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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-5
66ff8582a4ff9ec259c09455
3 octobre 2024
MC RIVIERA PAYSAGE C/ [S] [Z] Copie exécutoire délivrée le 03/10/24 à : - Me Marie PADELLEC, avocat au barreau de NICE - Me Jean-marc COHEN, avocat au barreau de NICE
4e Chambre B
6162af179547460d26ddb698
13 juin 2013
par son tuteur, l'association ATIAM née le [Date naissance 1] 1931 à [Localité 1] , demeurant [Adresse 2] représentée par Me Pierre- Emmanuel DEMARCHI, avocat au barreau de NICE substituée par Me Jean-Marc
3e Chambre B
6162776fa2bc6369e8386ce8
21 novembre 2013
Adresse 3] représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Sandrine LENCHANTIN DE GUBERNATIS, avocate au barreau de NICE substituée par Me Jean-Marc
8e Chambre C
616301474c6681071edf66f2
10 mai 2012
4] représentée par la SCP BADIE, SIMON-THIBAUT et JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place dela SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL avoués et plaidant par Me Jean-Marc
2e Chambre
615e0e66c25a97f0381f560a
2 octobre 2014
MONACO INTIME Monsieur [M] [V], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Lise TRUPHEME de la SELARL CADJI & ASSOCIES, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean-marc
3e Chambre A
61631f548007cf6451ddcd9e
7 octobre 2011
SCI EPSILON 8 RCS MONACO, sise [Adresse 1] représentée par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avoués à la Cour, plaidé par Me Stéphane MEGYERI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Jean-Marc
15e Chambre A
6035b6d3d14ca21e7139d571
11 mars 2016
Me Elie LIONS, avocat au barreau de NICE, plaidant INTIMEES SCI FARO demeurant [Adresse 3] représentée par Me Sandrine LENCHANTIN DE GUBERNATIS, avocat au barreau de NICE substitué par Me Jean-Marc
603577459ec5409d2f40168e
22 avril 2016
INTIMEE Madame [N] [M] née [U] née le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Yann CHARAMNAC, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE, assisté par Me Jean-Marc
Chambre 1-8
66177d9ee5d80f0008c2e660
10 avril 2024
[Adresse 7] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Séverine FERRY Me Martine DESOMBRE Me Jean-Marc COHEN Décision déférée à la Cour : Jugement
60374e4788a3cb2c4508b266
16 avril 2015
Agnès ERMENEUX-CHAMPLY de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Sandrine LENCHANTIN DE GUBERNATIS, avocat au barreau de NICE substitué par Me Jean-Marc
Chambre 1-4
6973a55acdc6046d4770f4ee
22 janvier 2026
DERSY de la SARL CINERSY, avocat plaidant au barreau de NICE substituée par Me Florence PAULUS, avocat au barreau de NICE INTIMÉS Monsieur [H] [I] demeurant [Adresse 15] représenté par Me Jean-marc
Chambre 3-4
69f44da5cdc6046d472f5d33
30 avril 2026
Monsieur [X] [Z] né le [Date naissance 3] 1987 à [Localité 3] (06), demeurant [Adresse 4] représenté par Me Flora QUEMENER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Jean-marc
Pôle 5 - Chambre 6
6a167ee9cdc6046d47110448
26 mai 2026
EXPRO, JCP de bobigny le 22 Mai 2025 Appelant : Monsieur [F] [C], représenté par Me Jean-Marc BENHAMOU de la SAS CABINET BENHAMOU, avocat au barreau de PARIS, toque : D0849 Intimée : S.A.
Chambre 1-6
65a0e7175bbe450008b2cc2c
11 janvier 2024
d'une audience Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Monsieur Jean-Marc
Cour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d003
27 février 2009
DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, Ayant Maître Jean-Marc SZEPETOWSKI, avocat au barreau de NICE Monsieur Marc X... demeurant... représenté par la S. C. P.
6253cad0bd3db21cbdd8c2bd
12 juin 2008
ECM ENGINEERING CONSTRUCTION MANAGEMENT dont le siège est sis 17 Lieut dit la Raphelle - 13700 MARIGNANE représentée par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, plaidant par Me Jean-Louis BONAN, avocat
616340337dbf94c22343cab5
14 avril 2011
APPELANT Monsieur [B] [S] né le [Date naissance 1] 1943 à [Localité 4] (ALGERIE) , demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, assisté de Me Marc GHIOLDI, avocat au
6253caa5bd3db21cbdd8ba49
15 janvier 2008
La Cour était composée de : Monsieur Gérard LAMBREY, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Madame Marie- Annick VARLAMOFF, Conseiller qui en ont délibéré.
6253cad3bd3db21cbdd8c362
24 juin 2008
CLINIQUE SAINT JEAN Philippe Z...
6253cac6bd3db21cbdd8c07d
5 juin 2008
Marc C... René C... Carole D... Serge E... Jean F...
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