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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère ch. civile
6a0e9450cdc6046d4764de8f
20 mai 2026
L'entreprise Hue est de nouveau intervenue. De nouvelles cloques ont été constatées le 12 septembre 2018.
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Pôle 6 - Chambre 9
5fd9bd62824c11b3b347fd70
27 novembre 2019
Le 12 janvier 2017, la société Hub safe a interjeté appel du jugement.
Pôle 6 - Chambre 2
5fd9a03eeb545b9311c3d1f5
19 décembre 2019
saisi par la société STAS de demandes dirigées contre la société Checkport France tendant essentiellement au transfert de l'ensemble des salariés affectés au marché de sûreté sur le site "Fedex Corp Hub
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01692_20231128
28 novembre 2023
La SCI d'Huez et autres ont demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler l'arrêté du 19 juillet 2021 par lequel le maire de la commune d'Huez a délivré à la SAS Mial un permis de construire
Cour d'Appel
6253c868bd3db21cbdd85357
7 novembre 2000
COUR D'APPEL D'ANGERS 3ème CHAMBRE PG/SM ARRET N 669 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS AFFAIRE N : 99/00149 AFFAIRE : HUET Christian C/ X... Sébastien Jugement du C.P.H.
Pôle 4 - Chambre 10
6780b93db10ab0632f704ac0
9 janvier 2025
[H] et la société Huet Holdings.
6253cc35bd3db21cbdd8f79e
14 février 2012
Huet a vendu à M.
1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY01131_20240611
11 juin 2024
Sur l'intervention de la société Foncière Sporting Alpe d'Huez : 2.
DCA_22LY01130_20230802
2 août 2023
A, et de Me Defaux, représentant la commune d'Huez. Considérant ce qui suit : 1.
3ème chambre A
66fce3e18d6ea26f688da75d
1 octobre 2024
POUEY INTERNATIONAL Représentant : Me Géraldine HUET de la SELARL SOREL-HUET-LAMBERT MICOUD, avocat au barreau de LYON S.A.
3e chambre
60339b48a5acb5500b05908b
11 mai 2017
Le 12 avril 2011, la société Huet et Woods a signé une promesse de vente au profit d'un tiers.
2ème Chambre
62848fcb498a54057d102d91
17 mai 2022
* 10.000 euros à titre de dommages et intérêts compensant la résistance abusive de la société MGM et de la société MGM Alpe d'Huez.
1ère chambre civile B
69f43ce9cdc6046d472de663
30 avril 2026
1] [Localité 2] Représentant : Me Marion MOINECOURT de la SELARL CONSTRUCTIV'AVOCATS, avocat au barreau de LYON APPELANT Madame [S] [H] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Géraldine HUET
2ème chambre section A
6a0452cdcdc6046d47938ccd
7 mai 2026
[Q] [N] [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Priscilla COQUELLE de COQUELLE AVOCAT, avocat au barreau de NIMES INTIME LE SEPT MAI DEUX MILLE VINGT SIX ORDONNANCE Nous, Virginie HUET
6253ca64bd3db21cbdd8ae99
2 avril 2008
. : no 08 / 00321 SA HUET HOLDINGS C \ Francis X...
Chambre 2-4
69fc2e9ecdc6046d47e40e74
6 mai 2026
[M] de sa demande de restitution des matériels suivants: Cellu M6 Keymodule [2] inº série KMI 2X 097257 et [P] nº série HUB V 03 0711, Sur la créance de l'indivision envers Mme [D] : - Dit que Mme
Avis
CADA:20144036
13 novembre 2014
détenus par la trésorerie de Pontivy, émis postérieurement au 31 décembre 2013, correspondant au recouvrement de la redevance pour l'occupation du logement communal de sa cliente, situé 24 rue Théodore Huet
6253c9f6bd3db21cbdd89a76
26 novembre 2007
ORDONNANCE DE TAXE DU 26 NOVEMBRE 2007 SA HUET HOLDINGS agissant poursuites et diligences de son représentant légal C \ Francis X... pris en sa qualité de mandataire ad hoc des sociétés Huet & Lanoë
6253cb21bd3db21cbdd8ce39
26 novembre 2008
Le 10 mai 2001, la société Huet Location l'a licencié pour inaptitude.
Juge des référés
ORCA_26LY00314_20260311
11 mars 2026
Chalets du Cerf un permis de construire, ainsi que la décision du 8 février 2022 de rejet de leur recours gracieux contre cet arrêté et, d’autre part, de l’arrêté du 9 mars 2022 par lequel le maire d’Huez-en-Oisans