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791 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

6a192dc2cdc6046d4754ba57

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

[L] [P], victime d'un infarctus en 2019, souffre d'une cardiopathie ischémique. Il a travaillé comme cariste et comme opérateur. Par demande reçue le 5 décembre 2023 à la MDPH du [Localité 4], M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

69e3121ecdc6046d47a75ff7

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

Un second certificat médical initial établi le 16 mars 2021 par un médecin interne hospitalier mentionne un « AVC ischémique pontique droit ».

Source officielle
CA

Chambre 4-8

5fca759115bbab62b2809f3e

Appel

9 octobre 2020

9 octobre 2020

L'accident vasculaire cérébral ischémique protubérantiel droit avec hémiplégie gauche et sysarthrie a été constaté par un certificat médical initial le jour même.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

60330d50153fe97f6e587bc4

Appel

10 octobre 2017

10 octobre 2017

De son côté, la SARL ISCOM demande de : - DIRE ET JUGER que l'inaptitude médicale de [F] [T] [U] ne résulte ni d'un harcèlement moral dont elle aurait été victime de la part de la SARL ISCOM ni d'une

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA00422_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

le ministre de la défense a rejeté sa demande de révision de pension militaire d'invalidité pour aggravation des infirmités dénommées " pleurésie avec retentissement cardiaque " et " cardiopathie ischémique

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA03823_20230228

Admin. Appel

28 février 2023

28 février 2023

Marseille, d’une part, d’annuler l’arrêté du préfet de la zone de défense et de sécurité Sud du 27 juin 2018 en tant qu’il ne reconnaît pas imputable au service l’accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT02010_20230324

Admin. Appel

24 mars 2023

24 mars 2023

Une nouvelle IRM cérébrale et médullaire est réalisée le même jour et deux diagnostics sont évoqués : celui d'une ischémie médullaire et celui de myélite et, eu égard à l'hypothèse tenant à ce que Mme

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02454_20240919

Admin. Appel

19 septembre 2024

19 septembre 2024

de cette ischémie ouvrent droit à une indemnisation intégrale ; - les préjudices résultent en outre d'une erreur de diagnostic et d'une prise en charge inappropriée de l'ischémie par le CHU de Dijon

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA01286_20250625

Admin. Appel

25 juin 2025

25 juin 2025

Les complications ischémiques sont d'occurrence très fréquentes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95abd3db21cbdd88095

Appel

28 février 2006

28 février 2006

Un fait directement lié à la fonction de Monsieur X... a pu générer des tensions internes importantes, susceptibles d'avoir provoqué une accélération du rythme cardiaque et donc l'ischémie myocardique"

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

616333cdf74a27a178b8432f

Appel

12 novembre 2010

12 novembre 2010

Il s'agit d'un accident vasculaire ischémique de survenue brutale, favorisé certes par l'hospitalisation, mais qui n'aurait pu être prévenu par aucun traitement efficace dans le cas de Madame [K] .

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

642d1447cb8fa004f57da0c4

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

INSTITUT SUPÉRIEUR TERTIAIRE POUR L'EMPLOI exerçant sous le nom commercial « ISTEM » auprès de la S.A.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02077_20241018

Admin. Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Une laparatomie exploratrice a été réalisée le 15 septembre et a mis en évidence une atteinte ischémique intéressant la totalité de l'intestin grêle.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00189_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

G A, né le 11 juillet 1975, a été victime d'un accident ischémique transitoire à la suite duquel il a été pris en charge par le service des urgences du centre hospitalier universitaire (CHU) de Dijon.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA01290_20240925

Admin. Appel

25 septembre 2024

25 septembre 2024

Les examens d'imagerie ont mis en évidence qu'il avait été victime d'un accident ischémique des pyramides bulbaires. 4.

Source officielle
CA

10e Chambre

6034227d84c8cb111a763f9e

Appel

2 février 2017

2 février 2017

Une participation d'une atteinte dégénérative ou ischémique est par ailleurs possible.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

680b1a5e2364a383b7747528

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

LE PREFET DU HAUT RHIN, appelant, représenté par Me Elif ISCEN , avocat au barreau de Metz substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris présente lors du prononcé de la décision - Mme [

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

653b58c3502b828318c4e2b6

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Elle ajoute que l'ischémie mentionnée dans le certificat médical initial est certainement liée au mauvais état des artères coronaires de M.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

ésistement des conclusions des consorts G... dirigéesc/Mme E

DCA_24DA01728_20260506

Admin. Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Un scanner a été réalisé, sans signe d’AVC ischémique ni syndrome de masse cérébrale ou hydrocéphalie.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24NC03107_20250325

Admin. Appel

25 mars 2025

25 mars 2025

prescrire une expertise en vue de chiffrer les préjudices qu'il subit suite aux soins qui lui ont été prodigués par le centre hospitalier universitaire de Reims consécutivement à un accident vasculaire ischémique

Source officielle

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