Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d4d
22 septembre 2017
22 septembre 2017
Jean-Bertrand Y...
Source officielle2ème CH - Section 1
63ca43119066fd7c90fc27cd
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Bertrand, JEANNE Bertrand SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Grosse délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T Prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6c1
22 octobre 2007
22 octobre 2007
ARRÊT RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 22 OCTOBRE 2007 CHAMBRE SOCIALE- SECTION A PRUD'HOMMES No de rôle : 06 / 00062 Monsieur Jean
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
63c79bb8da31367c908eb7d3
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[I] a signifié sa déclaration d'appel avec notification des conclusions et pièces à Me Jeanne Bertrand es qualités et à l'UNEDIC DELEGATION AGS CGEA d'Île de France Est.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd86381
4 juillet 2002
4 juillet 2002
judiciaire, demeurant 26 Chemin de la Madeleine 93000 BOBIGNY représenté par la SCP VARIN-PETIT, avoué assisté de Maître ROMERO, avocat plaidant pour le Cabinet BAKI, B 110, INTERVENANT VOLONTAIRE : MAITRE JEANNE
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85bc9
25 janvier 2002
25 janvier 2002
contenance de 47a 25 ca, et section B1 nä 94, pour une contenance de 36a 05 ca à KER CHIRON, lieudit "Le Marais des Roches" à l'Ile d'Yeu (VENDEE), intervenue entre les époux GUY Y..., d'une part, monsieur Jean
Source officielle1ère Chambre
650d2ff971dfcd8318200c1d
8 août 2023
8 août 2023
de 22 500 euros (capital déduction à faire des règlements) - fixer au passif de la liquidation de la SARL SUNGOLD-INSTITUT DES NOUVELLES ENERGIES prise en la personne de son liquidateur, Maître Jeanne
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a7d
24 septembre 2013
24 septembre 2013
Mathieu 66013 PERPIGNAN CEDEX assignée à personne habilitée les 15/ 02 et 26/ 04/ 13 Société CASTILLET WILSON SCCV prise en la personne de son représentant légal en exercice ZAC du Mas Balande Rue Jean
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f92
6 janvier 2006
6 janvier 2006
Expéditions Copies délivrées le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE SIX JANVIER DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Jean
Source officielle10e Chambre
61624a72a68110eae5b68f34
11 décembre 2013
11 décembre 2013
de l'Association PIN JEAN BERTRAND PIN, avocat au barreau de TOULON, SA MAAF ASSURANCE RCS NIORT N° 542 073 580 , agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
616307fb5a67331bacec3c42
21 mars 2012
21 mars 2012
CDI - CONSTRUCTION DECORATION INGENIERIE [Adresse 19] [Localité 25] défaillants PARTIE INTERVENANTE Maître Jeanne BERTRAND en qualité de liquidateur de la SARL CDI - CONSTRUCTION DECORATION
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7F-E7K3 JEANNE S.E.L.A.F.A. MJAc/S.C
628490ac498a54057d102fda
17 mai 2022
17 mai 2022
EXPRO, JCP de TROYES Maître Bertrand JEANNE agissant en qualité de liquidateur judiciaire, avec la SELAFA MJA, de la société VETURA [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Florence SIX de la
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bef
3 novembre 2014
3 novembre 2014
Bertrand Jean-François X... C/ Mme Valérie Sandrine Z... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a82e
5 février 2008
5 février 2008
Novembre 2006 no d'inscription au RG de première instance 05 / 00627 ARRÊT DU 05 Février 2008 APPELANT : Monsieur Rachid X... ... 54210 MALZEVILLE Comparant en personne, Assisté de Maître Jean-Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd90512
5 avril 2013
5 avril 2013
Dans leurs dernières conclusions reçues le 23 octobre 2012, les consorts Aubin, Jean-Baptiste, Grégoire, Bertrand, Bernard, Simonne, Maryvonne Y..., Denise et Lucie F..., Manuela O..., Sylvia, Stéphanie
Source officielle1ère chambre civile B
61632b3881886c8c1bac97d6
24 mai 2011
24 mai 2011
[G] [L] né le [Date naissance 1] 1943 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par la SCP BAUFUME - SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Jacques BERTRAND, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd8668f
24 octobre 2002
24 octobre 2002
française, demeurant 26 Chemin de la Madeleine 93000 BOBIGNY représenté par la SCP VARIN-PETIT, avoué assisté de Maître MORINET, avocat plaidant pour la SCP HYEST et associés, P 311, APPELANT : MAITRE Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253cb7abd3db21cbdd8d9a5
23 mars 2011
23 mars 2011
Jugement rendu (e) le 29 Juillet 2008 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de Boulogne Billancourt Section : Activités diverses No RG : 07/ 00003 Copies exécutoires délivrées à : Me Jean-Jacques
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
615e0dd0c25a97f0381f4fba
18 février 2015
18 février 2015
MOTIFS Mme [F] [C] [C] a initialement été embauchée par la SARL Jean-Paul Bertrand Editeur appartenant au groupe des Editions du Rocher en contrat de travail à durée indéterminée à temps plein ayant
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
616348e9543823d76b0316ce
22 septembre 2011
22 septembre 2011
INTERNATIONAL PROFESSIONAL PLAYERS MANAGEMENT ayant son siège social [Adresse 2] Représentée par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour Assistée de Me Jean-Jacques BERTRAND, avocat au barreau de
Source officiellePage 1 sur 154