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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6a192dc2cdc6046d4754ba57
22 mai 2026
[L] [P], victime d'un infarctus en 2019, souffre d'une cardiopathie ischémique. Il a travaillé comme cariste et comme opérateur. Par demande reçue le 5 décembre 2023 à la MDPH du [Localité 4], M.
Pôle 6 - Chambre 12
69e3121ecdc6046d47a75ff7
17 avril 2026
Un second certificat médical initial établi le 16 mars 2021 par un médecin interne hospitalier mentionne un « AVC ischémique pontique droit ».
Chambre 4-8
5fca759115bbab62b2809f3e
9 octobre 2020
L'accident vasculaire cérébral ischémique protubérantiel droit avec hémiplégie gauche et sysarthrie a été constaté par un certificat médical initial le jour même.
Pôle 6 - Chambre 4
60330d50153fe97f6e587bc4
10 octobre 2017
De son côté, la SARL ISCOM demande de : - DIRE ET JUGER que l'inaptitude médicale de [F] [T] [U] ne résulte ni d'un harcèlement moral dont elle aurait été victime de la part de la SARL ISCOM ni d'une
4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA00422_20220705
5 juillet 2022
le ministre de la défense a rejeté sa demande de révision de pension militaire d'invalidité pour aggravation des infirmités dénommées " pleurésie avec retentissement cardiaque " et " cardiopathie ischémique
DCA_21MA03823_20230228
28 février 2023
Marseille, d’une part, d’annuler l’arrêté du préfet de la zone de défense et de sécurité Sud du 27 juin 2018 en tant qu’il ne reconnaît pas imputable au service l’accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique
3ème Chambre
DCA_22NT02010_20230324
24 mars 2023
Une nouvelle IRM cérébrale et médullaire est réalisée le même jour et deux diagnostics sont évoqués : celui d'une ischémie médullaire et celui de myélite et, eu égard à l'hypothèse tenant à ce que Mme
6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02454_20240919
19 septembre 2024
de cette ischémie ouvrent droit à une indemnisation intégrale ; - les préjudices résultent en outre d'une erreur de diagnostic et d'une prise en charge inappropriée de l'ischémie par le CHU de Dijon
2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01286_20250625
25 juin 2025
Les complications ischémiques sont d'occurrence très fréquentes.
Cour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd88095
28 février 2006
Un fait directement lié à la fonction de Monsieur X... a pu générer des tensions internes importantes, susceptibles d'avoir provoqué une accélération du rythme cardiaque et donc l'ischémie myocardique"
Pôle 2 - Chambre 2
616333cdf74a27a178b8432f
12 novembre 2010
Il s'agit d'un accident vasculaire ischémique de survenue brutale, favorisé certes par l'hospitalisation, mais qui n'aurait pu être prévenu par aucun traitement efficace dans le cas de Madame [K] .
1ère Chambre civile
642d1447cb8fa004f57da0c4
4 avril 2023
INSTITUT SUPÉRIEUR TERTIAIRE POUR L'EMPLOI exerçant sous le nom commercial « ISTEM » auprès de la S.A.
2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02077_20241018
18 octobre 2024
Une laparatomie exploratrice a été réalisée le 15 septembre et a mis en évidence une atteinte ischémique intéressant la totalité de l'intestin grêle.
DCA_24LY00189_20250619
19 juin 2025
G A, né le 11 juillet 1975, a été victime d'un accident ischémique transitoire à la suite duquel il a été pris en charge par le service des urgences du centre hospitalier universitaire (CHU) de Dijon.
DCA_23DA01290_20240925
25 septembre 2024
Les examens d'imagerie ont mis en évidence qu'il avait été victime d'un accident ischémique des pyramides bulbaires. 4.
10e Chambre
6034227d84c8cb111a763f9e
2 février 2017
Une participation d'une atteinte dégénérative ou ischémique est par ailleurs possible.
Rétention Administrative
680b1a5e2364a383b7747528
24 avril 2025
LE PREFET DU HAUT RHIN, appelant, représenté par Me Elif ISCEN , avocat au barreau de Metz substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris présente lors du prononcé de la décision - Mme [
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
653b58c3502b828318c4e2b6
26 octobre 2023
Elle ajoute que l'ischémie mentionnée dans le certificat médical initial est certainement liée au mauvais état des artères coronaires de M.
ésistement des conclusions des consorts G... dirigéesc/Mme E
DCA_24DA01728_20260506
6 mai 2026
Un scanner a été réalisé, sans signe d’AVC ischémique ni syndrome de masse cérébrale ou hydrocéphalie.
Juge des référés
DCA_24NC03107_20250325
25 mars 2025
prescrire une expertise en vue de chiffrer les préjudices qu'il subit suite aux soins qui lui ont été prodigués par le centre hospitalier universitaire de Reims consécutivement à un accident vasculaire ischémique
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