CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

91 résultats pour « Iteanu »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 9

603618bcb7d4577c980e9cb3

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

-Tribunal d'Instance de PARIS 16ème - RG n° 11-13-000857 APPELANTS Monsieur [E] [T] né le [Date naissance 3] 1974 [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par et assisté de Me Olivier ITEANU

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

603705d6fae4fba09dfa1fe0

Appel

24 juin 2015

24 juin 2015

Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me François MEYER, avocat au barreau de PARIS, toque : E0085 INTIME Monsieur [P] [V] [Adresse 1] [Localité 1]/France Représenté par Me Olivier ITEANU

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60350ba1ffffa53873fbe649

Appel

28 juin 2016

28 juin 2016

des Sociétés de PARIS sous le numéro 412 800 039 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Olivier ITEANU

Source officielle
CA

Référés du PP

652a308e7ed1ea8318112502

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

ITHAQUE BTP C/ S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

627df9460d41e0057d43e641

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

dénommée NERIM [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée de Me Gaspard DE LAUBIER substituant Me Olivier ITEANU

Source officielle
CA

Chambre Sociale

627b562d76c5d9057df802f5

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

LES RIVES D'ITHAQUE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Amal BOUABDELLI-VASSEUR, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6033d8bef7374f8a757ccf80

Appel

10 mars 2017

10 mars 2017

Représentée et assistée de Me Yves COURSIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C2186 INTIMEE SARL BUZZEE FRANCE [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 410 336 309 Représentée par Me Olivier ITEANU

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6871ecfd542d85a267f3c773

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

siège social est situé [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, Assistée de Me Olivier ITEANU

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20LY01943_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

Il résulte de l'instruction que la SAS Les Rives d'Ithaque est issue de la transformation en SAS, le 18 décembre 2012, de la SARL Les Rives d'Ithaque créée le 8 octobre 2009, que la SAS Les Rives d'Ithaque

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20LY01946_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

Il résulte de l'instruction que la SAS Les Rives d'Ithaque est issue de la transformation en SAS, le 18 décembre 2012, de la SARL Les Rives d'Ithaque créée le 8 octobre 2009, que la SAS Les Rives d'Ithaque

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20LY01950_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

Il résulte de l'instruction que la SAS Les Rives d'Ithaque est issue de la transformation en SAS, le 18 décembre 2012, de la SARL Les Rives d'Ithaque créée le 8 octobre 2009, que la SAS Les Rives d'Ithaque

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

633fc37ce633183e2ee17b8f

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

SMARTLINE SYSTEMS C/o la société LE DOMAINE DES ENTREPRENEURS [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Antoine CHIRON substituant Me Olivier ITEANU de la SELARL ITEANU, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fda2ab46e265b6fb85fff77

Appel

19 septembre 2019

19 septembre 2019

de la SELARL ITEANU, avocat au barreau de PARIS, toque : D1380 substitué à l'audience par Me Virginie GUIOT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1380 SAS SUN CITY Ayant son siège social [Adresse

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

60369a4f1576b23cb5af8fa9

Appel

25 septembre 2015

25 septembre 2015

de la SELARL ITEANU, avocat au barreau de PARIS, toque : D1380 substitué par Me Marine HARDY, avocat au barreau de PARIS INTIMEES SAS TRANSTECHNOLOGY, agissant poursuites et diligences de ses

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

61627b5892e3db741f8570ca

Appel

19 septembre 2013

19 septembre 2013

SA N-SOFT prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 1] représentée par la SELARL ITEANU en la personne de Maître Olivier ITEANU, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90146

Appel

17 janvier 2013

17 janvier 2013

RG N : 12/ 00067 AFFAIRE : SARL ITNAN C/ Me philippe Z... mandataire liquidateur de la SARL TOOLS, M. Thomas X..., M. Patrice Michel Pierre Y...

Source officielle
CA

12e chambre section 2

5fdd81aeb6b9042cdc45925a

Appel

6 septembre 2018

6 septembre 2018

- recevoir les sociétés Ubique [société Ubique'] et Itaque en leur appel incident.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6268de21b6a90a057d2a5b34

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Olivier ITEANU

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63b546f2c9018405dfcaad63

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

société Itaque devenue Ubique l'intégralité des matériels loués listés dans le contrat initial et renouvelés, - Condamné la société SCAfish à payer à la société Itaque devenue Ubique les loyers jusqu'a

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23VE00261_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Le 18 août 2016, la société Itaque (409126406) a fait l'objet d'une fusion-absorption par la société Restaurant Data Systems (480978758), dénommée " Itaque " à compter de cette date.

Source officielle

Page 1 sur 5

Suivant →