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525 résultats pour « Jean-baptiste FOURRIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 11

6162776aa2bc6369e8386cba

Appel

24 octobre 2013

24 octobre 2013

FISCHER, avocat au barreau de PARIS, toque : G0750 INTIMEE SAS LABEL-BLEU [Adresse 1] représentée par Me Christine MAISSE BOULANGER, avocat au barreau de PARIS, toque: C2208 substitué par Me Jean-baptiste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e3e4

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

DESBIOLLES et 5 % pour monsieur Jean-Baptiste Y..., - condamné la S. A. R. L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccebd3db21cbdd91507

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

Le comportement fautif de Monsieur Jean-Baptiste X... est avéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 25 Avril 2000c/Monsieur X

6253c85abd3db21cbdd85059

Appel

26 septembre 2000

26 septembre 2000

Jean-Baptiste né le xxxxxxxxxxxxxxxxà Joigny (89) Fils de père inconnu et de X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa1bd3db21cbdd8b9b8

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

Jean-Baptiste X... et Mme Cécile X... : Aux termes de ses conclusions de procédure, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c20e

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

Jean-Baptiste X..., est âgé de 30 ans et titulaire depuis décembre 2005.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6692188cf3a19d0db6b711bd

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Par courrier du 13 août 2019, la société Ambulances Saint Jean Baptiste Langon a maintenu sa sanction.  

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6bbd3db21cbdd934cc

Appel

5 septembre 2016

5 septembre 2016

APPELANT Monsieur Jean-Baptiste X... ... ...

Source officielle
CA

Chambre sociale

616246baaf0a1de0eb1b6460

Appel

12 décembre 2013

12 décembre 2013

L'ASSOCIATION SAINT JEAN LE BAPTISTE demande à la Cour de : réformer en toutes ses dispositions le jugement frappé d'appel dire que l'ASSOCIATION SAINT JEAN LE BAPTISTE a rempli l'obligation de sécurité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd93307

Appel

24 mai 2016

24 mai 2016

* * * Monsieur Jean Baptiste Y...a été embauché par Monsieur Jean Philippe X..., exerçant sous l'enseigne " Réunion Second Oeuvre X... " par contrat à durée indéterminée de chantiers en qualité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd11bd3db21cbdd92334

Appel

27 mars 2015

27 mars 2015

est irrecevable, - de débouter Joseph Jean-Baptiste X... de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions plus amples et contraires, - de condamner Joseph Jean-Baptiste X... au paiement de la somme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2fbd3db21cbdd8f689

Appel

10 mai 2012

10 mai 2012

Jean-Baptiste X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd90003

Appel

12 décembre 2012

12 décembre 2012

en sa qualité d'ayant droit de Jean Baptiste A..., décédé le 28/ 11/ 09 né le 05 Octobre 1984 à Bastia (20200) ... 20250 CORTE assisté de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb19bd3db21cbdd8cd7c

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

A l'encontre de cette décision, la SAS Vins d'Alsace Jean-Baptiste ADAM Successeurs a formé le 27 février 2008 un recours déposé le 29 février 2008 au Greffe de la Cour.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

603849dd8eab1162792a8b40

Appel

15 février 2021

15 février 2021

HORNY ROBERT DESPIERRES, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Jean Baptiste PILA de la SCP BUREL PILA RIGAL CURRAL, avocat au barreau de LYON Monsieur [ET] [W] [Adresse 39] [Localité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c928bd3db21cbdd87713

Appel

25 mars 2005

25 mars 2005

A compter de juin 2001, le Progrès ne publiait plus aucun article de Jean Baptiste X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a54

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Au printemps 2011, la SARL Alpha Gest en sa qualité de syndic du syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis 16 Boulevard Jean-Baptiste Marcaggi

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CA

Cour d'Appel

6253cc94bd3db21cbdd90917

Appel

24 juillet 2013

24 juillet 2013

né le 20 Juin 1980 à Marseille ... 20127 AFA ayant pour avocat Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Jean Baptiste DON SIMONI, avocat au barreau

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CA

Cour d'Appel

6253cd18bd3db21cbdd923e2

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

Jean Baptiste X...

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

603311eed6893b83ec46892e

Appel

4 octobre 2017

4 octobre 2017

signé par Madame Agnès THAUNAT, présidente et par Madame Anaïs CRUZ, greffier présent lors du prononcé. ****** FAITS ET PROCÉDURE La société LE COMPTOIR DE LA MODE a conclu avec la SCI 8 rue Jean-Baptiste

Source officielle

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