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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale -Section A
603edcae749a5e49348150a1
2 mars 2021
par Me Pierre JANOT de la SCP JANOT & ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE, Madame [GD] [J] née le [Date naissance 194] 1976 à [Localité 456] de nationalité Française [Adresse 293] [Localité
Chambre commerciale 3-2
69e06e0acdc6046d47688224
15 avril 2026
******************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [Y] [X] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Maya ASSI, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 260 Plaidant : Me Pierre JANOT
Juge des référés
ORCA_25PA01296_20251211
11 décembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 17 mars 2025, la société BNP Paribas Lease Group, représentée Me Olléon et Me Janot, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ;
ORCA_25PA01294_20251211
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 17 mars 2025, la société BNP Paribas Financial Markets, représentée Me Olléon et Me Janot, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement
Chambre 4-2
64a8fee403029105dbedbee5
7 juillet 2023
avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SA LIQUORISTERIE DE PROVENCE aux droits de laquelle vient la société Maunier 1986 LDP / [P] C.I., demeurant Au siège social de la société ' Distillerie Janot
Cour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90be3
17 octobre 2013
RG N : 12/ 00819 AFFAIRE : SARL JANET C/ M.
Pôle 5 - Chambre 10
60344a2fc133793aa89d41b4
9 janvier 2017
FAITS ET PROCÉDURE La Société SAS Cap Janet Automobiles (ci-après dénommée Cap Janet) a pour activité la vente de véhicules automobiles neufs et d'occasion, l'entretien, la réparation de véhicules et
1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7F-E7Z6 S.C.I. LES P'TITS JAMOTSc/S.A
627b55fd76c5d9057df80255
10 mai 2022
LES P'TITS JAMOTS c/ S.A.R.L. PMR S.A.S. P.V.F.
ORCA_24PA04688_20250722
22 juillet 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 18 novembre 2024, la société d'édition de Canal Plus et la société Groupe Canal Plus, représentées par Me Olléon et Me Janot, demandent à la
6253cd4dbd3db21cbdd92e1a
28 janvier 2016
La société JANET a déposé ses conclusions le 26 décembre 2014.
CHAMBRE SOCIALE A
5fca7cf4150a3e6bc3945271
30 septembre 2020
de la SCP JANOT & ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de GRENOBLE, [Y] [E] [Adresse 2] [Adresse 2] Me Nora TAOULI, avocat postulant au barreau de LYON Me Pierre JANOT de la SCP JANOT & ASSOCIES
Chambre 1-9
6364ba97e405357f749ea6d8
27 octobre 2022
Suivant exploits en date des 13 août 2019 Mme [O] à fait assigner la banque, la SCP [K] , la SCP [X]-Vinai-Figarol-Janet devenue la SCP Vinai-Figarol-Janet-Gril, ainsi que Maître [W], et M.
CHAMBRE 2 SECTION 2
6528df2caaebb88318fda4ba
12 octobre 2023
Si l'appelant est ici désigné en qualité de propriétaire des jantes remises à la carrosserie, l'attestation ne précise toutefois pas la marque desdites jantes, ni l'objet de leur remise, ni non plus la
6ème Chambre
64a8ff5b03029105dbedc1e0
La SCI Janon était la bailleresse des locaux abritant le fonds de commerce.
ORCA_23NT03292_20260212
12 février 2026
H..., la SARL Jannot - Les Champs Marins, l’EARL Le Bras et l’EARL Roussel – Freour ont demandé au tribunal administratif de Rennes d’annuler cet arrêté du 13 août 2020, ensemble la décision rejetant leur
5e Chambre
603281c7a8b6f5b5a0efad4c
18 janvier 2018
(4 jantes chrome et argent Onyx et 4 jantes alliage argent Alessio Arizona).
Chambre 1-1
633d1f8462f5393e2eb447d6
4 octobre 2022
JANTES ON LINE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Raphaëlle MAHE DES PORTES Me Alexis REYNE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge de
1ere Chambre
5fd980e08b77096fcdb68dcb
21 janvier 2020
Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CDMF AVOCATS la SCP JANOT
Pôle 4 - Chambre 3
603702370c57ad9d1aa1055f
25 juin 2015
[PT] né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 3] (92) demeurant au [Adresse 3] (ROYAUME UNI) Représenté par Me Marie JANET de la SCP BLUMBERG & JANET ASSOCIES, avocate au barreau de PARIS, toque
2 e chambre civile
644cb4f956c9f0d0f8b6f13b
27 avril 2023
[X] qu'une des quatre jantes était trop abîmée et ne pourrait pas être rénovée.
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