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1 572 résultats pour « Isabelle Vincent »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre civile

64116fe1f6c989fb02435205

Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

EQUITIS GESTION prise en qualité de fiduciaire de la SA OPTIC EVOLUTION [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Jérôme MARAIS, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier C21115 Représentée par Me Isabelle

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

64379df49477fe04f5cc654d

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

[Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Isabelle VINCENT de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0345 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6034d9126b510d03f8810b61

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

INTIMÉE SELARL EMJ prise en la personne de Maître [B] [Y] ès-qualités de mandataire judiciaire liquidateur de Madame [E] [T] ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb70bd3db21cbdd8d788

Appel

15 février 2011

15 février 2011

de ses représentants légaux 29 boulevard Haussmann 75009 PARIS représentée par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour assistée de Maître Victor COLLADOS, avocat au barreau de PARIS substituant Me Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

686dfb15002316e0ca848f84

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

SOCIETE GENERALE LUXEMBOURG, anciennement dénommée SOCIETE GENERALE BANK & TRUST SA, société de droit luxembourgeois [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Stéphanie GOINARD substituant Me Isabelle

Source officielle
CA

16e chambre

627df98b0d41e0057d43e7d0

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

SA SOCIETE GENERALE N° Siret : 552 120 222 (RCS de Paris) [Adresse 3] [Localité 4] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6162a31c36ab09eb9a2fd78d

Appel

6 mars 2013

6 mars 2013

représentants légaux, [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL HJYH Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056, avocat postulant assistée de Me Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fd97ea34203216d4e92fb37

Appel

22 janvier 2020

22 janvier 2020

et des Sociétés de PARIS n°552 120 222, agissant poursuites et diligences de son Président Directeur Général, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6033b4ce40fb9e684c97bc37

Appel

20 avril 2017

20 avril 2017

Monsieur [H] [M] [Adresse 4] [Localité 5] défaillant Monsieur [G] [Y] [Adresse 5] [Localité 3] défaillant Monsieur [C] [B] [Adresse 6] [Localité 3] défaillant Madame [J] Vincent

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

60326fccb534baa437bd7cb5

Appel

1 février 2018

1 février 2018

Quick, agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège N° SIRET : 950 026 914 04042 [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

5fd963e52921044f0aea4293

Appel

11 février 2020

11 février 2020

552 120 222, Ayant élu domicile en son agence COURBEVOIE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE FINANCEMENTS IMMOBILIERS (anciennement CRÉDIT IMMOBILIER GÉNÉRAL), sise [Adresse 7], Représentée et assistée de Me Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

66ff85cba4ff9ec259c0986e

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[Adresse 7] [Localité 15] N° SIRET : 552 12 0 2 22 Représentée par Me Isabelle VINCENT de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0345 S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6036944881626136e8442a03

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

INTIMÉE SA SOCIÉTÉ GÉNÉRALE RCS PARIS 552 120 222 Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Isabelle

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CA

Cour d'Appel

6253cadbbd3db21cbdd8c52c

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

Charles X... décédé le 18 février 2007 à VALENCE, de Madame Simonne Z..., sa veuve, déjà présente en l'instance en son nom personnel, Isabelle X... et Vincent X..., ses enfants, qui reprennent à leur profit

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CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e1f0

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

Isabelle C... et Vincent X... ont contracté mariage le 5 novembre 1994 à Esquelbecq.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c907bd3db21cbdd870e0

Appel

5 janvier 2005

5 janvier 2005

ainsi que pour des manquements dans l'exécution de son travail ; Attendu qu'à l'appui de ces griefs, l'association GYMNIQUE LATTES verse uniquement aux débats des attestations de Nathalie BAURENS, d'Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd9062a

Appel

2 mai 2013

2 mai 2013

et David L..., agent technique, ont recueilli les doléances des clients ; Olivier M..., gendarme, qui explique n'avoir pu dormir pendant son séjour du 5 au 8 mai 2012, de même que Christophe I..., Isabelle

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CA

12e chambre

60328e923ba2d0031f29d429

Appel

9 janvier 2018

9 janvier 2018

Jugement rendu(e) le 23 Novembre 2016 par le Tribunal de Commerce de CHARTRES N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 2015008863 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Isabelle

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

6a17cd72cdc6046d47304e77

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

WALIGORA - AVOCATS ASSOCIÉS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 240 et Me Vincent NIDERPRIM de la SELARL AVOX, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J109 S.A.S. [2]

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CA

1ere Chambre sect.Civile

631835190876004f131a615a

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

SOGECAP Formule exécutoire le : à : Me Isabelle BAISIEUX Me Vincent THIERY Me Dominique ROUSSEL Me [N] [M] COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 06

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