CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

422 résultats pour « Jean-Marc COHEN »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-5

66ff8582a4ff9ec259c09455

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

MC RIVIERA PAYSAGE C/ [S] [Z] Copie exécutoire délivrée le 03/10/24 à : - Me Marie PADELLEC, avocat au barreau de NICE - Me Jean-marc COHEN, avocat au barreau de NICE

Source officielle
CA

4e Chambre B

6162af179547460d26ddb698

Appel

13 juin 2013

13 juin 2013

par son tuteur, l'association ATIAM née le [Date naissance 1] 1931 à [Localité 1] , demeurant [Adresse 2] représentée par Me Pierre- Emmanuel DEMARCHI, avocat au barreau de NICE substituée par Me Jean-Marc

Source officielle
CA

3e Chambre B

6162776fa2bc6369e8386ce8

Appel

21 novembre 2013

21 novembre 2013

Adresse 3] représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Sandrine LENCHANTIN DE GUBERNATIS, avocate au barreau de NICE substituée par Me Jean-Marc

Source officielle
CA

8e Chambre C

616301474c6681071edf66f2

Appel

10 mai 2012

10 mai 2012

4] représentée par la SCP BADIE, SIMON-THIBAUT et JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place dela SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL avoués et plaidant par Me Jean-Marc

Source officielle
CA

2e Chambre

615e0e66c25a97f0381f560a

Appel

2 octobre 2014

2 octobre 2014

MONACO INTIME Monsieur [M] [V], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Lise TRUPHEME de la SELARL CADJI & ASSOCIES, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean-marc

Source officielle
CA

3e Chambre A

61631f548007cf6451ddcd9e

Appel

7 octobre 2011

7 octobre 2011

SCI EPSILON 8 RCS MONACO, sise [Adresse 1] représentée par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avoués à la Cour, plaidé par Me Stéphane MEGYERI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Jean-Marc

Source officielle
CA

15e Chambre A

6035b6d3d14ca21e7139d571

Appel

11 mars 2016

11 mars 2016

Me Elie LIONS, avocat au barreau de NICE, plaidant INTIMEES SCI FARO demeurant [Adresse 3] représentée par Me Sandrine LENCHANTIN DE GUBERNATIS, avocat au barreau de NICE substitué par Me Jean-Marc

Source officielle
CA

15e Chambre A

603577459ec5409d2f40168e

Appel

22 avril 2016

22 avril 2016

INTIMEE Madame [N] [M] née [U] née le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Yann CHARAMNAC, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE, assisté par Me Jean-Marc

Source officielle
CA

Chambre 1-8

66177d9ee5d80f0008c2e660

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

[Adresse 7] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Séverine FERRY Me Martine DESOMBRE Me Jean-Marc COHEN Décision déférée à la Cour : Jugement

Source officielle
CA

3e Chambre A

60374e4788a3cb2c4508b266

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Agnès ERMENEUX-CHAMPLY de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Sandrine LENCHANTIN DE GUBERNATIS, avocat au barreau de NICE substitué par Me Jean-Marc

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6973a55acdc6046d4770f4ee

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

DERSY de la SARL CINERSY, avocat plaidant au barreau de NICE substituée par Me Florence PAULUS, avocat au barreau de NICE INTIMÉS Monsieur [H] [I] demeurant [Adresse 15] représenté par Me Jean-marc

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69f44da5cdc6046d472f5d33

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Monsieur [X] [Z] né le [Date naissance 3] 1987 à [Localité 3] (06), demeurant [Adresse 4] représenté par Me Flora QUEMENER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Jean-marc

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6a167ee9cdc6046d47110448

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

EXPRO, JCP de bobigny le 22 Mai 2025 Appelant : Monsieur [F] [C], représenté par Me Jean-Marc BENHAMOU de la SAS CABINET BENHAMOU, avocat au barreau de PARIS, toque : D0849 Intimée : S.A.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

65a0e7175bbe450008b2cc2c

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

d'une audience Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Monsieur Jean-Marc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8d003

Appel

27 février 2009

27 février 2009

DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, Ayant Maître Jean-Marc SZEPETOWSKI, avocat au barreau de NICE Monsieur Marc X... demeurant... représenté par la S. C. P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c2bd

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

ECM ENGINEERING CONSTRUCTION MANAGEMENT dont le siège est sis 17 Lieut dit la Raphelle - 13700 MARIGNANE représentée par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, plaidant par Me Jean-Louis BONAN, avocat

Source officielle
CA

8e Chambre C

616340337dbf94c22343cab5

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

APPELANT Monsieur [B] [S] né le [Date naissance 1] 1943 à [Localité 4] (ALGERIE) , demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, assisté de Me Marc GHIOLDI, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa5bd3db21cbdd8ba49

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

La Cour était composée de : Monsieur Gérard LAMBREY, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Madame Marie- Annick VARLAMOFF, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c362

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

CLINIQUE SAINT JEAN Philippe Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac6bd3db21cbdd8c07d

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

Marc C... René C... Carole D... Serge E... Jean F...

Source officielle

Page 1 sur 22

Suivant →