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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Avis
CADA:20151643
7 mai 2015
7 mai 2015
2 avril 2015, à la suite du refus opposé par le Président de l'Office public de l'habitat de Malakoff à sa demande de communication d'un état détaillé, éventuellement extrait du logiciel de pointage KELIO
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6688de7c676b73dd81b9737a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
FEC KELYOR venant aux droits de la SAS FIDUCIAIRE D'EXPERTISE ET DE CONSEIL KELYOR [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Philippe TUENI de la SELARL TGS FRANCE AVOCATS, avocat au barreau
Source officielleChambre Commerciale
6163b800b88d7e4ae5cfe39f
21 octobre 2010
21 octobre 2010
de la période de validité des offres, 'les offres présentées sur le site KELKOO ne sont pas trompeuses, 'KELKOO agit en qualité de courtier, 'aucune faute ne peut être reprochée à KELKOO en sa qualité
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0c2
11 février 2009
11 février 2009
KELKOO Décision déférée à la cour : Ordonnance du 27/09/2004 du Tribunal de commerce de PARIS No Chambre : No Section : No RG : 2004/49908 Expéditions exécutoires Expéditions Copies
Source officielle12e chambre
642fb7c3cece1704f5747a92
6 avril 2023
6 avril 2023
Limited (ci-après GK Kelly).
Source officielleChambre 1 A
67f9f6fc190d73a10ce27db8
9 avril 2025
9 avril 2025
sur les demandes en résiliation du bail et en paiement de l'arriéré de loyer, formées par la SCI 3 Lys contre la SAS Kelly Gouds ; Donné acte à la SAS Kelly Gouds de ce qu'elle ne s'oppose pas à la
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901af
28 janvier 2013
28 janvier 2013
POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE, Melle Kelly X...
Source officielle13e chambre
615e0e64c25a97f0381f55ef
15 mai 2014
15 mai 2014
Déclarer la société Keyyo mal fondée en son appel incident.
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
6179fcf772f92f72f7b1ddab
30 mars 2010
30 mars 2010
[A] [V], la société KELLY et M. [Y] [B]. Concernant la Société KELLY et M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
67f8a89aa5ae27812390de61
10 avril 2025
10 avril 2025
EN TOUT ETAT DE CAUSE, -DEBOUTER la SCI KELLY de ses demandes -CONDAMNER la SCI KELLY à verser aux MMA la somme de 2.500 ' sur le fondement de l'article 700 CPC.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900fd
11 janvier 2013
11 janvier 2013
Mme Y...s'est opposée fermement au placement de Kelly et les services sociaux ont dû intervenir directement à l'école. L'adaptation instantanée de Kelly à la situation a surpris le service gardien.
Source officielleCour d'Appel
6253c95bbd3db21cbdd880e4
8 juin 2006
8 juin 2006
Parallèlement, les résultats financiers de la région KELLY Europe de l'Ouest sont également en perte à hauteur de 1,493 KE.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6711fae27603bf88a18849cb
17 octobre 2024
17 octobre 2024
La société SCI Kelly est propriétaire d'un terrain sur lequel elle a fait construire un pavillon au [Adresse 4] à [Localité 7] (93) Le 9 novembre 2020, M.
Source officielleChambre civile
64549f0eeedb07d0f81860f2
18 avril 2023
18 avril 2023
KELLY 16 COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 18 AVRIL 2023 Décision déférée à la cour : Jugement du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France, en date du
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91652
27 mai 2014
27 mai 2014
G : 13/ 02737 Melle Kelly X... C/ Mme Sylvie Y... épouse Z... M. André X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd9068c
13 mai 2013
13 mai 2013
Les résultats scolaires de Brandon, Kelly et Kimberley ont baissé, Brandon refusait d'aller se coucher avant deux heures du matin, Kimberley était violente avec ses camarades et Kelly avait des problèmes
Source officielleSécurité sociale
6035f09a6e6f8a565de8ef11
26 janvier 2016
26 janvier 2016
AFFAIRE SÉCURITÉ SOCIALE Double rapporteurs R.G : 15/02525 SA KELLY SERVICES (AT : MME [S] G.)
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c178
26 juin 2008
26 juin 2008
et que son addiction alcoolique, même si elle a duré, a pris fin de longue date ; Elle conteste les griefs articulés contre elle par l'intimé, prétend avoir changé de comportement et affirme que Kelly
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
653b59a0502b828318c4e562
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Suivant conclusions notifiées par voie électronique, le 4 mai 2022, la SA Keyyo venant aux droits de la société Nerim a saisi le conseiller de la mise en état d'un incident.
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd33
2 mai 2011
2 mai 2011
X..., qui conclut à la réformation partielle du jugement entrepris, demande de dire que Mme Z... bénéficiera concernant Jonathan d'un droit de visite s'exerçant librement, et concernant Kelly d'un droit
Source officiellePage 1 sur 13