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180 résultats pour « Jean Sébastien DEROULEZ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre sociale

68709fd1f0cfe7ae188fea8c

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Willy LEMOINE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Mme [S] [X] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Jean sébastien DEROULEZ, avocat

Source officielle
CA

1re chambre sociale

63c8eedfdc5b777c90992f49

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Jugement du 02 JUILLET 2019 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F 18/00637 APPELANTE : Madame [W] [P] [I] [U] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6350e4c542150aadff23daf6

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

BAT [Adresse 5] [Localité 3] non constitué INTIMEE : Madame [L] [F] née le 09 Mars 1983 à [Localité 7] (MAROC) de nationalité Marocaine [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jean

Source officielle
CA

2e chambre sociale

5fd973f39fafaf6162e7627c

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

[Adresse 2] Représenté par Me Jean sébastien DEROULEZ, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [Y] [F] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Jean-michel CHARBIT de la SCP JURI-OC

Source officielle
CA

1re chambre sociale

65a8d3f5e12c85000874af46

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

: Jugement du 12 JANVIER 2021 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE DEPARTAGE DE MONTPELLIER - N° RG F16/01521 APPELANTE : Madame [U] [E] [Adresse 1] - [Localité 4] Représentée par Me Jean

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63c8eef2dc5b777c90992f87

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

17/00625 APPELANTE sur appel principal (et intimée sur appel incident) : SAS DOMUSVI DOMICILE Venant aux droits de la société Nurse Alliance [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Jean

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6347ac3f29ffd2adfff4f324

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

PARITAIRE DE SETE N° RG F 17/00147 APPELANTE : SARL ELISSAR [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Clément CHAZOT de la SELARL LEXEM CONSEIL, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Jean

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6347ac3b29ffd2adfff4f312

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE HERAULT N° RG21600128 APPELANT : Monsieur [P] [I] [Adresse 3] [Adresse 6] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me GONZALES substituant Me Jean

Source officielle
CA

1re chambre sociale

643f887aad85da04f53a3b37

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

exercice, domicilié ès-qualité à la Mairie de [Localité 2] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Maître Marie-Pierre VEDEL SALLES, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, substituée par Maître Jean-Sébastien

Source officielle
CA

2e chambre sociale

5fca48e30a7a9011c047a39f

Appel

25 novembre 2020

25 novembre 2020

Localité 7] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me CHAZOT avocat pour Me Mélanie MARREC de la SELARL LEXEM CONSEIL, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée par Me Jean

Source officielle
CA

2e chambre sociale

5fe2053fafb1bb0cfd6e4eb7

Appel

16 décembre 2020

16 décembre 2020

18 NOVEMBRE 2016 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG 14/02086 APPELANTE : Etablissement Public POLE EMPLOI [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Jean

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6866136d27f49a37ec714d8a

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

RG F 21/00306 APPELANTE : Madame [F] [B] épouse [I] née le 14 Novembre 1979 à [Localité 9] (34) de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 5] Représentée sur l'audience par Me Jean

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

616333cbf74a27a178b8431f

Appel

20 septembre 2011

20 septembre 2011

assistées de Me Jean-Sébastien DEROULEZ, avocat COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20.06.2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Dominique REYGNER

Source officielle
CA

1re chambre sociale

66975e9b92a5b3e8ade13eea

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

JD TRANSPORTS prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Jean sébastien DEROULEZ, avocat au barreau de MONTPELLIER (postulant) et sur l'audience

Source officielle
CA

1re chambre sociale

643f8878ad85da04f53a3b31

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

légal en exercice, domicilié ès-qualité audit siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Marie-Pierre VEDEL SALLES, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, substituée par Maître Jean-Sébastien

Source officielle
CA

2e chambre sociale

66878ce805d6f7f678d49236

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

CDPO Domiciliée [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Jean sébastien DEROULEZ, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Assistée par Me Julien BOUCAUD MAITRE, avocat au barreau de

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6971fd67cdc6046d473a7757

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

PRUD'HOMMES - FORMATION DE DEPARTAGE DE MONTPELLIER - N° RG F 18/00681 APPELANT : Monsieur [M] [R] né le 21 Septembre 1979 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 3] Représenté par Me Jean

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6791de5e93ef93c421386b67

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

mineure ayant-droit de Monsieur [L] [E], son père décédé née le 12 Avril 2018 à [Localité 4] (34 de nationalité Française [Adresse 11] [Localité 7] Tous deux représentés sur l'audience par Me Jean

Source officielle
CA

Chambre 4-2

6545edf94ac6088318da10d0

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

APPELANTE Madame [Z] [B], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Cyrielle DUCROT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, substituée par Me Jean-Sébastien DEROULEZ, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6791de5f93ef93c421386b69

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

au barreau de BEZIERS INTIMEES : Madame [I] [B] épouse [J] née le 31 Mai 1979 à [Localité 12] (13) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 6] Représentée sur l'audience par Me Jean-Sébastien

Source officielle

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