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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre des étrangers-JLD
696a0a5bcdc6046d4780d7f0
10 janvier 2026
10 janvier 2026
Avril 1996 à [Localité 7] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Actuellement retenu au CRA d'[Localité 3] Retenu au centre de rétention d'[Localité 3] Comparant et assisté de Maître Jean-Baptiste LAPEBIE
Source officielleChambre des étrangers-JLD
696a0a5ecdc6046d4780d83c
10 janvier 2026
10 janvier 2026
Novembre 1989 à [Localité 5] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Actuellement retenu au CRA d'[Localité 4] Retenu au centre de rétention d'[Localité 4] Comparant et assisté de Maître Jean-Baptiste LAPEBIE
Source officielle2ème chambre civile - HSC
69725bfbcdc6046d474fd4e8
21 janvier 2026
21 janvier 2026
[U] [R] n'était pas présent et a fait parvenir par mail un courrier indiquant : 'monsieur [R] [U] je souhaite me désiter de lappelle de la coure Bouredaux', MOTIFS DE LA DÉCISION 14- Il convient
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
5fca60ff5635804898fcb7d4
5 novembre 2020
5 novembre 2020
INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Assistée par Me Samuel SOPHANOR, du cabinet 16 LAW, avocat au barreau de PARIS, toque : K116 INTIMEE SAS LAPE
Source officielleService des Référés
651fa555c601f0831899171f
4 octobre 2023
4 octobre 2023
LVM CRUZILLE, immatriculée au RCS sous le numéro 890 014 814, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Eric LAPESSÉ
Source officielle2ème Chambre
64ae4aeea1775905dba3bb8a
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Me Gaëlle LE MAT de la SCP GUIDETTI BOZZARELLI LE MAT, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et Me Stéphane BONNET de la SELARL LEGA-CITE, avocat au barreau de LYON, substitué et plaidant par Me LAPESSÉ
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef14
15 novembre 2011
15 novembre 2011
CECI ÉTANT EXPOSÉ, LA COUR, Vu lappel de ce jugement par la société ADDENDA SOFTWARE en date du 6 mai 2010, Vu ses dernières conclusions déposées le 12 septembre 2011 selon lesquelles elle demande
Source officielle1ère chambre civile B
603426e2e5e24e165788d04a
24 janvier 2017
24 janvier 2017
1ère chambre civile B ARRET DU 24 Janvier 2017 APPELANTE : Mme [Z] [Y] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Sandrine MANDY, avocat au barreau de LYON Assistée de Me Eric LAPESSE
Source officielleETRANGERS
62e37906f18708e2e904afe2
27 juillet 2022
27 juillet 2022
PAR CES MOTIFS : DECLARE lappel recevable ; CONFIRME l'ordonnance entreprise ; DIT que la présente ordonnance sera communiquée au ministère public par les soins du greffe ; DIT que la présente
Source officielle2ème Chambre
65a8d29ae12c85000874aec0
16 janvier 2024
16 janvier 2024
représentée par Me Gaëlle Le Mat de la SCP Guidetti Bozzarelli Le Mat, avocat au barreau de Grenoble, postulant, et par Me Jennifer Plaut, avocat au barreau de Lyon, substituée et plaidant par Me Eric Lapesse
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cdaa
3 novembre 2008
3 novembre 2008
Ferme de l'Herbet 09500 LAPENNE représentée par Me Bernard DE LAMY, avoué à la Cour assistée de la SCP CABINET CAMILLE ET ASSOCIÉS, avocats au barreau de TOULOUSE Monsieur Gérard X... ... 11400
Source officielle1ère Chambre
63d0d63f81a7b805de12b780
24 janvier 2023
24 janvier 2023
11] [Adresse 5] [Localité 2] ayant pour avocat postulant Me Marion LE LAIN de la SCP DROUINEAU-LE LAIN-VERGER-BERNARDEAU, avocat au barreau de POITIERS ayant pour avocat plaidant Me Sophie LAPENE
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd87640
23 juin 2005
23 juin 2005
somme de 500 ç sur le fondement de l'article 700 du nouveau code de procédure civile, V - Condamne Monsieur Alain X... aux dépens de première instance et d'appel, à l'exception de ceux afférents à lappel
Source officielle3e Chambre A
60327bf84a3c7fb00e7b3429
25 janvier 2018
25 janvier 2018
représentée par Me Pascale PENARROYA-LATIL de la SCP LATIL PENARROYA-LATIL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Stéphane BONNET, avocat au barreau de LYON substitué par Me Eric LAPESSE
Source officielleChambre sociale
66bc4887a5822c82a7cbe003
12 août 2024
12 août 2024
fonctions comme indiqué par le Producteur et le Cabaret en Nouvelle-Calédonie pour une période de 12 semaines, ce qui comprend, mais ne se limite pas aux tâches suivantes : - Spectacles sur scène ; - Des 'Lape
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6163773ef6919f4eda2c38e6
27 avril 2011
27 avril 2011
important dans le domaine culturel et artistique comme en témoignent l'implantation de nombreuses galeries d'art et les manifestations d'art organisées, sans compter les constructions nouvelles rue de Lappe
Source officielle1ère Chambre
69f19657cdc6046d47ed9970
28 avril 2026
28 avril 2026
MG+ARCHITECTES [Adresse 2] [Localité 5] ayant pour avocat Me Marion LE LAIN de la SELARL 1927 AVOCATS, avocat au barreau de POITIERS, substituée par Me Anne-Sophie LAPENE, avocat au barreau de POITIERS
Source officielleChambre des étrangers-JLD
69ef178ecdc6046d47af93cc
23 avril 2026
23 avril 2026
PERRIN Reçu notification de la présente par remise d'une copie ce jour 23 Avril 2026 par mail au centre de rétention d'[Localité 8] Pris connaissance le : À Signature Me LAPEBIE
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd9373b
24 novembre 2016
24 novembre 2016
de son représentant légal 173/ 175 rue de Bercy 75012 PARIS Défaillante, signifiée à personne habilitée le 24 juin 2015 SARL SOBYLAUR Prise en la personne de son représentant légal 17 rue de Lappe
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f354
27 mars 2012
27 mars 2012
a Lamnay en présence des ouvriers, j'ai aperçu par la suite Dany partir en pleurs et tré mal, j'ai suposé ne la revoyant pas par la suite q'elle a du partir, inquiet pour elle je me suis permis de lapeller
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