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5 874 résultats pour « Joseph-Ondin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9a1bd3db21cbdd88db9

Appel

22 septembre 2006

22 septembre 2006

Jésus Place de Verdun29270 CARHAIX21-Association OGEC DE CAUDANEcole St Joseph10 rue St Joseph BP 356854 CAUDAN CEDEX22-Association OGEC DE CLEDEREcole St JosephRue du Pont Jégu29233 CLEDEX23-Association

Source officielle

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CA

1ère Chambre

69e85ee2cdc6046d471969f9

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

La province des s'urs de saint Joseph d'[Localité 1] est intervenue à l'acte.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162149

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 4 mai 2016, à la suite du refus opposé par maire de Saint-Joseph à sa demande de communication

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91dbd3db21cbdd874a1

Appel

5 mai 2004

5 mai 2004

Joséphine A... épouse Y... Anne-Marie Y... épouse B... C.../ Françoise Y... épouse C... Joseph Y... Cécile D... RG E... : 01/01261 - B...

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69f44aadcdc6046d472f21a1

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

DES COPROPRIETAIRES [Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Prisca VITALI Me Fabien DUPIELET Me Véronique DEMICHELIS Me Romain CHERFILS Me Laure CAPINERO Me Joseph

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2ebd3db21cbdd8f63a

Appel

10 février 2012

10 février 2012

Joseph Y... puis à M. Z..., en vue de l'exploitation d'un snack pizzeria. Saisi par M.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

5fd92091d1cd69bd9c88c716

Appel

3 juin 2020

3 juin 2020

X] [H] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Arthur TOURTET substituant Me Jean-baptiste LLATI de la SCP PARRAT-LLATI, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : Association JOSEPH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd50bd3db21cbdd92e8b

Appel

10 février 2016

10 février 2016

Joseph X...

Source officielle
CA

Avis

CADA:20156066

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

secrétariat le 16 décembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire d'Essômes-sur-Marne à sa demande de copie de la décision des services municipaux relative à la dénomination d'une voie publique « rue Joseph

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fdbc1b0fb1fbda0d0150a9c

Appel

31 janvier 2019

31 janvier 2019

Joseph Bou X... étant désigné liquidateur. Par ordonnance de référé du 5 juin 2009, le tribunal de commerce de Nanterre a condamné M. Joseph Bou X... à payer à M. Y... et à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd90007

Appel

12 décembre 2012

12 décembre 2012

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DOUZE DECEMBRE DEUX MILLE DOUZE ARRET MIXTE APPELANT : Maître Joseph X...

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165894

Appel

9 mars 2017

9 mars 2017

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 26 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le directeur de l’Hôpital Saint-Joseph

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd92386

Appel

6 mai 2015

6 mai 2015

Francine Evelyne, tant à titre personnel qu'ès qualités de tutrice de sa mère, Mme E...Rosalie Joséphine, Mme X... Guyslaine et M. X... Jean André, la SCP Joseph Z...

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

69a926edcdc6046d47909458

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Greffière, ******************************************************************************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [K] [A] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Joseph

Source officielle
CA

Chambre 4-4

69fd8171cdc6046d47048d56

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[B] MANDATAIRES Copie délivrée le : 07 mai 2026 à : Me Robert BENDOTTI, avocat au barreau de NICE Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN- [Localité 2] APPELANTES

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CA

3ème Chambre Commerciale

65b0c0df8d0ccf000877e77c

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

LES ONDINES C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce1bd3db21cbdd91972

Appel

23 juillet 2014

23 juillet 2014

APPELANT : Me Joseph C... agissant en sa qualité de liquidateur à la liquidation judicaire de Monsieur Y...

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CA

Chambre 1-1

69fad89ccdc6046d47c0ed95

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Denis BERTRAND, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant Appelante et défenderesse à l'incident Monsieur [A] [R] Madame [B] [G] épouse [R] tous deux représentés par Me Joseph

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CA

Chambre 3-4

69f44b30cdc6046d472f2ac0

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

DISTRIPLUMES représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Pierre BALLANDIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante S.C.I.

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CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1a5

Appel

28 juillet 2008

28 juillet 2008

C --------------------- RG N : 08 / 01255 --------------------- Guy Joseph X... C / Joséphine Y... épouse Z... Jean A... Sophie B... épouse A... S. C. I.

Source officielle