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58 résultats pour « Khoury Composition De »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sécurité sociale

6630896803169600084133ff

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

représentée par Maître Inès RUBINEL de la SELARL LX RENNES-ANGERS, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 225203, avocat postulant et par Maître HAINAULT, avocat au barreau du MANS, substitué par Maître KHOURY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b552

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

X... et la société KHOURY Investment International ont assigné la société Natexis Banques Populaires en paiement de la somme de 10 900 000 USD, en dédommagement des fautes commises par la banque pour leur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e1a

Appel

24 novembre 2017

24 novembre 2017

Représenté par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assisté sur l'audience par Me Jacques MOURY de la SCP EL KHOURY MOURY, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d4bd3db21cbdd89511

Appel

30 mai 2007

30 mai 2007

de la SCP NORMAND, SARDA & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, toque : P 141 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du nouveau Code de procédure

Source officielle
CA

3e Chambre A

61609a4654c6ec55cf710106

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

La Cour était composée de : Madame Annie DABOSVILLE, Présidente Madame Rose-Marie PLAKSINE, Conseiller Monsieur Martin DELAGE, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

69fd8457cdc6046d4704cd30

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

AXA FRANCE VIE dont le siège social est sis [Adresse 3] - [Localité 2] représentée par Me Hichem KHOURY, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION

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CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163ba3d8e414054bb412246

Appel

23 mars 2010

23 mars 2010

EL KHOURY, avocat au barreau de , toque : P 141 SCP NORMAND & Associés COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 février 2010, en audience publique, le rapport entendu conformément

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbabbd3db21cbdd8df70

Appel

22 mars 2011

22 mars 2011

La SARL KHAIRY MARC, elle-même assurée auprès de la société AREAS, a été chargée des travaux de carrelage des terrasses des appartements de la résidence, suivant marché du 14 mars 2002.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

69ddcb4acdc6046d472a3282

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Fabienne TROUILLER, Présidente, Madame Séverine ROMI, Conseillère, Madame Marie-Cécile MOULIN-ZYS,

Source officielle
CA

14e chambre

626248a0b1a50c277d4c5d40

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nicolette GUILLAUME, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller, Madame Marina IGELMAN

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6a0d4c13cdc6046d47461eca

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Le magistrat chargé du rapport en a rendu compte à la Cour composée de Mme Agnès FALLENOT, Présidente, Mme Anne BEAUVAIS et Mme Emilie DES ROBERT, Conseillères

Source officielle
CA

1ère Chambre

69d5e61fcdc6046d477b6785

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

à la Cour composée de : M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69d5e644cdc6046d477b69dc

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

à la Cour composée de : M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69d5e636cdc6046d477b68ef

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

à la Cour composée de : M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69d5e63dcdc6046d477b697e

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

à la Cour composée de : M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69d5e627cdc6046d477b67e2

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

à la Cour composée de : M.

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CA

1ère Chambre

69d5e62ecdc6046d477b687c

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

à la Cour composée de : M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

61634cff1c666ce2d9a48d5e

Appel

20 mai 2011

20 mai 2011

dossier pas d'avocat INTIMES: Monsieur L'AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Maître BURET, avoué à la Cour assisté de Maître Vanessa EL KHOURY

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CA

Cour d'Appel

6253c894bd3db21cbdd85ada

Appel

19 novembre 2001

19 novembre 2001

L.D.R (Larousse Diffusion Réseau) 30 rue Cambronne 75737 PARIS CEDEX 15 Convoquée, Représentée par Maître EL KHOURY substituant Maître Olivier SURZUR, avocat au barreau de PARIS; COMPOSITION DE LA COUR

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CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8cb

Appel

19 juin 2012

19 juin 2012

des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller faisant fonction de Président Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller Madame Marguerite-Marie MARION

Source officielle

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