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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12e chambre
6031ff3aaf6160376bb95ad8
22 mai 2018
Bonnet à savoir : - La fabrication de produits similaires à partir des recettes créées par la SARL Johann Bonnet ; - Les dénominations spécifiques utilisées par la SARL Johann Bonnet pour ses produits
1ere Chambre
63c79b63da31367c908eb64f
17 janvier 2023
Suivant déclaration du 8 octobre 2021, la société Mechaud Johan relevait appel .
Cour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a414
26 octobre 2007
MAISON JOHANES BOUBEE C / S. A.
Pôle 5 - Chambre 8
68e894a5d8f6cc6d55dd3f8e
9 octobre 2025
PARIS, toque : L0076, Intimés : Monsieur [UZ] [Z], représenté par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 -,assisté de Me Johann
1ère Chambre C
5fdc3d0633fef260f3613dea
11 décembre 2018
Johann I...
Saisi de poursuites dirigéesc/Johann X
6253cb2fbd3db21cbdd8d0a3
28 novembre 2008
LES APPELS : Appel a été interjeté par : M. le Procureur de la République, le 03 Mars 2008 contre Johanne X... et John Y...
6253cbe3bd3db21cbdd8e894
29 septembre 2011
Johanne Y... a interjeté appel de cette décision le 22 décembre 2010 et Aurore X... a constitué avoué.
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20 mars 2008
APPELANT Monsieur Johannes Gijsbert X... né le 29 Novembre 1942 à AMSTERDAM (PAYS BAS), demeurant...
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14 mars 2007
Johann X... a relevé appel de ce jugement.
6253cb21bd3db21cbdd8ce2b
18 décembre 2008
Johann et E...
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8 novembre 2005
ARRÊT DU 8 NOVEMBRE 2005 NR/ SBA-----------------------04/ 00680----------------------- Johan X... C/ S. A.
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15 avril 2013
Johann Y... Entendus Me Maxime MEFFRE substituant Me Sébastien SCHAPIRA avocats au barreau de PARIS représentant M.
6253cd10bd3db21cbdd922f8
16 décembre 2014
Johan X....
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31 mai 2006
Par déclaration du 6 juillet 2004, Monsieur Johan X... a interjeté appel de cette décision.
6253c979bd3db21cbdd886f3
6253ca47bd3db21cbdd8a8e4
20 décembre 2007
LE PENIL représentée par Me Jean-Dominique LOVICHI, avocat au barreau de PARIS, toque : B 616 substitué par Me Mathilde DE CASTRO, avocat au barreau de PARIS, toque : E378 INTIMES Monsieur Johann
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29 mars 2007
Johan demeurant ... Partie civile, appelant, comparant, assisté de Maître B... Marielle, avocat au barreau de NANTES C... Hassen demeurant ...
6253c9e9bd3db21cbdd898fe
4 décembre 2007
Alain Johan à un entretien préalable en vue de son licenciement, que Mr Y...
6253cc2bbd3db21cbdd8f588
16 mars 2012
Johan Y...recevable en son action, a condamné M.
6253cc69bd3db21cbdd90053
17 décembre 2012
Johann Y... ; Entendus M. Johann Y..., Me Emmanuel LUDOT avocat au barreau de Reims assistant M. Johann Y..., Me C.
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