69136

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Ils ne pourront procéder à aucun aménagement ni décoration pouvant porter atteinte à l'aspect et à l'harmonie de l'immeuble'», et que «'L'harmonie générale de l'immeuble devra être respectée par chacun

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CA

Chambre sociale

64a660a2bbd03a05db965445

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

provisoire, excepté ce qui est de droit, - débouté Monsieur [R] [F] du surplus de ses demandes, - débouté la SAS Hanon Systems [Localité 1] de ses demandes, - débouté la SAS Hanon Systems [Localité

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

65449d8ac71a6a83181c8f60

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

La société CHR Hansen France, filiale française du groupe danois Hansen, a pour activité principale la fabrication et la distribution de tous produits liés à l'industrie agroalimentaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde3bd3db21cbdd94d9c

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

, avocat au barreau de BLOIS INTIMÉS Monsieur [U] [T] Représenté par Me Frédéric HARSON, avocat au barreau de BLOIS S.A.

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CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a188

Appel

8 février 2008

8 février 2008

Demeurant ... 21350 VITTEAUX Appelant Comparant, en présence de Maître HANSSEN, avoué près la Cour d'Appel de Dijon, membre de la SCP AVRIL-HANSSEN, ayant déposé des conclusions en son nom et au

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CA

Cour d'Appel

6253c942bd3db21cbdd87c12

Appel

17 janvier 2006

17 janvier 2006

Monsieur Elkbir X... né le 01 Janvier 1959 à OULAND BHAR EL KBAR (MAROC) 148 allée du Mail 30190 LA CALMETTE représenté par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assisté de Me Grégory HANSON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aace

Appel

8 février 2008

8 février 2008

La société Halston UPS France a relevé appel.

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CA

Cour d'Appel

6253ca6fbd3db21cbdd8b045

Appel

8 février 2008

8 février 2008

La société Halston UPS France a relevé appel.

Source officielle
CA

3ème chambre

6a17ce8dcdc6046d47308a38

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

GO NATURE C/ [C] [B] Organisme CPAM DU TARN Mutuelle HARMONIE MUTUELLE INFIRMATION Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANCAISE

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CA

3e chambre civile

6789f6ff39ae1759ccf60626

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Les factures transmises par la SAS Halcon à la SARL Saneco resteront impayées, cette dernière se plaignant d'une mauvaise exécution des travaux par la SAS Halcon.

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CA

Cour d'Appel

6253ca46bd3db21cbdd8a89b

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

GOLBEY DISTRIBUTION dont le siège social est : Avenue du Général Leclerc 88190 GOLBEY représentée par la SCP AVRIL & HANSSEN, avoués à la Cour assistée de la SCP DUTOIS FOUQUES CARLUIS et associés

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CA

1ère chambre

67908b3a4143037ceabfc025

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

APPELANT CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE LOIR ET CHER [Adresse 7] [Localité 5] Représentant : Me Jacques Sieklucki de la Sarl Arcole, avocat au barreau de Tours Représentant : Me Grégory Hanson

Source officielle