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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8ème Ch Prud'homale
62c91abff3eafe9fcf075fc5
8 juillet 2022
8 juillet 2022
La SA KUHN-HUARD rétorque que les contrats de travail temporaire de M.
Source officielle8e Chambre A
6162ec2f6c9bddc825847671
6 septembre 2012
6 septembre 2012
BOULOGNE ET HUARD et désigné la S.C.P. [B]-[H], prise en la personne de Me [B] en qualité d'administrateur judiciaire et Me [C] [L] en qualité de mandataire judiciaire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae6c
1 février 2007
1 février 2007
Les preneurs ont demandé au bailleur la reconstruction des bâtiments ce que Mme Huard a refusé.
Source officielleChambre Sociale
668e2565fcf93851fdd64765
9 juillet 2024
9 juillet 2024
FAITS ET PROCÉDURE Selon contrat de travail à durée indéterminée du 16 juin 2014, la SAS Huard, aux droits et obligations de laquelle vient la SAS Arkania-Huard, a engagé M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6690c7550d808eb34e455626
8 juillet 2024
8 juillet 2024
général : N° RG 21/06120 - N° Portalis 35L7-V-B7F-CDNBH Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 Mars 2021 -Tribunal de Commerce de PARIS RG n° 2020049009 APPELANTES SAS HOTELS MAURICE HURAND
Source officielle2ème CH - Section 1
68ef2a841643bddf8ff84e85
14 octobre 2025
14 octobre 2025
KUHN - HUARD Grosse délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01023_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
B dans un délai de trois mois à compter de la notification de ce jugement, et mis à la charge de l'Etat le versement à Me Huard, conseil de M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03042_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 000 euros à verser à Me Huard, avocat de M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04185_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
de l'Etat le versement à Me Huard de la somme de 1 500 euros.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04175_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Huard, conseil de M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03279_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
de séjour dans le délai de deux mois à compter de la notification du jugement et condamné au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative l'État à verser la somme de 1 000 euros à Me Huard
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02724_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
B..., représenté par Me Huard, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement et cet arrêté ; 2°) d’enjoindre au préfet de l’Isère, sous astreinte de 50 euros par jour de retard, de lui délivrer
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01610_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
B et Mme A épouse B, représentés par Me Huard, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement et les arrêtés du préfet de l'Isère du 8 février 2021 ; 2°) d'enjoindre au préfet de l'Isère de leur
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02867_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Il y a lieu dans les circonstances de l'espèce de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Huard, avocat de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02092_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Article 3 : L'Etat versera à Me Huard, avocat de M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MMNI S.A.S. EQ FRANCEc/S.A
6358cd78c40aa805a7864b3c
25 octobre 2022
25 octobre 2022
* * * EXPOSE DU LITIGE ET DE LA PROCÉDURE La société EQ France a déposé, le 1er octobre 2020, la demande d'enregistrement n°20 4 687 521, portant sur la dénomination HURAA, destinée à distinguer
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04171_20220804
4 août 2022
4 août 2022
A, représenté par Me Huard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement et l'arrêté du 8 juillet 2021 ; 2°) d'enjoindre au préfet de la Drôme de lui délivrer un titre de séjour, subsidiairement,
Source officielleChambre sociale 4-1
686df877bdbdd86396f38fbf
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Adresse 4] Représentant : Me Anaïs QURESHI de la SCP AUGUST & DEBOUZY et associés, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0438 - N° du dossier 04955AQU - substitué par Me Marie HUARD
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00725_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 8 mars 2021, Mme B, représentée par Me Huard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement et l'arrêté préfectoral du 12 octobre 2020 ;
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00737_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Article 3 : L'Etat versera à Me Huard, conseil de M.
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