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884 résultats pour « Hueber »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère ch. civile

6a0e9450cdc6046d4764de8f

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

L'entreprise Hue est de nouveau intervenue. De nouvelles cloques ont été constatées le 12 septembre 2018.

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fd9bd62824c11b3b347fd70

Appel

27 novembre 2019

27 novembre 2019

Le 12 janvier 2017, la société Hub safe a interjeté appel du jugement.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

5fd9a03eeb545b9311c3d1f5

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

saisi par la société STAS de demandes dirigées contre la société Checkport France tendant essentiellement au transfert de l'ensemble des salariés affectés au marché de sûreté sur le site "Fedex Corp Hub

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY01692_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

La SCI d'Huez et autres ont demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler l'arrêté du 19 juillet 2021 par lequel le maire de la commune d'Huez a délivré à la SAS Mial un permis de construire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c868bd3db21cbdd85357

Appel

7 novembre 2000

7 novembre 2000

COUR D'APPEL D'ANGERS 3ème CHAMBRE PG/SM ARRET N 669 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS AFFAIRE N : 99/00149 AFFAIRE : HUET Christian C/ X... Sébastien Jugement du C.P.H.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6780b93db10ab0632f704ac0

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[H] et la société Huet Holdings.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f79e

Appel

14 février 2012

14 février 2012

Huet a vendu à M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY01131_20240611

Admin. Appel

11 juin 2024

11 juin 2024

Sur l'intervention de la société Foncière Sporting Alpe d'Huez : 2.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY01130_20230802

Admin. Appel

2 août 2023

2 août 2023

A, et de Me Defaux, représentant la commune d'Huez. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

3ème chambre A

66fce3e18d6ea26f688da75d

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

POUEY INTERNATIONAL Représentant : Me Géraldine HUET de la SELARL SOREL-HUET-LAMBERT MICOUD, avocat au barreau de LYON S.A.

Source officielle
CA

3e chambre

60339b48a5acb5500b05908b

Appel

11 mai 2017

11 mai 2017

Le 12 avril 2011, la société Huet et Woods a signé une promesse de vente au profit d'un tiers.

Source officielle
CA

2ème Chambre

62848fcb498a54057d102d91

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

* 10.000 euros à titre de dommages et intérêts compensant la résistance abusive de la société MGM et de la société MGM Alpe d'Huez.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

69f43ce9cdc6046d472de663

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

1] [Localité 2] Représentant : Me Marion MOINECOURT de la SELARL CONSTRUCTIV'AVOCATS, avocat au barreau de LYON APPELANT Madame [S] [H] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Géraldine HUET

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6a0452cdcdc6046d47938ccd

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[Q] [N] [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Priscilla COQUELLE de COQUELLE AVOCAT, avocat au barreau de NIMES INTIME LE SEPT MAI DEUX MILLE VINGT SIX ORDONNANCE Nous, Virginie HUET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8ae99

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

. : no 08 / 00321 SA HUET HOLDINGS C \ Francis X...

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69fc2e9ecdc6046d47e40e74

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[M] de sa demande de restitution des matériels suivants: Cellu M6 Keymodule [2] inº série KMI 2X 097257 et [P] nº série HUB V 03 0711, Sur la créance de l'indivision envers Mme [D] : - Dit que Mme

Source officielle
CA

Avis

CADA:20144036

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

détenus par la trésorerie de Pontivy, émis postérieurement au 31 décembre 2013, correspondant au recouvrement de la redevance pour l'occupation du logement communal de sa cliente, situé 24 rue Théodore Huet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f6bd3db21cbdd89a76

Appel

26 novembre 2007

26 novembre 2007

ORDONNANCE DE TAXE DU 26 NOVEMBRE 2007 SA HUET HOLDINGS agissant poursuites et diligences de son représentant légal C \ Francis X... pris en sa qualité de mandataire ad hoc des sociétés Huet & Lanoë

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb21bd3db21cbdd8ce39

Appel

26 novembre 2008

26 novembre 2008

Le 10 mai 2001, la société Huet Location l'a licencié pour inaptitude.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26LY00314_20260311

Admin. Appel

11 mars 2026

11 mars 2026

Chalets du Cerf un permis de construire, ainsi que la décision du 8 février 2022 de rejet de leur recours gracieux contre cet arrêté et, d’autre part, de l’arrêté du 9 mars 2022 par lequel le maire d’Huez-en-Oisans

Source officielle