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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12e chambre section 2
60361e4e7e031181f6f07e23
15 décembre 2015
15 décembre 2015
[Localité 1] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1554148 Représentant : Me FIL Kinga
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
677f662be034c1f8dc45893b
8 janvier 2025
8 janvier 2025
a eu un emploi au King musique [Adresse 14] à [Localité 12]. (') J'ai également hébergé à [Localité 12] ses deux fils [O], [N] (') J'ai aussi hébergé à [Localité 12] ma fille [C] puis mon fils ([V]
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA03118_20220908
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Lorsque le lien de filiation est établi mais que la preuve de la contribution n'est pas rapportée ou qu'aucune décision de justice n'est intervenue, le droit au séjour du demandeur s'apprécie au regard
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
68e7451eb214cd5a53bde4fe
8 octobre 2025
8 octobre 2025
[O], technicien multisites, qui relate avoir constaté que Mme [P] préparait un « king fries » qu'elle a remis à sa collègue Mme [S] laquelle l'a remis à sa propre fille qui déjeunait en salle avec le reste
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT02489_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
permis de construire un restaurant sur un terrain situé rue de la Chesnaye et, d'autre part, l'arrêté du 9 mars 2021 par lequel le maire a délivré un permis de construire modificatif à la société Burger King
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE00760_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 7 mars 2025, Mme A, représentée par Me Kinta, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 31 janvier 2025 ; 2°) d'annuler les décisions
Source officielleChambre des Rétentions
68df5bd4cf4e7f1c37e1cc4f
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Il aurait aussi une adresse stable au [Adresse 1] à [Localité 3], où il réside avec sa femme, qui a un titre de séjour, et sa fille qui a un an et demi.
Source officielleChambre sociale
64ba21c6354f98d9699d4f1c
20 juillet 2023
20 juillet 2023
collective des exploitations et entreprises agricoles de Côte d'or, Niévre et Yonne prévoyant que l'attachage des branches avec petits fils entraîne une majoration de 5 heures à l'hectare, M.
Source officielle1ère Chambre
633d201762f5393e2eb44ada
4 octobre 2022
4 octobre 2022
J'ai donné mon piano à mon arrière petite-fille [X] [P]'».
Source officielle1ère Chambre
67ff39ba303a1b38839f7c95
15 avril 2025
15 avril 2025
GAUTREAU Loi n° 77 - 1468 du 30/12/1977 Copie revêtue de la formule exécutoire Le 15 avril 2025 aux avocats Copie gratuite délivrée Le 15 avril 2025 aux avocats RÉPUBLIQUE
Source officielleCour d'Appel
6253c878bd3db21cbdd855c1
12 décembre 2000
12 décembre 2000
Y..., Albert né le 8 Mai 1926 à SARREBRUCK (ALLEMAGNE) fils de Philippe et de Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4c2
4 juin 2008
4 juin 2008
Cyrille né le 04 Décembre 1973 à LIBOURNE Fils de Y...
Source officielle1ère Chambre
66a099142be3e083f4fad582
23 juillet 2024
23 juillet 2024
[O] [E] a saisi le juge des référés du tribunal de grande instance de [Localité 12] aux fins de désignation d'un administrateur provisoire de la SCI [35].
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0e58c25a97f0381f5537
12 juin 2014
12 juin 2014
* nomination de son fils, [B] [T], Directeur Général de la société [T] INTERNATIONAL en 2004.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6719e50e5857dd64cbdaa65a
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 6 ARRET DU 23 OCTOBRE 2024 (n°2024/ , 12 pages) Numéro d'inscription
Source officielle12e chambre
5fca25358136b321d6b7e90e
3 décembre 2020
3 décembre 2020
S... , fils de M. I..., celle de M. F... A..., fils d'un autre courtier mandataire de la région Bretagne ainsi que celle de M. M... G..., courtier mandataire limitrophe.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fdb469251205a24530b8603
27 mars 2019
27 mars 2019
Les parties ont engagé à la fin de l'année 2008 de nouvelles négociations globales pour adapter le réseau à un nouvel environnement économique.
Source officielle12e chambre
600fe1a6710da20cddd314da
21 janvier 2021
21 janvier 2021
Cette opération temporaire a pris fin au début de l'année 2005.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65336adbbb40ec8318f31c43
18 octobre 2023
18 octobre 2023
[E] du surplus de ses demandes indemnitaires au titre du harcèlement, Subsidiairement, en cas de licenciement jugé abusif, - fixer la créance de M.
Source officielle12e chambre
6034c7dea7cca0b2a500da71
27 septembre 2016
27 septembre 2016
Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 30 Septembre 2014 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 05 N° Section : N° RG : 2012F02931 Expéditions exécutoires Expéditions Copies
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