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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre-2 JCP
69f195a1cdc6046d47ed690d
28 avril 2026
au registre du commerce et des sociétés de Troyes sous le numéro 775 718 216, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés de droit au siège social, Représentée par Me Jean-Baptiste
Chambre-1 civile et com.
68f864fb5d3e42c22e13b9f5
21 octobre 2025
de Minute : APPELANT Monsieur [Y] [I] [D] Représentant : Me Angelique BAILLEUL de la SCP SCRIBE-BAILLEUL-SOTTAS, avocat au barreau de l'AUBE INTIMES Monsieur [U] [K] Représentant : Me Jean-baptiste
1ere Chambre sect.Civile
64364d6929c3df04f589a5f1
11 avril 2023
ARRET N° du 11 avril 2023 R.G : N° RG 22/01959 - N° Portalis DBVQ-V-B7G-FIAB [X] c/ [O] Formule exécutoire le : à : Me Jean-baptiste ROUGANE DE CHANTELOUP la SCP
Cour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd94084
26 juin 2018
VM Formule exécutoire le : à : - Maître Jean-baptiste ROUGANE DE CHANTELOUP -SCP X.COLOMES S.COLOMES-MATHIEU-ZANCHI -SCP BILLION MASSARD RICHARD SIX THIBAULT COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE
651d032dfe8d588318c1af96
3 octobre 2023
RESIDENCE LE FORUM RUM Formule exécutoire le : à : Me Jean-Baptiste ROUGANE DE CHANTELOUP COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 03 OCTOBRE 2023 APPELANTE :
6a0d4315cdc6046d4744ceeb
19 mai 2026
. : N° RG 25/00203 - N° Portalis DBVQ-V-B7J-FTJH ARRÊT N° du : 19 mai 2026 CDDS Formule exécutoire le : à : Me Jean-baptiste ROUGANE DE CHANTELOUP la SCP RCL
Ch.1-JEX/2-Surendettement
68ef2a7f1643bddf8ff84e27
14 octobre 2025
du 14 octobre 2025 CH N° RG 25/00626 N°Portalis DBVQ-V-B7J-FULZ Copie à : Me Jean-Baptiste ROUGANE DE CHANTELOUP Me Valérie-Anne JANSSENS COUR D'APPEL DE REIMS
Chambre JCP
679089a4a212a19f662df6ce
21 janvier 2025
ARRET N° du 21 janvier 2025 R.G : N° RG 24/01113 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FQRV [E] c/ [K] CM Formule exécutoire le : à : la SCP SCRIBE-BAILLEUL-SOTTAS Me Jean-baptiste
Chambre sociale
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18 octobre 2023
ROUGANE DE CHANTELOUP, avocat au barreau de l'AUBE Madame [X] [C] [Adresse 7] [Localité 2] comparante en personne, assistée de Me Jean-Baptiste ROUGANE DE CHANTELOUP, avocat au barreau de l'AUBE
3e chambre civile
65321a809e4ea48318f5ab0d
19 octobre 2023
Monsieur [X] [M] [N] [W] né le 22 Mars 1971 à [Localité 10] (52) domicilié : [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Me Isabelle GAMBINI, avocat au barreau de la HAUTE-MARNE assisté de Me Jean-Baptiste
Portalis DBVQ-V-B7I-FPFL SARL DINEXc/Société PMH INVEST
6864bea5f8541312a816c490
1 juillet 2025
ARRET N° du 1er juillet 2025 N° RG 24/00568 N° Portalis DBVQ-V-B7I-FPFL SARL DINEX c/ Société PMH INVEST & TRADE Formule exécutoire le : à : Me Jean-Baptiste ROUGANE
1ère Chambre
68ef2dbc8a85971c3ac20052
[S] [W] né le 03 Juin 1964 à , demeurant [Adresse 3] Représenté par la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représenté par Me Jean-baptiste ROUGANE DE CHANTELOUP
Réparation dét.provisoire
6791dccdde5aa0323224da74
22 janvier 2025
minute : 25/3 N° de dossier : N° RG 24/00002 - N° Portalis DBVL-V-B7I-USNC O R D O N N A N C E Décision en premier ressort prononcée en audience publique le 22 janvier 2025 par Monsieur Jean
6253caf1bd3db21cbdd8c7f8
26 février 2008
EXTERNAL BUSINESS prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 39 avenue Jean Baptiste Lebas 59100 ROUBAIX Convoquée par le greffe par LRAR le 12.10.07 -LR NON RECLAMEE-
Chambre 2-4
5fdbf06f000b31110a3768bc
16 janvier 2019
Jean-Baptiste COLOMBANI, Premier président de chambre et Mme Dominique COSTE, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** M.
2ème chambre
DCA_23PA03662_20240214
14 février 2024
B, représenté par Me Jean-Baptiste Simond, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 18 juillet 2023 du Tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler les décisions contestées devant
6253ca17bd3db21cbdd8a08a
5 décembre 2007
dont le siège social est ZI Les Etaings Chateauneuf 42800 RIVE DE GIER défaillant bien que régulièrement convoqué FINAREF CONTENTIEUX dont le siège social est... 59100 ROUBAIX défaillant
6253c85fbd3db21cbdd85180
20 mai 1999
DE JERUSALEM peut être fixée aux alentours de 1050 en Terre Sainte où il existait alors un hôpital dirigé par des Bénédictins et dédié à Saint Jean-Baptiste ; qu'en 1099 Godeffroy DE BOUILLON fit de larges
6253ca5abd3db21cbdd8accf
12 février 2008
exercice, domicilié en cette qualité audit siège sis, dont le siège social 19 quai de rive neuve- 13361 MARSEILLE représentée par la SCP BOTTAI- GEREUX- BOULAN, avoués à la Cour, assistée par Me Jean
6253cd66bd3db21cbdd933a7
17 juin 2016
Monsieur Christian Y... né le 03 Décembre 1948 à AVESNES LES AUBERTS et Madame Danièle, Jeanne, Marie-Josephe Z...épouse Y... née le 18 Octobre 1949 à LILLE demeurant ...
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