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45 résultats pour « Jacques LE CALVEZ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c975bd3db21cbdd88634

Appel

21 septembre 2006

21 septembre 2006

en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 33 Avenue le Corbusier - BP 567 - 59023 LILLE Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Assistée de Me Jacques

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6162c5161e6e0556734908b3

Appel

23 janvier 2013

23 janvier 2013

son siège social [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 2] représentée et assistée de la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY (Me Alain FISSELIER) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0044) et de Me Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c999bd3db21cbdd88c27

Appel

12 octobre 2006

12 octobre 2006

de ParisAPPELANT****************SA HSBC UBP ANCIENNEMENT DENOMMEE UNION DE BANQUES A PARIS22 place de la Madeleine75008 PARISreprésentée par la SCP FIEVET-LAFON - N du dossier 250493assistée de Me Jacques

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

616308065a67331bacec3caa

Appel

25 mai 2012

25 mai 2012

Vu le jugement entrepris qui, avec exécution provisoire, a : - déclaré irrecevables les demandes dirigées contre la SAS Calmels Cohen, - donné acte à la SCP Laurence Calmels de son intervention volontaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927c1

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

Jacques X... a fait citer M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcef

Appel

4 novembre 2009

4 novembre 2009

MEDIMMO ... 20260 CALVI défaillante S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf8bd3db21cbdd8ec1a

Appel

28 septembre 2011

28 septembre 2011

né le 05 Juin 1955 à CALVI (20260) ... 20260 CALVI défaillant S. C.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6440d802e704a005d1ed701b

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

du 13 OCTOBRE 2022 du CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DE MONTPELLIER - N° RG 19/7536 DEMANDERESSE A LA REQUETE EN DEFERE : Madame [V] [I] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Claude CALVET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd91718

Appel

3 mars 2014

3 mars 2014

Jacques Y... et Andrée X... et désigner la S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafebd3db21cbdd8c9ce

Appel

17 juillet 2008

17 juillet 2008

La SCP CALVET LEQUES BAUDET conclut le 9 juillet 2007 à la confirmation du jugement en ce qu'il a débouté la SCI de toutes ses demandes et écarté toute faute de l'étude notariale.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c914bd3db21cbdd872a0

Appel

27 octobre 2004

27 octobre 2004

ELEVAGE DU CRANIC Le Cranic 56400 BRECH assistée de Me Jacques LE BRUSQ, avocat Madame Rose Marie LOUIS X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdeabd3db21cbdd94f41

Appel

12 juillet 2021

12 juillet 2021

NEXO I BOO, prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 1] Représentée par Me Jean-Jacques DESWARTE de la SARL SARL DESWARTE-CALMET, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS Mme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e4bd3db21cbdd868d9

Appel

21 mai 2003

21 mai 2003

Jacques, avocat au barreau de PARIS, (P 77) COMPOSITION DE LA COUR,lors des débats, du délibéré et du prononcé de l'arrêt : Président : : Monsieur B...,Madame C..., GREFFIER : Madame

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3aa

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

Jean-Jacques Auguste Pierre Marie X... C/ Mme Nelly Y... épouse X...

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6274bd0d2799a9057d5dd1d8

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

[C] [G] demeurant 41 impasse Gabriel Georget - Tina Presqu'île - 98800 NOUMEA Représentés par Me Jean-Jacques DESWARTE, membre de la SARL DESWARTE-CALMET, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c930bd3db21cbdd8784e

Appel

17 février 2005

17 février 2005

Escudier - BP 316 - 92107 BOULOGNE CEDEX prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Jean-Pierre BINOCHE Avoué Rep/assistant : Me BITOUN Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf8bd3db21cbdd8c927

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

E... a fait assigner la SCI ALIZE V, la SCI JADE, Gustave B..., la SCP CORMIER-CALMET et Jean C... à l'audience du 7 juillet 2006. Aux termes de sa requête d'appel, Léon E...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

60325f56bdf62c946b89c67e

Appel

16 février 2018

16 février 2018

de [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 1] - CENTRE HOSPITALIER [Localité 1] représenté par son Directeur en exercice [Adresse 1] [Localité 1] représentés par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES

Source officielle
CA

4e chambre civile

63c10931bf9fd47c90a13ac9

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

EXPRO, JCP DE CARCASSONNE N° RG 15/00453 APPELANTS : Monsieur [G] [K] né le 29 Novembre 1956 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Jacques Henri

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927fb

Appel

30 avril 2015

30 avril 2015

.-98800 NOUMEA Représenté par la SELARL JEAN-JACQUES DESWARTE, avocat au barreau de NOUMEA Mme Emmanuelle Y...

Source officielle

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