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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 16
6a1e661ecdc6046d47cab857
28 mai 2026
28 mai 2026
[G] Ayant pour avocat constitué : Me Jonathan SOUFFIR de l'AARPI EVY AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E1784 - N° du dossier E000DKJX Intimée et demanderesse à l'incident Jacques
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6035ee4533877b5421694875
28 janvier 2016
28 janvier 2016
au barreau de PARIS, toque : E1990 INTIMÉE Madame [F] [Z] [Q] épouse [X] demeurant [Adresse 3] [Localité 2] représentér par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6a167edfcdc6046d4711038d
26 mai 2026
26 mai 2026
SOUFFIR de l'AARPI EVY Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : E1784 - N° du dossier E000FALF S.C.I.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6780b936b10ab0632f704a52
9 janvier 2025
9 janvier 2025
suspension ou en exécution d'une saisie mobilière Décision attaquée : n° 24/04825 rendue par le Juge de l'exécution de Bordeaux le 15 Octobre 2024 Appelants : Monsieur [V] [G], représenté par Me Jonathan
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91323
26 mars 2014
26 mars 2014
: Jonathan X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8ede6
5 décembre 2011
5 décembre 2011
Par jugement du 5 juillet 2010, le juge des enfants de Lyon a renouvelé le placement de Nadège et Jonathan au foyer ... pour une durée d'un an.
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fce
22 décembre 2006
22 décembre 2006
Jonathan X... ... Représentant : Me Stéphane DUCROCQ (avocat au barreau de LILLE) INTIME : Me Jean-Marie Z...-Administrateur judiciaire de la société dite SIE ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd936fe
23 novembre 2016
23 novembre 2016
ARRET No ----------------------- 23 Novembre 2016 ----------------------- 15/ 00285 ----------------------- Jonathan Gérard X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93239
11 mai 2016
11 mai 2016
Jonathan X... né le 04 Mars 1984 à BESANCON (25000) ... 20240 SOLARO ayant pour avocat de Me Jean Pierre POLETTI, avocat au barreau de BASTIA Mme Nadine X...
Source officielleRétention Administrative
660b9fbbf83f5d0008a2f03a
1 avril 2024
1 avril 2024
administrative ; Vu l'ordonnance de rejet de la demande de mainlevée du juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Metz du 29 Mars 2024 à 17h50 ; Vu l'acte d'appel de Maître Jonathan
Source officielle1re chambre civile
64eedcbbbb2c32d969d35304
20 juillet 2023
20 juillet 2023
avocate Maître [O].
Source officielleCour d'Appel
6253ca51bd3db21cbdd8aa8d
20 février 2008
20 février 2008
Dit n'y avoir lieu, en l'état du litige soumis au Tribunal, à mettre hors de cause le FONDS DE GARANTIE.
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd9304d
16 mars 2016
16 mars 2016
né le 16 Juillet 1981 à AJACCIO (20000) ... 20000 AJACCIO assisté de Me Vanina GENNARI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMES : M. Jonathan Y...
Source officielle1re chambre civile
6364bbb0e405357f749eaaca
3 novembre 2022
3 novembre 2022
à la cour : Ordonnance du 28 février 2022 du Bâtonnier de l'ordre des avocats de MONTPELLIER N° 16/21 Nous, Jonathan ROBERTSON, Conseiller, désigné par le Premier Président de la Cour d'appel de
Source officielleChambre 1-1
6364ba3be405357f749ea542
18 octobre 2022
18 octobre 2022
ZEPI, avocat au barreau de GRASSE INTIMEE Société PIERRE BERGE & ASSOCIES, prise en la personne de son représentant légal demeurant [Adresse 2] représentée par Me Catherine JONATHAN de la SCP
Source officielle17e Chambre B
60332b5cd3f4689c9f9f2b4d
14 septembre 2017
14 septembre 2017
OUEST AGS - CGEA [Localité 1] DELEGATION REGIONAL DU SUD EST Grosse délivrée le : à : Me Jonathan LAUNE, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE Me Antoine LOUNIS, avocat au barreau d'AIX-EN-
Source officielleChambre 1-3
665eae7fb5277b0008894171
19 avril 2024
19 avril 2024
[C] [N] Représentant : Me Sandrine ZEPI, avocat au barreau de GRASSE Appelant Mme [I] [T] M.
Source officielle1re chambre civile
642fb675cece1704f57476f8
6 avril 2023
6 avril 2023
L'avocat de Monsieur [D] [Z] fait valoir au soutien de la demande de mainlevée que son client suit son traitement et qu'il n'y a donc pas de nécessité de maintenir l'hospitalisation.
Source officielle17e Chambre
61625c86d64a6b1f5148763c
10 septembre 2013
10 septembre 2013
TURRILLO, avocat au barreau de GRASSE Me Philippe LASSAU, avocat au barreau de GRASSE Me Isabelle JOGUET, avocat au barreau de NICE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
662b43fcfe25450008314c78
25 avril 2024
25 avril 2024
par Me Philippe ROZEC, avocat au barreau de PARIS, toque : R045 Syndicat [54] [Adresse 23] [Localité 27] Représentée par Me Jonathan CADOT, avocat au barreau de PARIS, toque : R222 LE SYNDICAT
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