CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

221 résultats pour « Keren »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

68d37d752e40a40d5ce9959e

Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

la société Kelen Bauck aux entiers dépens dont frais de greffe.

Source officielle

Page 1 sur 12

Suivant →

Annonces BODACC668 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

KERENCIA

SIREN 981803406Greffe du Tribunal de Commerce de quimper

27/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

COMPAGNIE DE KERENGRIMEN

SIREN 908089105Greffe du Tribunal de Commerce de quimper

27/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Kerenor Capital

SIREN 931897854Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

21/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

KERENET

SIREN 938818820Greffe du Tribunal de Commerce de lorient

20/08/2026

Voir →

Modifications diverses

KEREN

SIREN 917589863Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

09/08/2026

Voir →

CA

Pôle 3 - Chambre 1

60336a0c1089441ea595db58

Appel

21 juin 2017

21 juin 2017

Me Francis TEITGEN de la SELARL Teitgen & Viottolo, avocat au barreau de PARIS, toque : R011 assisté de Me Claire KORSONSKY, avocat au barreau de PARIS, toque : R011 INTIMÉE Association KEREN

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6a17cef9cdc6046d4730964c

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[M] [A] né le 10 Novembre 1984 à [Localité 1] (GEORGIE) de nationalité Géorgienne ayant pour avocat Me Nicolas KERRIEN, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 24 Mai 2026 à 14 h

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aabd

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

C / Association PARALYSES DE FRANCE Association KEREN KAYEMETH LEISRAEL Société PROTECTRICE DES ANIMAUX Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Requête en omission de

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6a17cefecdc6046d473096a9

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[C] [U] né le 25 Juillet 1982 à [Localité 1] (MAROC) de nationalité Marocaine ayant pour avocat Me Nicolas KERRIEN, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 22 Mai 2026 à 16 h 05

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69fd7206cdc6046d4702892d

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[G] [K] né le 14 Mai 2000 à [Localité 1]) de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Nicolas KERRIEN, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 06 Mai 2026 à 16h59 par le magistrat

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6974b933cdc6046d478b201d

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

[Localité 4] C/ Société KEMEN GROUP FRANCE Société KEMEN GROUP GLOBAL ENGINEERING AND CONSTRUCTION S.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

69ddcb39cdc6046d472a3140

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

GROUPAMA ASSURANCES), prétendument assureur de la société SATEB, [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Marie-laure ABELLA, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 443 Plaidant : Me Kérène

Source officielle
CA

5ème Chambre

680c68b8230da8dfaf90c100

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

en l'ensemble de ses demandes, -condamné la société Kereis Technologies, venant aux droits de la société Alto Informatique, aux dépens de l'instance, -condamné la société Kereis Technologies, venant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa4bd3db21cbdd8ba05

Appel

9 avril 2008

9 avril 2008

KERMENE a alors saisi la Commission de Recours Amiable afin que lui soit déclarée inopposable la décision de prise en charge par la caisse.

Source officielle
CA

1ère Chambre

650bde6cbeee0f8318b97126

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

KEREDES GESTION IMMOBILIÈRE Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le :

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

64a50cdfb8594705dbfccbae

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

fondées ; - constaté le versement de la somme de 6 250 euros par la société SPFPL Kerenor ; - condamné la société Kerenor à payer à la SAS de Gaulle Fleurance & Associés la somme de 8 000 euros augmentée

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6163515da2ead9ed860b6fe0

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

par Kern AG, -rejeter toutes les demandes de Kern France et de Kern AG comme étant mal fondées en droit et en fait, - dire que Kern France a commis des actes de concurrence déloyale qui engagent sa

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6438f361a942a604f5e938a2

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

- Débouter la SA Kermené et la SAS Flèche Intérim de toute demande reconventionnelle y compris du principe d'Estoppel, - Condamner la SA Kermené et la SAS Flèche Intérim aux entiers dépens.

Source officielle
CA

3ème chambre A

65a0ecc45bbe450008b2cea8

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Le 20 décembre 2019, le juge d'instruction a rendu une ordonnance de non-lieu contre la société Kemenn.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02343_20260430

Admin. Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

La société civile Kefren n’apporte aucun élément de nature à établir l’impossibilité technique du choix d’un tel coloris.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_24PA01659_20250523

Admin. Appel

23 mai 2025

23 mai 2025

Un mémoire, présenté pour la SAS Kelenn Finance, a été enregistré le 26 mars 2025. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

66a33c2602a12a235bae6d2a

Appel

24 juillet 2024

24 juillet 2024

KERN prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Loïc RENAUD, avocat à la Cour INTIMEE : S.À.R.L.

Source officielle
CA

2ème Chambre

LARL LAMOTTE & AVOCATS, avocat au barreau de THONON-LES-BAINSc/Intimée

68e897f46d821fc8a3c65654

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

FAMILIALE KERN & CIE, dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SELARL LAMOTTE & AVOCATS, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS contre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6033618799c14d1285657bc8

Appel

27 juin 2017

27 juin 2017

La société KERES TECHNOLOGIES déclare qu'à ce jour, la dette de salaire est soldée.

Source officielle