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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9c7bd3db21cbdd8934b

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

No 06/ 05946 AFFAIRE : Michel Julien Pierre X... Y... Z... C/ SOCIETE GENERALE ...

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL01906_20250212

Admin. Appel

12 février 2025

12 février 2025

Le 2 août 2018 vers 17h, alors qu'elle rentrait chez elle à pied, rue du Pont sur le territoire de la commune du Vigan, Mme A aurait chuté après que son pied fut pris dans le trou d'une bouche d'égout

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4bbd3db21cbdd8a960

Appel

14 mai 2007

14 mai 2007

LOOBERGHE représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués associés à la Cour ayant pour conseil Maître Ilias KARAGHIANNIS, avocat au barreau de DUNKERQUE INTIMÉS Monsieur Frédéric Julien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc84bd3db21cbdd905b1

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

Numéro d'inscription au répertoire général : 11/ 02975 Décision déférée à la Cour : Jugement du 7 AVRIL 2011 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER No RG 10/ 6020 APPELANTS : Monsieur Julien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd904e3

Appel

25 janvier 2013

25 janvier 2013

Pierre-Julien Flavien X..., M.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69f44e48cdc6046d472f6880

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Représentant : Me Bruno BOUCHOUCHA de la SELARL BSB, avocat au barreau de TARASCON - Représentant : Me Christian MAZARIAN de la SELARL MAZARIAN-ROURA-PAOLINI, avocat au barreau d'AVIGNON Appelant à Me Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb70bd3db21cbdd8d790

Appel

10 février 2011

10 février 2011

Un enfant est issu de cette union : Pierre-Julien, né le 30 mai 1994.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

69621287cdc6046d47d30f71

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

00333 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLXQW Vu le recours formé par : Maître [Z] [U] Ès qualités de coliquidateur judiciaire de la SAS DIETRICH CAREBUS [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Pierre-julien

Source officielle
CA

1ère chambre

653b5973502b828318c4e4bc

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

D'UZES 08 novembre 2022 RG :1122000184 [C] C/ Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU LANGUEDOC Grosse délivrée le 26/10/2023 à Me Marie-pierre

Source officielle
CA

1ère chambre

642fb688cece1704f574773c

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

EUROTITRISATION Grosse délivrée le 06/04/2023 à Me Marie-pierre JULLIEN-PLANTEVIN à Me Emmanuelle VAJOU COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8aebd3db21cbdd85f01

Appel

8 janvier 2002

8 janvier 2002

ARRET DU 08 JANVIER 2002 ----------------------- 00/00559 ----------------------- Pierre JULIEN es qualité de représentant des créanciers et commissaire à l'exécution du Plan de la SARL ACTION SECURITE

Source officielle
CA

Chambre 3-2

63b7cc656b63637c907b783e

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Représenté par Me Eric SEMELAIGNE de l'AARPI LOMBARD SEMELAIGNE-DUPUY-DELCROIX, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Pascal DELCROIX avocat au barreau de MARSEILLE Appelant Me Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926bc

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

Julien F..., M. Pierre G..., M. José H..., M. Sébastien H..., M. Jean marcel I..., M. Gabriel I..., M. Jean Pascal J..., M. Christophe K..., M. Stéphane L..., M. Olivier M..., M. Charles N..., M.

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fdbbaeda68b1599f3cfc9c9

Appel

5 février 2019

5 février 2019

Monsieur Julien C... de nationalité Française [...] Monsieur Jean-Pierre C... de nationalité Française [...]

Source officielle
CA

Chambre 1-3

62c7c944cb8dca058e3e780e

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

DE MENUISERIE D'ALUMINIUM - PRÉFAL SARL A.V.S ALUMINIUM VERRES ET STORES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maxime PLANTARD Me Agnès ERMENEUX Me Pierre Julien DURAND

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24TL01154_20260505

Admin. Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 6 mai 2024, un mémoire en réplique du 9 décembre 2025, et des pièces complémentaires produites le 14 mai 2024, Me Pierre Julien, mandataire

Source officielle
CA

9e Chambre B

61635ddd683f470e3416dbf6

Appel

7 mars 2011

7 mars 2011

R] C/ [X] [Y] AGS - CGEA DE [Localité 4] UNEDIC AGS - DELEGATION REGIONALE SUD-EST Grosse délivrée le : à : Me Christian CARDONNEL, avocat au barreau de TARASCON Maître Me Pierre

Source officielle
CA

Chambre 1-4

68fb978611af6ba0065f4424

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

demeurant [Adresse 11] représentée par Me Pierre julien DURAND, avocat postulant au barreau de MARSEILLE et Me Julien GUILLEMAT de l'EURL GUILLEMAT AVOCATS, avocat plaidant au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
CA

Référés du PP

69d9dd88cdc6046d47d9537f

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Après avoir entendu en leurs conclusions et plaidoiries les représentants des parties, dans la procédure introduite PAR : SCI ANTARES [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Marie-Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd3bd3db21cbdd91618

Appel

8 novembre 2012

8 novembre 2012

Décembre 2011 par le Juge aux affaires familiales de NANTERRE Pôle famille 1ère section No Cabinet : 2 No RG : 11/ 04385 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Emmanuel JULLIEN

Source officielle

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Radiations

TOURETTE, Julien, Marc, Pierre, TOURETTE

SIREN 984614081Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

17/07/2026

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Radiations

TOURETTE, Julien, Marc, Pierre, TOURETTE

SIREN 984614081Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

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SIREN 814285060Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

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HEMBERT, Julien, Pascal, Pierre

SIREN 980285787Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

10/07/2026

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