représentée par Maître Inès RUBINEL de la SELARL LX RENNES-ANGERS, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 225203, avocat postulant et par Maître HAINAULT, avocat au barreau du MANS, substitué par Maître KHOURY

X... et la société KHOURY Investment International ont assigné la société Natexis Banques Populaires en paiement de la somme de 10 900 000 USD, en dédommagement des fautes commises par la banque pour leur

les mentions suivantes : "Composition de la Cour lors des débats : "Président : M.

Représenté par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assisté sur l'audience par Me Jacques MOURY de la SCP EL KHOURY MOURY, avocat au

de la SCP NORMAND, SARDA & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, toque : P 141 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du nouveau Code de procédure

La Cour était composée de : Madame Annie DABOSVILLE, Présidente Madame Rose-Marie PLAKSINE, Conseiller Monsieur Martin DELAGE, Conseiller qui en ont délibéré.

AXA FRANCE VIE dont le siège social est sis [Adresse 3] - [Localité 2] représentée par Me Hichem KHOURY, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION

EL KHOURY, avocat au barreau de , toque : P 141 SCP NORMAND & Associés COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 février 2010, en audience publique, le rapport entendu conformément

parfums, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon

Khouane X... de son recours dirigé à l'encontre de la décision de la commission de recours amiable de la caisse nationale d'assurance vieillesse ayant rejeté sa demande de versement de la majoration prévue

[N] [B] [Y] DÉBATS : A l'audience Publique du 10 Juin 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président :UGOLINI Laëtitia, Vice-Président Greffier lors des débats : GIL Fabiola

B A, en première position sur la liste " A Khouria ", alors qu'aurait dû être proclamée élue en cette qualité Mme C D, en neuvième position sur la liste " Jean-Luc Wozniak - pour Creutzwald 2020 ".

Fouche à Sainte-Anne (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 28 juillet 1986 par la cour d'appel de Basse-Terre (chambre sociale), au profit des Etablissements SPORTING, représentés par Mme KHODRAS

Khoudir X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 16 mai 1995 par le juge de l'expropriation du département de la Seine-Saint-Denis, siégeant au tribunal de grande instance de Bobigny

La SARL KHAIRY MARC, elle-même assurée auprès de la société AREAS, a été chargée des travaux de carrelage des terrasses des appartements de la résidence, suivant marché du 14 mars 2002.

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Fabienne TROUILLER, Présidente, Madame Séverine ROMI, Conseillère, Madame Marie-Cécile MOULIN-ZYS,

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 11 JUILLET 2024 1°/ la société Khor

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nicolette GUILLAUME, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller, Madame Marina IGELMAN

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 23 OCTOBRE 2025 La société Khor

______________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 15 OCTOBRE 2025 1°/ La société Francelot, société par actions simplifiée, 2°/ la société Khor