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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-1
677cc52caf5a7ad97917abc6
6 janvier 2025
6 janvier 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 24/15338 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOES4 Ordonnance n° 2025/M005 Mme [V] [U] épouse [W] Représentant : Me Joanny
Source officielleChambre 1-5
63d37985d1bc2605de4b4675
26 janvier 2023
26 janvier 2023
LES [Adresse 3] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joanny MOULIN Me Jean-charles VAISON DE FONTAUBE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du
Source officielleChambre 3-3
62ce62e09a20ce9fcf1267c7
12 juillet 2022
12 juillet 2022
COUR D'APPEL D'[Localité 1] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 21/15181 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIJQU Ordonnance n° 2022/M163 Mme [O] [K] Représentée par Me Joanny MOULIN
Source officielleChambre 4-8b
660cf2537c1ccb0008628b7f
2 avril 2024
2 avril 2024
2024/ Rôle N° RG 22/05703 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJH7G [R] [B] C/ CARSAT SUD EST Copie exécutoire délivrée le : 02/04/2024 à : - Me Joanny
Source officielleChambre 1-6
6364bae5e405357f749ea7de
19 octobre 2022
19 octobre 2022
[F] [Y] Représenté par Me Joanny MOULIN, avocat au barreau de MARSEILLE.
Source officielleChambre 1-8
660e43010740db0008fa9199
3 avril 2024
3 avril 2024
LES VILLAS DE SAINT CYR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joanny MOULIN Me Jean-Charles VAISON DE FONTAUBE Décision déférée à la Cour :
Source officielle6e Chambre D
6035425c8dd1026bfb82561b
25 mai 2016
25 mai 2016
N°2016/134 Rôle N° 14/23919 [W] [U] C/ [O] [F] [Q] [V] [J] Grosse délivrée le : à : Me Joanny MOULIN SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON,
Source officielleChambre 1-11 OP
64364c6e29c3df04f589a373
11 avril 2023
11 avril 2023
(50 correspondances échangées, rendez-vous téléphoniques avec confrère et cliente), soit 3.000 EUR HT et 1.500 EUR HT correspondant aux contours du protocole transactionnel qui a été repris par Me Joanny
Source officielleChambre 4-8a
6979f966cdc6046d47f8ab1a
27 janvier 2026
27 janvier 2026
INTIMES Monsieur [H] [W], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jean-Pascal BENOIT de la SELARL SELARL BJP BENOIT JACQUINOD-CARRY MAREC AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Joanny
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935c4
3 mai 2016
3 mai 2016
de la SCP MOULIN & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant SCI JOANNA représentée par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social 4 Passage Lonjon
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932f3
24 mai 2016
24 mai 2016
Jovany X...à l'enseigne FEN-BTP sera en conséquence condamné au paiement à ce titre de la somme de 2. 006, 52 euros ((10x10. 47) + (174x10. 93)).
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd92242
25 février 2015
25 février 2015
Johnny X... Monique C/ X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
686611dd957d68b57534e350
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Krücken Organic à Moulin de la Courbe. 3. P.
Source officielleChambre Civile
63d8c0a22182c005de24d20f
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Il était titulaire, au moment de la vente litigieuse, intervenue le 19 novembre 2015, d'une créance qui était née au moins en son principe.
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae0c
15 janvier 2008
15 janvier 2008
CLUB CE EVASION, société de droit espagnol, prise en la personne de son directeur général, domicilié en cette qualité au siège social Edificio Conata, 2 Calle Fructuos Gelmabert 6/8 1o a 08970 SAINT JOAN
Source officielle