CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
6708c029445a086e2bcedd81
10 octobre 2024
VERMACIELinscrite au RCS sous le numéro 808 851 653, représentée en la personne de son représentant légal domiciliés ès qualités au siège social [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Jean-Christophe
Chambre 1-2
68676bdcfdaf41a8356be697
3 juillet 2025
Pour les mêmes raisons, il sera condamné aux dépens d'appel, distraits au bénéfice de Me Jean-Christophe Legros, avocat.
2e chambre civile
68e89643f14914fb075ebcf9
9 octobre 2025
christophe LEGROS de la SCP LEGROS, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur [X] [H] né le 09 Mai 1985 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 7] Représenté par Me Jean
65aa2803a34ad10008581aea
18 janvier 2024
Localité 7] Représentée par Me Christine AUCHE-HEDOU substituant Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Jean-Christophe
1ère Chambre D
603393a602a1e34875d297ae
18 mai 2017
Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1ère Chambre D ARRET DU 18 MAI 2017 Numéro d'inscription au répertoire général : 16/05519 Décision déférée à la Cour :
4e chambre civile
6285e13b6a1876057df5d386
18 mai 2022
Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre civile ARRET DU 18 MAI 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/04360 - N° Portalis DBVK-V-B7D-OG3H
5e chambre civile
6358cda6c40aa805a7864c1c
25 octobre 2022
Christophe LEGROS de la SCP LEGROS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant Madame [T] [J] née le 06 Juillet 1971 à [Localité 8] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée
63d37a7dd1bc2605de4b49d4
26 janvier 2023
1971 à SETE de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] et Madame [M] [B] née le 22 Septembre 1974 à MONTPELLIER de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 1] Représentés par Me Jean-Christophe
1re chambre de la famille
62c91a93f3eafe9fcf075efb
8 juillet 2022
désigné à cette fonction par Ordonnance de référé rendue le 12 avril 2018 par Madame le Président du Tribunal de Grande instance de Montpellier, domicilié : [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Jean-Christophe
642fb672cece1704f57476cc
6 avril 2023
Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre civile ARRET DU 06 AVRIL 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/04402 - N° Portalis
1ère chambre
68df5bd8cf4e7f1c37e1cca7
2 octobre 2025
PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 24/01870 - N°Portalis DBVH-V-B7I-JGZ4 AB TJ DE NIMES 23 avril 2024 RG : 22/04644 [G] C/ [W] Copie
Chambre 1-9
633d1f8662f5393e2eb447e6
4 octobre 2022
diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité, [Adresse 1] représentée par Me Marjorie CANEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidante , assistée de Maître Jean-Christophe
653b5962502b828318c4e457
26 octobre 2023
Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre civile ARRET DU 26 OCTOBRE 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/04402 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PQ4U
11e chambre
5fdc5dfca8e28481c9921aca
29 novembre 2018
déférée à la cour: Ordonnance rendu le 04 Juillet 2018 par le Conseiller de la mise en état de VERSAILLES N° Chambre : 25 N° Section : C N° RG : 17/04822 Expéditions exécutoires Expéditions Copies
15e chambre
642fb7cbcece1704f5747ad6
conformes délivrées à : Me Jean Christophe LEDUC Me Antoine GUEPIN de la SELARL GIBIER FESTIVI RIVIERRE GUEPIN le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE SIX AVRIL
5fca5c341644cf341609198e
12 novembre 2020
exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jean Christophe LEDUC Me Sophie CORMARY le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE DOUZE NOVEMBRE DEUX MILLE VINGT
Chambre commerciale
6448c0b95ca6d8d0f8ef68f7
25 avril 2023
Christophe LEGROS de la SCP LEGROS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant INTIMEES : Madame [J] [L] née [P] née le [Date naissance 2] 1963 à [Localité 6] de nationalité Française
64364d4829c3df04f589a508
11 avril 2023
Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 5e chambre civile ARRET DU 11 AVRIL 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/07501 - N° Portalis
63d37b5fd1bc2605de4b4dc9
certifiées conformes délivrées à : Me Jean Christophe LEDUC Me Eric DI COSTANZO de la SELARL ACT'AVOCATS le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT SIX JANVIER
67f8aa9e3b6868ad1f9837c6
10 avril 2025
par Me Thierry VERNHET, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame [G] [Z] née [H] née le 30 novembre 1943 à [Localité 9], de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Jean-Christophe
Page 1 sur 2