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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
60376037d861133d87439c18
2 avril 2015
2 avril 2015
Madame [U] [F] [I] [K] [N] divorcée [Q] née le [Date naissance 2] 1950 à [Localité 1] (62), demeurant [Adresse 2] représentée et assistée par Me Jacques RANDON, avocat au barreau de NICE Me
Source officielleCour d'Appel
Monsieur X...Jacques, le 30 Juin 2005c/Monsieur Z
6253c957bd3db21cbdd87ff1
23 janvier 2006
23 janvier 2006
COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l arrêt, Président Monsieur MULLER, Conseillers Monsieur LAMANT, Madame BABY.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd9319e
18 avril 2016
18 avril 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC03092_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Il résulte cependant de l'instruction que la faible croissance d'activité de l'Institut de biotechnologies Jacques Boy durant la période comprise entre 2013 et 2017 et le " retour sur investissement dans
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93179
15 avril 2016
15 avril 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui
Source officielleCour d'Appel
6253cbc1bd3db21cbdd8e2ac
21 juin 2011
21 juin 2011
demeurant en son étude... 75004 PARIS et encore ... 94220 CHARENTON représenté par Maître Jacques PELLERIN, Président de la Chambre des avoués à la Cour d'appel de PARIS COMPOSITION DE LA COUR
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88eba
12 janvier 2007
12 janvier 2007
Jacques Y... d'utiliser le terme de "catalogue raisonné et complet" tant qu'il n'aura pas accepté de faire paraître le tableau litigieux, intitulé "Composition" dans son prochain catalogue raisonné ou
Source officielleCour d'Appel
6253cd37bd3db21cbdd92a2e
7 octobre 2015
7 octobre 2015
EDF et un seul compteur d'eau.
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
65b20ecec4cf860008dff580
24 janvier 2024
24 janvier 2024
ou FP Management B.V. composée d'un comptable agréé, de plusieurs avocats, de chargés de comptes, de professionnels de la comptabilité, offrant parmi ses services ceux de domiciliation, de constitution
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd8971c
29 juin 2006
29 juin 2006
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Annie BALAND, présidente Madame Viviane GRAEVE, conseillère Madame Catherine BONNAN-GARÇON , conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d4a9
26 janvier 2011
26 janvier 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI,
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd905f7
24 avril 2013
24 avril 2013
Jacques X...a été condamné, de dire qu'il n'y a lieu à sanction disciplinaire compte-tenu de la décision rendue par la chambre de discipline sur ces faits le 20 mars 1996 et renvoyer M.
Source officielleCour d'Appel
6253c921bd3db21cbdd87572
13 avril 2005
13 avril 2005
condamne à verser à Monsieur Jacques Y... la somme de QUATRE MILLE CINQ CENTS EUROS (4 500 ç) à titre de dommages et intérêts avec intérêts au taux légal à compter du présent jugement ; Déboute Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cb08bd3db21cbdd8cb47
16 octobre 2008
16 octobre 2008
au 30 juin 2006, - opérer une compensation entre les sommes dues par SODIAB à la société JACQUES COEUR et celles dues par la société JACQUES COEUR à la société SODIAB, - condamner la SAS JACQUES COEUR
Source officielle1re Chambre B
61609e53264c7ed035b03c75
6 février 2014
6 février 2014
Par déclaration de M Jacques RANDON, avocat, en date du 22 mai 2013, M. [U] [Z] a relevé appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd8985a
24 octobre 2007
24 octobre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : B. Y..., président C. PESSO, conseiller C. CHASSAGNE, conseiller Greffier, lors des débats : P.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c8bd3db21cbdd8935c
18 octobre 2007
18 octobre 2007
, avoué à la Cour assisté de Me Philippe JUNJAUD, avocat au barreau de CHATEAUROUX, membre de la SCP VILLATTE, LIERE, JUNJAUD et JACQUES INTIME COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9a0
7 décembre 2011
7 décembre 2011
GIORDANI, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 27 octobre 2011, devant la Cour composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président
Source officielleCour d'Appel
6253cb53bd3db21cbdd8d506
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253ca0cbd3db21cbdd89e93
30 janvier 2008
30 janvier 2008
SAINT JACQUES HOTEL SCP DESPRES C/ S.C.I.
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