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275 résultats pour « Korsia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

5fd8732b30ccb335ecce8085

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

2019, - condamné Mme [I] et la SAS Korian-Le Belvédère au paiement de la moitié des dépens y compris les frais d'expertise.

Source officielle

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CA

Chambre 1-7

6811b6e644bf0d1935aef9ac

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

° Portalis DBVB-V-B7I-BNHSU Ordonnance n° 2025/M85 Madame [L] [I] représentée par Me Olivier SINELLE de l'AARPI ESCLAPEZ-SINELLE-PILLIARD, avocat au barreau de TOULON substituée par Me Anaïs KORSIA

Source officielle
CA

Chambre 2 A

69f44246cdc6046d472e7d77

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[W] et Mme [E] dirigées contre la société Kosa construction, relevant que : - aucun contrat de sous-traitance entre la société Batigroupe et la société Kosa n'était produit aux débats, - l'expert judiciaire

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6690c71b0d808eb34e45535a

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Magatte DIOP, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SAS QUALICONSULT représenté par Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Anaïs KORSIA

Source officielle
CA

Chambre 2-4

665968af37809900088653c1

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

[K] [J] Représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE,substtitué par Me KORSIA Anaïs, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 IDP

69844868cdc6046d47fc86f6

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

N° RG 24/00016 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMXSH [W] [F] C/ LE PROCUREUR GENERAL AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT copie exécutoire délivrée le 7 avril 2025 à Me KORSIA

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

688858f5d8cf5e00fc898761

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

né le 03 Juillet 1987 à [Localité 6] (Val de Marne), demeurant [Adresse 4] - Actuellement au centre hospitalier de [Localité 7] Pasteur - [Localité 1] Comparant en personne, Assisté de Maître KORSIA

Source officielle
CA

Chambre 3-3

662c94e7b787c4000862f4eb

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

VOIP TELECOM prise en la personne de son Président Représentant : Me Anaïs KORSIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, Philippe DELMOTTE, magistrat de la mise en état, assisté de Laure

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

688858f5d8cf5e00fc898763

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

APPELANTE Madame [K] [G] née le 02 Décembre 1958 à [Localité 9], demeurant [Adresse 1] Comparante en personne, Assistée de Me Anais KORSIA, avocate au barreau de Aix-en-Provence, commise d'office

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

6868b6b62f06adf21413c37d

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

né le 14 Juin 1997 à [Localité 10], demeurant [Adresse 3] à [Localité 5] (57) - Actuellement hospitalisée au centre hospitalier de [Localité 11] Comparante en personne Assistée de Me Anais KORSIA

Source officielle
CA

Chambre 1-4

66f256629d8a6b45fac47ae3

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

JOLY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SARL DOSSETTI ARCHITECTURES représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me Anaïs KORSIA

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

66fe357b91b69e88a370fea9

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

La société mère Medica (SA) a fait l'objet d'une fusion absorption par la société Korian qui est devenue Korian Medica avec effet au 1er janvier 2014.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911b7

Appel

18 février 2014

18 février 2014

Par ailleurs, la société Korian, qui n'a jamais été l'employeur de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6358cdd1c40aa805a7864d0a

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

La société Korian procède par simple affirmation en prétendant que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8dbd3db21cbdd8b577

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

-constater la nullité du contrat de travail signé le 2 janvier 2002 entre Monsieur Aly KORERA et la société AUDACIEUSE.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

62e8be724f6d33e2e97f0948

Appel

29 juillet 2022

29 juillet 2022

Au cours de cette période, les indemnités journalières lui ont été versées directement par la Sas Korian [Localité 4] dans le cadre de la subrogation.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

686f4a151cd28a275e6bd981

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Dans ses dernières conclusions notifiées le 14 janvier 2025 il demande à la cour de : - infirmer le jugement ; - débouter la SAS Koesio Occitanie de l'ensemble de ses demandes ; - condamner la SAS Koesio

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

659e42bb5537980008847085

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Bellevue de l'ensemble de ses demandes ; Condamné la société Korian Bellevue au payement de la somme de 1 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; Condamné la société Korian

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6036708d419966119bac2d91

Appel

21 octobre 2015

21 octobre 2015

Vu les conclusions de Madame [X] [Y] et celles de la société KORIAN visées et soutenues à l'audience du 1er septembre 2015.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24PA05490_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

Par un mémoire enregistré le 13 novembre 2025, la SAS Korian Le Tinailler déclare se désister des conclusions de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle