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370 résultats pour « Isabelle LAPORTE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4eme Chambre Section 1

65ab77e136bfc00008d68ed6

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

de la SCP VAYSSE-LACOSTE-AXISA, avocat au barreau de TOULOUSE INTIM''E S.A.R.L.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb47bd3db21cbdd8d3ca

Appel

10 février 2010

10 février 2010

Partie civile, appelant Non comparant Représenté par Maître VIVIEN LAPORTE Isabelle, avocat au barreau de MONTPELLIER Z...

Source officielle
CA

3e chambre sociale

697c606acdc6046d473961fa

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Siège social [Adresse 7] [Localité 8] Représentant : Me Christel DAUDE de la SCP SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué à l'audience par Me VIVIEN-LAPORTE

Source officielle
CA

3e chambre civile

67f8aaa13b6868ad1f9837f8

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

immatriculée au RCS de PERIGUEUX sous le n° 324 095 306 prise en la personne de son représentant légal, domiciliée en cette qualité au siège [Adresse 7] [Adresse 19] [Localité 8] Représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

3e chambre civile

68f1d5be0b565ec7590f7c31

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

CRAC [Adresse 14] [Adresse 19] [Localité 12] Représentée par Me Séverine VALLET de la SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué sur l'audience par Me Isabelle

Source officielle
CA

3e chambre sociale

697c6068cdc6046d473961b7

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Siège social [Adresse 7] [Localité 8] Représentant : Me Christel DAUDE de la SCP SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué à l'audience par Me VIVIEN-LAPORTE

Source officielle
CA

3e chambre civile

6a0ff0ffcdc6046d478938eb

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

qualité audit siège [Adresse 21] [Localité 21] Représentées par Me Simon LAMBERT de la SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué sur l'audience par Me Isabelle

Source officielle
CA

3e chambre civile

6438f2dba942a604f5e9364b

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

MONTPELLIER SA ACTE IARD inscrite au RCS de STRASBOURG sous le n°332 948 546 prise en la personne de son représentant légal Espace Européen de l'Entreprise [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

6a17d010cdc6046d4730d731

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Numéro d'inscription au répertoire général N° RG 26/01368 - N° Portalis DBVV-V-B7K-JMCD Décision déférée : ordonnance rendue le 25 mai 2026 par le juge du tribunal judiciaire de Bayonne, Nous, Isabelle

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

6a17d007cdc6046d4730d4e9

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Numéro d'inscription au répertoire général N° RG 26/01371 - N° Portalis DBVV-V-B7K-JMCI Décision déférée : ordonnance rendue le 22 mai 2026 par le juge du tribunal judiciaire de Bayonne, Nous, Isabelle

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

6a17d016cdc6046d4730d8b0

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Numéro d'inscription au répertoire général N° RG 26/01365 - N° Portalis DBVV-V-B7K-JMB7 Décision déférée : ordonnance rendue le 23 mai 2026 par le juge du tribunal judiciaire de Bayonne, Nous, Isabelle

Source officielle
CA

3e chambre sociale

63d22a739b3c8605deec1ef4

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

3] [Localité 1] Dispensée de comparaître en application des articles 446-1 et 946 du code de procédure civile S.A.R.L. [5] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 1] Représentant : Me Fanny LAPORTE

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CA

2e chambre sociale

63c8eeecdc5b777c90992f61

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 JANVIER 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Isabelle

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CA

Cour d'Appel

6253c870bd3db21cbdd8549f

Appel

5 octobre 2000

5 octobre 2000

Y... et Z..., ainsi que les sociétés ALEX AND STEF, TRICOTAGE VALTEX et ISABELLE CONFECTION aux fins d'obtenir leur cessation et la réparation du préjudice prétendument subi.

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CA

Cour d'Appel

6253cdb7bd3db21cbdd94424

Appel

29 janvier 2019

29 janvier 2019

. : Me Isabelle LABORDE-GIRAUDO, avocat au barreau de NICE Appelante C/ M. M... K... Intimé Me Isabelle LABORDE-GIRAUDO [...]

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CA

7ème Ch Prud'homale

64b0e84dc42a2105dbc59d4c

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 JUILLET 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92fbd3db21cbdd877e2

Appel

15 septembre 2005

15 septembre 2005

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Françoise LAPORTE, Président, Monsieur Jean-François FEDOU, conseiller, Monsieur X...

Source officielle
CA

19e chambre

5fdb68ed7ca64447525272b3

Appel

13 mars 2019

13 mars 2019

par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT Section : E N° RG : F 15/01787 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Isabelle

Source officielle
CA

2e chambre sociale

635a21a5c549ea05a7cd2cbe

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

03 JUIN 2019 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE SETE - N° RG F 17/00066 APPELANTE : S.A.S DACHSER FRANCE [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Fanny LAPORTE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6971ef0acdc6046d47390679

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

[D] [W] Né le 06 juillet 1978 à [Localité 7] (54) De nationalité française Demeurant [Adresse 1] Représentés par Me Gladys LACOSTE, avocat au barreau de PARIS, toque G 187 APPELÉE EN CAUSE

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